une femme assise sur une table

Technologies de l’information

De nos jours, presque tous les aspects du commerce et de la vie personnelle reposent sur un réseau informatique. Les technologies de l’information (TI) jouent donc un rôle essentiel dans l’économie du Canada. La gestion de l’information et l’échange de données ont toujours été des facteurs déterminants de la réussite en affaires, tandis que l’accès instantané à l’information est passé de réalité à nécessité. 

Il est essentiel de pouvoir compter sur une équipe de juristes qui comprend les modèles d’affaires, les technologies et les cadres juridiques et réglementaires de ce secteur en évolution et qui peut fournir des services novateurs et ciblés.

Notre groupe TI est à l’avant-garde du droit de la technologie et des services de propriété intellectuelle dans tous les secteurs. Que votre activité principale fasse partie du domaine des TI ou qu’elle soit touchée accessoirement par les nouveautés technologiques, nous pouvons vous fournir rapidement des conseils rentables, et ce, comme personne d’autre.  

Notre équipe soudée, répartie dans l’ensemble de nos bureaux, travaille sur toute une gamme de verticaux et de compétences, dont les suivants :

  • Technologies financières
  • Technologies relatives à la santé
  • Technologies relatives à l’énergie
  • Conseils relatifs à l’approvisionnement dans les secteurs public et parapublic
  • Sociétés ouvertes ou fermées de financement des technologies
  • Protection de la propriété intellectuelle en vue de l’innovation technologique
  • Litige, notamment les demandes d’injonction

Nous mettons à profit cette expérience diversifiée pour aborder les opérations commerciales les plus complexes, dont les suivantes :

  • Processus de passation de marchés publics en technologie
  • Établissement d’alliances stratégiques
  • Négociation de processus opérationnels et de TI
  • Contrats d’impartition
  • Premiers appels publics à l’épargne dans le secteur des technologies
Nous offrons également de l’aide pour le règlement des différends découlant d’enjeux et de contrats liés aux TI.

Spécialisations

Expérience

  • Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. offre des services juridiques, notamment en propriété intellectuelle, à une vaste gamme de sociétés dans le secteur des technologies de l'information. Nous répondons également aux besoins de leurs fournisseurs et de leurs clients comme en témoigne la liste suivante :
  • Secteur des technologies de l'information — Nous agissons pour des fournisseurs, des distributeurs et des détaillants de systèmes informatiques, de logiciels et de produits d'information (comme les bases de données et les services de traitement) en donnant des conseils sur tous les aspects de leurs opérations. Nous les aidons plus particulièrement en ce qui a trait aux contrats de vente, de licences et de services, à l'administration de contrats et à la distribution de produits (y compris le marketing et le droit de la concurrence).
  • Règlement de différends et de litiges — Nous collaborons avec nos clients pour résoudre les différends en technologies de l'information et en propriété intellectuelle. Nous collaborons également pour obtenir des dommages-intérêts là où on leur a causé préjudice, ou pour obtenir une mesure injonctive là où il le faut.
  • Utilisateurs des systèmes informatiques — Nous conseillons des usagers de systèmes informatiques sur toutes les questions relatives à l'acquisition et à l'utilisation de la technologie. Ces usages comprennent, entre autres des fabricants, des détaillants, des hôpitaux, des commissions scolaires, des universités, des collèges, des organismes gouvernementaux, des banques et des compagnies d'assurances.
  • Éditeurs et fournisseurs de produits multimédias — Nous préparons et négocions divers contrats d'édition, y compris les ententes concernant la distribution de bases de données informatisées par Internet et par cédérom.
  • Institutions financières et marchés financiers — Nous agissons au nom de diverses institutions financières dans la mise en oeuvre de projets de commerce électronique. Nous assistons également les institutions financières et leurs fournisseurs en rapport avec l'acquisition ou la fourniture d'une vaste gamme de produits en technologies de l'information comme les systèmes de données financières et les systèmes de la Bourse. Nous aidons également les organisations du secteur des valeurs mobilières et des fonds de placement collectif dans le développement de leur site Web, dans le commerce électronique et dans la remise de documents.
  • Assistance en démarrage d'entreprises — Nous fournissons tous les types d'assistance en démarrage d'entreprises, notamment les constitutions en société, les conventions entre actionnaires et les conventions de société

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