L’innovation dans le domaine des technologies médicales redéfinit constamment le secteur des soins de santé et des sciences de la vie. C’est pourquoi il importe de vous entourer d’une équipe juridique avertie dotée de l’expérience requise pour vous permettre de rester à la pointe des nouvelles technologies et vous représenter efficacement relativement à toutes les questions qui concernent votre entreprise, qu’elle en soit à ses balbutiements ou qu’elle soit déjà bien établie.
Pouvant compter sur des pratiques parmi les plus importantes en soins de santé et en sciences de la vie au Canada, le groupe Technologies médicales de BLG s’appuie sur une approche collaborative et rigoureuse afin de répondre à tous vos besoins juridiques, notamment en ce qui concerne :
- les questions de commercialisation
- la protection de la propriété intellectuelle
- les questions réglementaires
- le financement
- la concession de licences
- la gestion des risques
- le règlement de différends
Parfaitement au fait des défis auxquels sont confrontées les entreprises en démarrage, nous agissons en tant que conseillers privilégiés auprès de celles qui veulent accroître rapidement leur valeur. Notre groupe travaille avec ses clients pour trouver des solutions efficaces et rentables qui leur conviennent.
Nous comprenons la science et les technologies sur lesquelles repose votre entreprise. Nombre de nos avocats et agents de brevets et de marques de commerce sont titulaires de doctorats ou de maîtrises dans des domaines connexes. Nous travaillons main dans la main pour vous aider à mettre au point des stratégies de financement et d’affaires efficaces pour gérer vos préoccupations en matière de marketing, de réglementation et de propriété intellectuelle.
Nous sommes en mesure de vous conseiller sur tout ce qui touche la réglementation des dispositifs médicaux, y compris en ce qui a trait à la réglementation de Santé Canada, aux réglementations provinciales sur les soins de santé, aux professionnels de la santé réglementés, aux établissements de santé, aux financements en matière de santé, aux logiciels à titre d’instruments médicaux, aux actes autorisés pour certains professionnels de la santé et aux règles visant la publicité/les conflits d’intérêts.
Grâce à leur précieuse perspective, nos professionnels vous aident à réussir, quelle que soit l’étape à laquelle se trouve votre entreprise dans son cycle de vie.
Nous vous appuyons pour ce qui touche :
- les ententes commerciales, comme les conventions de développement de logiciels, les contrats de licences de PI, les ententes client, les ententes de service, les contrats de fabrication et d’approvisionnement, les ententes de confidentialité et les coentreprises
- la fourniture de technologies et l’approvisionnement de systèmes dans le domaine des technologies médicales
- la protection de la propriété intellectuelle, notamment en ce qui concerne les brevets, les secrets commerciaux, les marques de commerce et les droits d’auteur
- la réglementation sur les dispositifs médicaux
- la cybersécurité
- le respect de la vie privée et la protection des données
- les fusions et acquisitions, notamment les rachats par emprunt de capitaux propres, les dessaisissements et les opérations de restructuration
- les questions visant les sociétés, notamment les conventions d’actionnaires, les régimes de rémunération des fondateurs et la gouvernance d’entreprise
- la mobilisation de fonds et de capitaux, y compris les financements, le capital de risque, les capitaux propres et les premiers appels publics à l’épargne
- la gestion des risques
- la représentation dans le cadre du règlement de différends, notamment quant aux procédures réglementaires, à la responsabilité du fait du produit liée aux dispositifs médicaux, aux actions collectives et aux différends visant des contrats concernant des technologies
BLG joue un rôle important dans l’écosystème des technologies médicales au Canada. Qu’il s’agisse de conseiller des hôpitaux en matière de marchés publics, de représenter des organismes gouvernementaux relativement au financement d’entreprises de technologies médicales, d’aider directement les entreprises de technologies médicales pour ce qui touche leurs besoins en matière de financement, de réglementation, de propriété intellectuelle ou d’exploitation générale ou de travailler en étroite collaboration avec des universités et des bureaux de transfert des technologies, nous répondons à tous les besoins juridiques possibles et imaginables de nos clients.
Les membres de notre équipe contribuent activement au secteur des sciences de la vie et des technologies médicales à l’échelle locale, régionale et nationale. Forts de leur expérience de travail avec les principaux acteurs du secteur, nos professionnels fournissent des conseils précieux à tous leurs clients, y compris ceux qui percent sur le marché canadien.
