Image of tipi in front of windmill farm

Autochtones et énergie

Les gouvernements, les communautés et les organisations des Premières Nations, des Inuits et des Métis partout au pays prennent part avec succès à des projets d’énergie de toutes sortes. Ces acteurs, qui jouent un rôle essentiel dans la transition vers l’énergie propre de même que dans la gestion de projets d’énergie conventionnelle et d’installations de transmission, comptent sur BLG pour leur prêter main-forte et trouver des moyens novateurs d’aider les groupes autochtones à accroître leur participation dans le secteur de l’énergie, dans l’intérêt de toutes les parties prenantes.

BLG accompagne ses clients à toutes les étapes du cycle de vie de leurs projets d’énergie en les conseillant au sujet de l’acquisition de terrains, du contrôle de sites, de l’obtention de permis, de la conception, du financement, de la construction, de l’exploitation et de l’entretien, des dessaisissements et des acquisitions, notamment en ce qui a trait aux questions suivantes :

  • Compréhension des droits et des intérêts autochtones qui pourraient être touchés par les projets d’énergie, approvisionnement et conception de plans d’activités de mobilisation
  • Sensibilisation de partenaires autochtones potentiels dans le cadre de projets commerciaux et communications avec eux
  • Structuration de partenariats commerciaux efficaces sur le plan fiscal pour les Premières Nations et les entreprises qui leur appartiennent (coentreprises, sociétés en commandite et sociétés de personnes)
  • Aménagement de sites sur des terres de réserve en vertu de la Loi sur les Indiens, y compris l’obtention de permis, les désignations et la possession légitime
  • Aménagement de sites sur des terres de réserve en vertu de la Loi sur la gestion des terres des Premières Nations
  • Élaboration d’options de financement par capitaux propres pour des communautés autochtones
  • Demande et obtention de garanties d’emprunt auprès du gouvernement et d’institutions financières autochtones relativement à la participation de communautés et d’entités autochtones à des projets d’énergie
  • Conclusion et négociation d’ententes sur les répercussions et de conventions de participation visant la mobilisation de peuples autochtones, les permis et les exigences locales en matière de protocole

