Notre équipe de spécialistes oriente les conseils d’administration, les comités du conseil et les membres de la haute direction pour tout ce qui entoure les questions de gouvernance en regroupant les cadres de gouvernance et de reddition de comptes.
Nous avons pris part à de nombreux processus de renouvellement de la gouvernance pour le compte de fournisseurs de soins de santé et de fondations. Nous avons à notre disposition une vaste collection de modèles de gouvernance et de reddition de comptes modernes qui est mise à jour régulièrement.
Nos avocats sont les coauteurs principaux de plusieurs publications, notamment pour l’Association des hôpitaux de l’Ontario, qui sont reconnues pour instaurer des normes d’excellence :
- Guide to Good Governance
- Guide to Good Governance: Not-for-Profit and Charitable Organizations
- Prototype Corporate By-law (à l’intention des hôpitaux de l’Ontario)
- Prototype Professional Staff By-law (à l’intention des hôpitaux de l’Ontario)
- Trousse d’outils et de ressources sur la gouvernance des initiatives d’intégration volontaire pour les Réseaux locaux d’intégration des services de santé (RLISS) et les fournisseurs de services de santé
Nous comprenons la structure dans laquelle les fournisseurs de soins de santé doivent travailler et les accords commerciaux uniques qu’ils doivent respecter. Parmi ceux‑ci :
- L’entente de responsabilisation en matière de services hospitaliers
- L’entente de responsabilisation en matière de services multisectoriels
- L’entente de responsabilisation en matière de services liés aux foyers de soins de longue durée
Nous servons une clientèle diversifiée qui comprend les entités suivantes :
- Hôpitaux publics
- Établissements de recherche
- Fondations hospitalières
- Organisations de santé publiques
- Autres organisations de bienfaisance et sans but lucratif
