Usine de biogaz

Combustibles de remplacement

Mû par les changements climatiques, la demande des consommateurs et de plus en plus de règlements gouvernementaux, le paysage énergétique mondial est en rapide mutation. En raison du rythme de développement et de commercialisation sans précédent des combustibles de remplacement, le secteur est bien positionné pour prendre de l’expansion à court et à long termes. Ce type de combustibles s’impose d’ailleurs comme une nouvelle priorité pour les administrations publiques de tous les échelons, qui entendent élargir les cadres réglementaire et juridique et favoriser l’utilisation de carburants à faible teneur en carbone parmi les sources d’énergie au Canada.
L’hydrogène et le gaz naturel renouvelable gagnent en popularité au pays; à la fois source d’alimentation pour les véhicules et source de chauffage, ils aident à réduire les émissions de gaz à effet de serre et la pollution. Partout au Canada, des entreprises investissent dans les combustibles de remplacement dans le but de modifier leur profil d’émissions de gaz à effet de serre, tandis que les municipalités et les promoteurs privés construisent des installations alimentées par ce type de combustibles afin d’assurer la gestion des déchets organiques aujourd’hui interdits dans les sites d’enfouissement.

Notre équipe de premier plan spécialisée dans le domaine de l’énergie fournit des conseils juridiques stratégiques quant à la mise au point et à l’utilisation de combustibles de remplacement, notamment pour ce qui touche :

  • l’hydrogène
  • l’électricité et les réseaux de bornes de recharge pour les véhicules électriques
  • le biogaz
  • l’éthanol et le méthanol
  • le gaz naturel renouvelable
  • le diesel renouvelable et le biodiesel
  • les combustibles artificiels
  • le biopropane
  • les carburants d’aviation durables

Les avocats et avocates de BLG qui se spécialisent dans le domaine de l’énergie possèdent une grande expérience sectorielle en matière d’électricité, de pétrole et de gaz, d’énergies renouvelables et d’infrastructures au Canada. Ils et elles épaulent régulièrement des clients dans l’élaboration de projets de combustibles de remplacement et leur fournissent des conseils stratégiques pour les aider à comprendre les cadres réglementaire et juridique qui régissent le secteur des combustibles de remplacement

Expérience

  • La municipalité régionale de Durham et la municipalité régionale de York, relativement à l’aménagement du Durham York Energy Centre, installation de valorisation énergétique des déchets.
  • Le Conseil tribal de Meadow Lake, dans le cadre de son contrat d’achat d’électricité et d’autres contrats d’envergure relativement à son projet d’énergie de la biomasse de 6,6 MW situé près de Meadow, en Saskatchewan.
  • La First Nations Power Authority of Saskatchewan, relativement à son entente avec SaskPower concernant des projets d’énergie solaire et de gaz de torchère, dans le cadre du Programme de marchés réservés aux entreprises autochtones.
  • La Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité, pour ce qui touche :
    • l’approvisionnement en électricité provenant de projets de valorisation énergétique des déchets;
    • le programme d’offre standard d’énergie produite à partir de déchets, axé sur les déchets municipaux solides;
    • une initiative de mobilisation des actionnaires dans le cadre d’un projet de conversion d’électricité en gaz.
  • Toronto Hydro Energy Services, pour ce qui touche :
    • le projet Ashbridges Bay, qui utilise le biogaz produit par l’usine de traitement des eaux usées d’Ashbridges Bay;
    • le projet de cogénération Green Lane qui utilise du gaz d’enfouissement pour produire de l’électricité au site d’enfouissement de la Ville de Toronto à St. Thomas, en Ontario.
  • Guelph Hydro, dans la mise sur pied de l’usine de conversion de gaz en énergie au site d’enfouissement d’Eastview.
  • Matter Global Solutions, relativement à la création du premier centre de conversion des ressources au Canada suivant un modèle d’innovation ouverte.
  • Hydra Energy Corporation, relativement à plusieurs ententes commerciales, dont une convention d’achat de combustibles et un contrat d’approvisionnement en combustibles à long terme.
  • RDX Technologies Inc., dans le cadre d’un différend international lié à l’achat d’une usine de diesel renouvelable à Carthage, au Mississippi.
  • Des clients, dans la négociation d’une entente de coopération liée à une enquête sur le processus de transformation de l’huile de pyrolyse provenant de résidus de bois en carburant de transport et en ce qui a trait à la prestation de conseils sur les crédits accordés en vertu de la loi sur la réduction des gaz à effet de serre (Greenhouse Gas Reduction Act) et de ses exigences au titre des carburants renouvelables et à faible teneur en carbone (Renewable and Low Carbon Fuel Requirements).
  • Plusieurs fournisseurs du secteur de l’énergie de quartier, relativement à des propositions visant des centrales de cogénération à la suite d’un appel d’offres (CHP II).
  • Une société industrielle, relativement à une proposition de projet de récupération des gaz résiduels dans le cadre du programme d’offre standard de récupération d’énergie de l’Ontario Power Authority.
  • Des clients de partout au Canada, relativement à des investissements dans des technologies de production d’hydrogène d’origine renouvelable, d’ammoniac vert, d’acier vert et d’engrais vert ainsi qu’à la construction des infrastructures connexes.
  • Des entités des secteurs public et privé, relativement à tous les aspects de la construction d’une centrale géothermique en Alberta.
  • Un promoteur, relativement à un projet de production de gaz au site d’enfouissement de Mohawk Street à Brantford.
  • Un promoteur, relativement à un projet de récupération d’hydrogène résiduel en Colombie-Britannique.
  • Des prêteurs, relativement au financement d’une installation de cogénération de biomasse de 23 MW située au Québec.
  • Une grande société d’énergie internationale, quant à sa conformité à la Norme sur les combustibles propres.
  • De nombreuses entreprises de distribution locale ontariennes et leurs entreprises affiliées, pour ce qui touche l’installation d’infrastructures de recharge de véhicules électriques connectées au réseau local de distribution d’électricité.
  • Des clients, pour ce qui touche les exigences réglementaires ontariennes relatives aux procédés d’électrolyse dans le cadre de projets de conversion d’énergie en gaz.
  • L’Université de Guelph, relativement à l’aménagement d’un centre d’énergie propre en collaboration avec divers intervenants du secteur.
  • Scovan Engineering, dans le cadre d’une alliance stratégique visant l’aménagement de projets de conversion de biomasse en hydrogène d’origine renouvelable en Alberta et en Saskatchewan.
  • La Canadian Biogas Association, quant à des soumissions d’associations sectorielles auprès du gouvernement fédéral concernant des dispositions de la Norme sur les combustibles propres concernant le biogaz.
  • Un promoteur spécialisé en biométhanisation, relativement à la production de biogaz à partir de matières premières agricoles.
  • Un promoteur spécialisé en gaz propre (systèmes de charge combinés), relativement à des questions d’obtention de crédits en vertu de la Norme sur les combustibles propres dans le cadre d’un projet de gaz naturel au Québec.
  • Un promoteur spécialisé en technologies de gazéification, dans le cadre des premiers projets de transformation des déchets alimentaires commerciaux en gaz naturel renouvelable au Canada.
  • Un promoteur, relativement à un projet de production de gaz naturel renouvelable par la pyrolyse de biomasse financé par le programme d’achat de FortisBC.
  • Une société de production d’hydrogène par électrolyse, quant à des questions de positionnement sur le marché concernant des installations d’hydrogène au Canada et à l’étranger.
  • Un détaillant national de carburant, relativement à des occasions de financement et de crédit dans le cadre de divers programmes fédéraux, notamment la Norme sur les combustibles propres.

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