une femme assise sur une table

Technologies de l’information

De nos jours, presque tous les aspects du commerce et de la vie personnelle reposent sur un réseau informatique. Les technologies de l’information (TI) jouent donc un rôle essentiel dans l’économie du Canada. La gestion de l’information et l’échange de données ont toujours été des facteurs déterminants de la réussite en affaires, tandis que l’accès instantané à l’information est passé de réalité à nécessité. 

Il est essentiel de pouvoir compter sur une équipe de juristes qui comprend les modèles d’affaires, les technologies et les cadres juridiques et réglementaires de ce secteur en évolution et qui peut fournir des services novateurs et ciblés.

Notre groupe TI est à l’avant-garde du droit de la technologie et des services de propriété intellectuelle dans tous les secteurs. Que votre activité principale fasse partie du domaine des TI ou qu’elle soit touchée accessoirement par les nouveautés technologiques, nous pouvons vous fournir rapidement des conseils rentables, et ce, comme personne d’autre.  

Notre équipe soudée, répartie dans l’ensemble de nos bureaux, travaille sur toute une gamme de verticaux et de compétences, dont les suivants :

  • Technologies financières
  • Technologies relatives à la santé
  • Technologies relatives à l’énergie
  • Conseils relatifs à l’approvisionnement dans les secteurs public et parapublic
  • Sociétés ouvertes ou fermées de financement des technologies
  • Protection de la propriété intellectuelle en vue de l’innovation technologique
  • Litige, notamment les demandes d’injonction

Nous mettons à profit cette expérience diversifiée pour aborder les opérations commerciales les plus complexes, dont les suivantes :

  • Processus de passation de marchés publics en technologie
  • Établissement d’alliances stratégiques
  • Négociation de processus opérationnels et de TI
  • Contrats d’impartition
  • Premiers appels publics à l’épargne dans le secteur des technologies
Nous offrons également de l’aide pour le règlement des différends découlant d’enjeux et de contrats liés aux TI.

Expérience

  • Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. offre des services juridiques, notamment en propriété intellectuelle, à une vaste gamme de sociétés dans le secteur des technologies de l'information. Nous répondons également aux besoins de leurs fournisseurs et de leurs clients comme en témoigne la liste suivante :
  • Secteur des technologies de l'information — Nous agissons pour des fournisseurs, des distributeurs et des détaillants de systèmes informatiques, de logiciels et de produits d'information (comme les bases de données et les services de traitement) en donnant des conseils sur tous les aspects de leurs opérations. Nous les aidons plus particulièrement en ce qui a trait aux contrats de vente, de licences et de services, à l'administration de contrats et à la distribution de produits (y compris le marketing et le droit de la concurrence).
  • Règlement de différends et de litiges — Nous collaborons avec nos clients pour résoudre les différends en technologies de l'information et en propriété intellectuelle. Nous collaborons également pour obtenir des dommages-intérêts là où on leur a causé préjudice, ou pour obtenir une mesure injonctive là où il le faut.
  • Utilisateurs des systèmes informatiques — Nous conseillons des usagers de systèmes informatiques sur toutes les questions relatives à l'acquisition et à l'utilisation de la technologie. Ces usages comprennent, entre autres des fabricants, des détaillants, des hôpitaux, des commissions scolaires, des universités, des collèges, des organismes gouvernementaux, des banques et des compagnies d'assurances.
  • Éditeurs et fournisseurs de produits multimédias — Nous préparons et négocions divers contrats d'édition, y compris les ententes concernant la distribution de bases de données informatisées par Internet et par cédérom.
  • Institutions financières et marchés financiers — Nous agissons au nom de diverses institutions financières dans la mise en oeuvre de projets de commerce électronique. Nous assistons également les institutions financières et leurs fournisseurs en rapport avec l'acquisition ou la fourniture d'une vaste gamme de produits en technologies de l'information comme les systèmes de données financières et les systèmes de la Bourse. Nous aidons également les organisations du secteur des valeurs mobilières et des fonds de placement collectif dans le développement de leur site Web, dans le commerce électronique et dans la remise de documents.
  • Assistance en démarrage d'entreprises — Nous fournissons tous les types d'assistance en démarrage d'entreprises, notamment les constitutions en société, les conventions entre actionnaires et les conventions de société

Principaux contacts

  • Mark Fecenko

    Mark Fecenko

    Associé

    Toronto
    [email protected]
    416.367.6711

    Mark Fecenko

    Associé

    Services
    • Infrastructures
    • Technologies de l’information
    • Informatique de la santé
    • Fusions et acquisitions
    • Ressources humaines et relations de travail

    • Voir la biographie
    Voir la biographie
  • Jason Howg

    Jason Howg

    Chef national des affaires, Propriété intellectuelle

    Calgary
    [email protected]
    403.232.9415

    Jason Howg

    Chef national des affaires, Propriété intellectuelle

    Services
    • Technologies de l’information
    • Technologies
    • Octroi de licences
    • Propriété intellectuelle
    • Informatique de la santé

    • Voir la biographie
    Voir la biographie
  • Patrice Martin

    Patrice Martin

    Associé

    Montréal
    [email protected]
    514.954.2546

    Patrice Martin

    Associé

    Services
    • Fusions et acquisitions
    • Technologies de l’information
    • Capital-investissement et capital de risque
    • Technologies
    • Droit des sociétés et droit commercial

    • Voir la biographie
    Voir la biographie
  • Kasim Salim

    Kasim Salim

    Associé

    Ottawa
    [email protected]
    613.787.3734

    Kasim Salim

    Associé

    Services
    • Contrats de construction
    • Contrats commerciaux
    • Opérations commerciales
    • Contrats de PPP
    • Infrastructures publiques

    • Voir la biographie
    Voir la biographie
  • Hélène Deschamps Marquis

    Hélène Deschamps Marquis

    Coresponsable nationale, Respect de la vie privée et cybersécurité

    Montréal
    [email protected]
    514.954.3102

    Hélène Deschamps Marquis

    Coresponsable nationale, Respect de la vie privée et cybersécurité

    Services
    • Intelligence artificielle (IA)
    • Cybersécurité, respect de la vie privée et protection des renseignements personnels
    • Conformité à la législation sur le respect de la vie privée et la protection des renseignements personnels
    • Protection de la vie privée et atteintes à la sécurité
    • Enquêtes des organismes de réglementation en matière de protection de la vie privée

    • Voir la biographie
    Voir la biographie
  • Frédéric Wilson

    Frédéric Wilson

    Coresponsable national, Respect de la vie privée

    Montréal
    [email protected]
    514.954.2509

    Frédéric Wilson

    Coresponsable national, Respect de la vie privée

    Services
    • Cybersécurité, respect de la vie privée et protection des renseignements personnels
    • Conformité à la législation sur le respect de la vie privée et la protection des renseignements personnels
    • Enquêtes des organismes de réglementation en matière de protection de la vie privée
    • Protection de la vie privée et atteintes à la sécurité
    • Technologies de l’information

    • Voir la biographie
    Voir la biographie

Restez au courant

Abonnez-vous pour connaître nos points de vue sur les dernières évolutions du droit qui vous toucheront.
S’abonner