La propriété intellectuelle (PI) peut revêtir plusieurs formes, notamment les marques de commerce, les droits d’auteur, les dessins industriels, les secrets commerciaux, la protection des obtentions végétales et les brevets.
Grâce aux droits de PI, une idée peut se transformer en occasion d’affaires qui génère de la valeur, crée des emplois et stimule le marché en offrant aux consommateurs une plus grande sélection de produits et services novateurs. De plus, les droits de brevets favorisent la publication des recherches les plus récentes, ce qui contribue à enrichir le savoir collectif.
Les droits de PI peuvent également servir à des fins défensives en permettant aux entreprises de protéger leurs activités, notamment en matière de recherche et de développement, tout en renforçant leur pouvoir de négociation pour ce qui touche les possibilités liées aux licences et les demandes reconventionnelles. Ils aident aussi les organisations à contrer les produits offerts par la concurrence, à tracer leur chemin dans le secteur technologique en vue d’éventuellement mettre la main sur une part du marché et à dissuader de nouveaux joueurs d’entrer sur le marché. Bref, les droits de PI sont à la fois un moyen de protection et un outil de création de valeur.
Les PME et la protection de la PI
Dans les grandes entreprises, la création et le maintien de solides portefeuilles en PI constituent des pratiques courantes; au sein des petites et moyennes entreprises (PME), en revanche, la protection de la PI est souvent une préoccupation d’ordre secondaire qui entre trop tard en ligne de compte lors du processus de développement.
Les PME doivent s’intéresser tôt à leurs droits et licences de PI afin d’éviter que d’autres entreprises utilisent ou reproduisent leurs créations, leurs marques et leurs produits. La PI peut en outre générer des revenus dans les cas où les entreprises décident d’accorder des licences à des tiers pour les autoriser à utiliser leurs biens et services.
En négligeant la protection de leur PI, les PME se mettent dans une position où elles risquent d’avoir à consacrer beaucoup de temps et de ressources à se défendre contre des tiers ou même à repositionner leur marque, alors qu’elles pourraient plutôt se concentrer sur des possibilités de croissance. Lorsque les entreprises ne sont pas propriétaires de leurs actifs de PI ou ne possèdent aucune protection valide et applicable en la matière, il devient d’ailleurs complexe, voire impossible, de procéder à des opérations de vente ou d’investissement.
Les PME jouent un rôle essentiel dans l’économie. En acquérant des droits de PI, elles s’outillent pour devenir plus solides, plus compétitives et plus résilientes. Il est important pour ces entreprises de définir et de protéger leurs actifs de PI, ainsi que d’en tirer parti afin de favoriser la croissance de leurs activités, de profiter des occasions d’affaires qui découlent de leurs licences et de se prévaloir de plus d’options pour ce qui est de financer l’innovation. Les organisations qui ne bénéficient d’aucune protection en matière de PI ou qui n’appliquent pas les lois visant à la faire respecter s’exposent à des risques majeurs – notamment la violation des droits de PI – et pourraient même mettre péril leurs droits en tant que propriétaires des actifs de PI qu’elles ont elles-mêmes créés.
Pour obtenir davantage d’information sur les droits et les stratégies de PI, consultez nos publications connexes ci-dessous..
Si vous avez des questions, ou si vous souhaitez discuter de la PI dans votre contexte d’affaires, communiquez avec le groupe Octroi de licence de BLG ou l’une des personnes-ressources dont le nom figure ci-après.