Expérience

  • Northwest Territories Power Corporation (NTPC), à titre de conseiller en matière de réglementation pour tous les dossiers devant La Régie des entreprises de service public des Territoires du Nord-Ouest; conseils en matière d’affaires, d’exploitation et de vie privée, notamment pour ce qui touche divers enjeux commerciaux comme l’achat d’équipement important pour les centrales électriques, les contrats d’achat d’électricité et de carburant, les contrats d’usage commun, les questions d’utilisation et de location de terrains ainsi que les demandes d’accès à l’information.
  • Le Conseil tribal de Meadow Lake, à titre de conseiller dans le cadre de son contrat d’achat d’électricité et d’autres contrats d’envergure relativement à son projet d’énergie de la biomasse de 6,6 MW situé près de Meadow Lake, en Saskatchewan.
  • ITC Lake Erie Connector LLC, en tant que responsable de la mobilisation des Autochtones dans le cadre d’un projet de 1 000 lignes marchandes de transport d’électricité CCHT visant à relier le réseau de la SIERE, en Ontario, à celui de PJM, aux États-Unis.
  • First Nations Power Authority of Saskatchewan (FNPA), relativement à son entente avec SaskPower concernant des projets d’énergie solaire et de gaz de torchère, dans le cadre du Programme de marchés réservés aux entreprises autochtones.
  • Aménagement de l’un des plus importants parcs éoliens sur des terres de réserve au Canada.
  • Financement par prise de participation et crédit-relais pour une communauté autochtone en Ontario dans le cadre de deux importants projets d’énergie solaire.  
  • La Couronne fédérale, sur le caractère adéquat des consultations menées par Kinder Morgan auprès des Premières Nations en lien avec le pipeline Trans Mountain.
  • L’Assemblée des chefs de l’Ontario, lors de la création de l’une des plus grandes sociétés en commandite au Canada, Ontario First Nation Sovereign Wealth LP, qui regroupe 129 Premières Nations de l’Ontario.
  • Ontario First Nations Sovereign Wealth LP, dans l’acquisition de 14 millions d’actions ordinaires de Hydro One Limited (soit environ 2,4 % de la société d’État) auprès du gouvernement de l’Ontario.
  • L’Assemblée des chefs de l’Ontario, dans la négociation d’un financement important visant la création de richesse à long terme dans le cadre de la privatisation de Hydro One Limited et de la création d’OFN Capital Wealth LP, une société en commandite détenue à 100 % par Ontario First Nation Sovereign Wealth LP.
  • Des acteurs de l’industrie et des Premières Nations, dans la négociation d’ententes sur les répercussions et les avantages concernant :
    • des chemins de fer, des pipelines, des routes et des installations de transmission;
    • des projets pétroliers et gaziers dans le nord-est de la Colombie-Britannique et au Nunavut;
    • des projets de GNL, de butane et d’expansion ferroviaire et portuaire dans le port de Prince Rupert;
    • des mines et des carrières de charbon;
    • des accords visant l’aménagement de montagnes pour en faire des destinations touristiques et de ski;
    • de grands projets immobiliers;
    • des installations de traitement des eaux usées, des systèmes d’acheminement et des activités d’enfouissement.
  • La Couronne et des sociétés d’État, sur l’obligation de consulter lorsqu’elles prennent des décisions susceptibles de porter atteinte aux droits et titres ancestraux existants ou potentiels, ou aux droits issus de traités.
  • Des institutions financières, y compris la SCHL, des Premières Nations et des fiducies, dans des dossiers de prêts et de garanties relatives aux prêts aux Premières Nations pour des projets d’énergie.
  • Des acteurs de l’industrie, des bailleurs de fonds et la Couronne, sur le caractère adéquat des consultations menées auprès des Premières Nations concernant les permis et les autorisations nécessaires à la réalisation de projets d’énergie.
  • Négociation de protocoles d’entente avec des groupes autochtones visant à établir de bonnes relations de travail et à résoudre les problèmes juridiques, entre autres préoccupations et intérêts soulevés par les groupes autochtones.
  • Un prêteur, dans le cadre d’un financement de 215 M$ relatif à l’aménagement, à la construction, à la propriété et à l’exploitation d’un projet éolien de 58,32 MW au lac Bow.
  • Un syndicat de prêteurs, dans le cadre du financement de 252 M$ de Le Plateau Wind Power LP visant l’aménagement, la construction, la propriété et l’exploitation d’un parc éolien de 138,6 MW dans la MRC d’Avignon, au Québec.
  • Un agent administratif et un syndicat de prêteurs, relativement à une facilité de crédit garantie de 122 M$ pour le financement du River Cree Resort and Casino, un complexe hôtelier et sportif situé à Edmonton, de même que le refinancement subséquent comprenant une facilité de créance prioritaire à terme de 45 M$ et 200 M$ d’obligations transfrontalières à rendement élevé. Cette transaction a constitué la première émission d’obligations transfrontalières par une société canadienne des Premières Nations.
  • La Banque de Montréal, en tant qu’agent administratif et prêteur relativement à un financement de 215 M$ pour l’aménagement, la construction, la propriété et l’exploitation d’un projet éolien de 58,32 MW au lac Bow.
  • La Banque de Montréal, relativement à des facilités de crédit d’une valeur totale de 188,5 M$ consenties à la Première Nation de Tsuut’ina dans le cadre du financement et du réaménagement de terres de réserve pour la construction du Transportation Utility Corridor dans le sud-ouest de Calgary, ainsi qu’à des dépenses en immobilisations.
  • La Banque Royale du Canada, relativement à des facilités de crédit garanties totalisant 60 M$ consenties à la Première Nation de Fort McKay aux fins de ses dépenses d’investissement, de ses acquisitions et de son fonds de roulement.
  • La Banque Royale du Canada et un autre syndicat de prêteurs, relativement au financement de 252 M$ par Le Plateau Wind Power LP pour l’aménagement, la construction, la propriété et l’exploitation d’un parc éolien de 138,6 MW dans la MRC d’Avignon, au Québec.

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