L’énergie nucléaire est à l’avant-plan de la transition énergétique qui s’opère à l’échelle mondiale. Elle devient rapidement une solution indispensable pour ce qui est de répondre à la demande grandissante en énergie, aux préoccupations de sécurité, à l’instabilité des prix dans les domaines de l’électricité et du gaz et à la nécessité d’atteindre des objectifs de carboneutralité.
Notre équipe multidisciplinaire soutient des clients aux quatre coins du pays dans ce processus de transition. Nos spécialistes offrent des perspectives inégalées sur les opérations, la réglementation et le rôle essentiel de l’énergie nucléaire dans un avenir sobre en carbone.
Nous sommes reconnus pour notre maîtrise des aspects transactionnels et réglementaires du droit de l’énergie et possédons une vaste expérience en droit nucléaire; nous avons travaillé avec un éventail de fournisseurs de services et représentons des promoteurs dans le cadre de projets novateurs entourant les lois sur la responsabilité nucléaire et les processus réglementaires connexes.
Nos connaissances approfondies et à jour du domaine nucléaire nous permettent de fournir des conseils juridiques pertinents et stratégiques, adaptés à ce milieu en évolution rapide.
Expertise
Transactions
Une variété de clients comptent sur nous, parmi eux des développeurs, des services publics, des promoteurs, des organismes gouvernementaux, des bailleurs de fonds et des fournisseurs technologiques dans l’industrie nucléaire. Nous mettons à profit notre riche expérience pour ce qui touche l’aménagement, le financement, la construction, la remise en état et la prolongation de la durée de vie de projets nucléaires pour aider nos clients à réaliser leurs objectifs.
Réglementation
Nous connaissons à fond la Loi sur la responsabilité et l’indemnisation en matière nucléaire et sa version antérieure, la Loi sur la responsabilité nucléaire, de même que la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires et d’autres mesures législatives clés dans le secteur, notamment la Loi sur les déchets de combustible nucléaire , la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi canadienne sur la protection de l’environnement. L’expertise de notre équipe s’étend également aux processus réglementaires de la Commission canadienne de sûreté nucléaire se rapportant à diverses technologies, par exemple les petits réacteurs modulaires, ainsi qu’aux régimes réglementaires canadiens s’appliquant aux distributeurs d’électricité à tarifs réglementés, comme celui de la Commission de l’énergie de l’Ontario.
ESG
Nous épaulons des clients dans les domaines de l’énergie et de l’électricité pour ce qui est de comprendre les facteurs ESG, y compris les cadres de déclaration, l’élimination responsable des déchets , la conformité environnementale, la sécurité au travail, les relations d’emploi et de travail, et la gouvernance d’entreprise.
Enjeux autochtones
Il est essentiel de pouvoir compter sur une équipe juridique digne de confiance et respectueuse qui connaît en profondeur les enjeux propres aux communautés et aux organisations des Premières Nations, des Inuits et des Métis du Canada. Notre rôle est d’aider nos clients à s’y retrouver dans le dédale des questions juridiques de droit autochtone se rapportant à l’industrie de l’énergie et à tisser des liens avec les peuples autochtones.
