Frédérique Duchesne

Avocate principale

Montréal
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514.954.2644

La pratique de Frédérique couvre tous les aspects et chacune des étapes en lien avec le litige fiscal et le règlement des différends auprès des autorités fiscales, tant au niveau fédéral qu’au niveau provincial.

Elle assiste les clients au stade des vérifications, des oppositions et des représentations devant les tribunaux, que ce soit dans le cadre d’un appel ou d’une révision judiciaire. Frédérique veille également à ce que les autorités fiscales n’outrepassent pas l’étendue de leurs pouvoirs dans le cadre de demandes d’informations ou de documents.

Avocate fiscaliste et plaideuse expérimentée, Frédérique conseille les clients en vue d’éviter, de gérer ou de résoudre des différends auprès des autorités fiscales. Elle travaille en collaboration avec les clients sur des questions complexes afin de prévenir ou résoudre des enjeux fiscaux, en mettant à contribution son analyse rigoureuse dans l’élaboration de solutions. Elle représente régulièrement des clients devant toutes les instances judiciaires au Québec ainsi que la Cour canadienne de l’impôt et la Cour d’appel fédérale.

Avant de se joindre à BLG, Frédérique a exercé au sein de grands cabinets d’avocats indépendants du Québec. Outre ses connaissances en matière de litige fiscal et de règlement des différends en matière de fiscalité, à travers son parcours, Frédérique a développé une expérience notable en insolvabilité et restructuration ainsi qu’en litige commercial.

Expérience

Kone inc. c. ARQ, 2022 QCCQ 9892 – A représenté Kone Inc. dans le cadre d’un appel réussi relativement à des cotisations fiscales émises par l’Agence du revenu du Québec (l’« ARQ ») qui imputaient un revenu d’intérêt totalisant 75 M$ au motif que l’opération de vente et de rachat d’actions sous-jacente constituait un trompe-l’œil justifiant l’invocation de la règle générale anti-évitement québécoise. Elle représente actuellement le contribuable dans l’appel de l’ARQ devant la Cour d’appel du Québec.

Beyond Our Walls

Activités professionnelles

  • Membre, Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Membre, Fondation canadienne de fiscalité (CTF)

Admission au Barreau et formation

  • Ontario, 2017
  • Québec, 2017
  • J.D., Université d'Ottawa, 2015
  • LL. L., Université d'Ottawa, 2014
  • Cours fondamental d’impôt (parties I, II et III), Comptables professionnels agréés Canada (CPA Canada)
  • Baccalauréat en administration des affaires (B.A.A.), HEC Montréal, 2010