Quoique les actifs numériques soient maintenant monnaie courante, il demeure difficile d’entrevoir ce que nous réserve l’avenir. Pour protéger ce que vous avez bâti et tirer parti de ce qui s’en vient, il est important que vous fassiez appel à des partenaires fiables comme les spécialistes de notre équipe nationale primée, qui connaissent toutes les règles pertinentes en vigueur au Canada et peuvent collaborer avec vous afin de vous offrir des conseils stratégiques créatifs.
Depuis sa création en 2017, l’équipe de BLG spécialisée en actifs numériques a fait affaire avec de nombreux pionniers du secteur. Nous avons notamment fourni des conseils au premier courtier membre de l’OCRCVM autorisé à négocier des cryptoactifs et à en assurer la garde pour des investisseurs institutionnels du Canada, au premier gestionnaire de fonds d’investissement consacré exclusivement à la cryptomonnaie au pays et à la première plateforme internationale à offrir des valeurs mobilières et des jetons de supporters.
BLG a aussi fait partie de ceux qui ont prodigué des conseils réglementaires au premier courtier au Canada à proposer des contrats à terme en bitcoins dans le cadre de l’élaboration de ses politiques et procédures, en plus de participer à l’un des premiers dossiers portant sur la définition légale et le recouvrement de la cryptomonnaie à être entendu par les tribunaux canadiens.
Notre équipe a en outre aidé une société pionnière spécialisée dans la chaîne de blocs à s’introduire en bourse au Canada; nous avons ensuite continué à travailler avec elle lorsqu’elle est devenue l’une des premières plateformes de négociation de cryptoactifs au pays à obtenir un financement public.
Notre contribution à autant de projets inédits – et tous les autres mandats auxquels nous avons participé dans le secteur des actifs numériques – font preuve de notre capacité à poser les bonnes questions et de notre connaissance de l’ensemble des règlements officiels et des règles non écrites qui s’appliquent au Canada.
Notre équipe spécialisée dans les services financiers saisit les subtilités qui entourent l’application des exigences légales imposées aux entreprises actives dans le transfert de fonds, la vente de titres négociables ou les traitements de paiements, la protection des consommateurs, la concurrence, les questions de protection des renseignements personnels et les règles de conformité.
Classé par Chambers dans la catégorie 1, notre groupe Gestion des investissements est le plus important du genre au Canada et conseille les gestionnaires d’actifs sur leurs projets liés aux actifs numériques. Notre groupe Dérivés nous a valu le titre de cabinet juridique canadien de l’année dans ce domaine aux prix Americas Derivatives de GlobalCapital tous les ans depuis la création de cette catégorie en 2014. Il s’emploie activement à déterminer l’application des lois sur les dérivés aux entreprises œuvrant dans le secteur des actifs numériques. Notre groupe Valeurs mobilières et marchés financiers s’y connaît dans le financement des entreprises en croissance et les aide à accéder aux marchés publics. Il possède en outre une vaste expérience des enjeux auxquels sont confrontées les sociétés du secteur des actifs numériques. Enfin, notre groupe Litiges est aguerri dans la défense et le règlement de différends dans cette sphère, notamment les actions collectives.
Chez BLG, notre mission va plus loin que la prestation de services juridiques novateurs : nous cherchons à collaborer avec nos clients en vue de les aider à atteindre leurs objectifs d’affaires et à enrichir les collectivités.
Nous envisageons les problèmes de façon créative et travaillons avec des organismes de réglementation et des groupes sectoriels comme le groupe de travail responsable des cryptoactifs de l’OCRCVM et le Canadian Blockchain Consortium afin d’exercer notre influence sur le secteur des actifs numériques et d’aider la prochaine génération d’entrepreneurs à partir du bon pied.
Qui plus est, notre équipe compte parmi ses membres clés la fondatrice du programme Femmes de tête de BLG visant à soutenir les professionnelles du monde des affaires. Notre cabinet promeut activement l’équité et l’inclusion et accorde une importance particulière aux enjeux ESG.
Nous épaulons un large éventail d’acteurs du secteur des actifs numériques, qu’il s’agisse d’entreprises en démarrage ou de sociétés du Fortune 500. Nous comptons notamment parmi nos clients :
- des plateformes de négociation et des bourses de cryptoactifs;
- des fonds d’investissement et leurs gestionnaires;
- des sociétés de services financiers;
- des dépositaires de cryptomonnaie;
- des entreprises de services monétaires canadiennes et étrangères;
- des sociétés exploitées selon un système de finance décentralisée;
- des fournisseurs de services de paiement en ligne;
- des sociétés de développement de logiciels et de technologies;
- des courtiers en cryptomonnaie;
- des fournisseurs de services sur la chaîne de blocs;
- des entreprises de minage de cryptomonnaie.
Nous pouvons vous aider à :
- déterminer et honorer vos obligations légales;
- respecter les exigences réglementaires qui vous incombent en matière de conformité et d’inscription;
- mettre au point de nouveaux produits et services en lien avec les cyprotactifs;
- saisir les enjeux fiscaux applicables, notamment les structures d’entreprise les plus avantageuses;
- créer et offrir des fonds d’investissement privés et publics qui font intervenir un ou plusieurs cryptoactifs;
- rédiger des politiques et des procédures de conformité;
- obtenir du financement public ou privé au moyen de jetons ou d’autres actifs numériques;
- démêler diverses questions relatives aux entreprises de services monétaires;
- démystifier les questions de protection de la vie privée et de conformité à vos obligations légales;
- obtenir du financement pour votre entreprise;
- devenir une société ouverte;
- procéder à des fusions et acquisitions;
- gérer vos droits de propriété intellectuelle et vos données;
- conclure des ententes par l’entremise de contrats intelligents;
- défendre vos intérêts dans le cadre d’un litige;
- régler des questions dans une contexte transfrontalier ou interjuridictionnel.
