Sommaire

Fort de ses avocats chevronnés, accrédités au Canada et aux États‑Unis pour les produits dérivés, le groupe Dérivés de BLG figure parmi les groupes du genre les plus importants et les plus compétents en Amérique du Nord. Les produits dérivés se négocient partout dans le monde, aussi faut-il pour ceux-ci un groupe d’exercice intégré à la fine pointe du progrès qui offre une prestation mondiale. Le groupe Dérivés de BLG sert des clients qui appartiennent pour ainsi dire à tous les secteurs d’activité au Canada et aux États‑Unis, ainsi qu’en Extrême‑Orient, en Asie, en Europe et sur d’autres marchés. Nous aidons nos clients à créer des produits dérivés novateurs, à en négocier et à les documenter, et nous les représentons devant les autorités de réglementation du Canada et des États‑Unis. Nos connaissances spécialisées sont celles de beaucoup d’autres grands cabinets de Wall Street, de la City et d’autres importants marchés du monde. Toutefois, nous remplissons nos mandats avec efficacité pour un coût moindre.

Le groupe Dérivés de BLG est formé d’une équipe multidisciplinaire d’avocats qui proviennent de nos groupes d’exercice Services bancaires et financiers, Gestion des investissements et Énergie. Ses avocats sont rompus à la négociation, partout dans le monde, de titres négociés hors cote et de contrats à terme auprès des acteurs du marché boursier, qu’ils soient acheteurs ou vendeurs. Au nombre de nos clients figurent des institutions financières, des intermédiaires du marché et des fonds multicédants, ainsi qu’un vaste éventail d’utilisateurs finaux de dérivés, comme des organismes de placement collectif et autres fonds de placement, des fonds de couverture, des caisses de retraite, des producteurs d’énergie, des compagnies d’assurance et d’autres entreprises qui sont des utilisateurs finaux de produits financiers. Nos services-conseils portent notamment sur la structuration des dérivés et la négociation des documents connexes, la conformité à la réglementation, les pratiques de contrôle des garanties tripartites et les questions de dénouement de positions. Nos clients utilisent une vaste gamme de dérivés, notamment des swaps et contrats d’option d’actions, de crédit, de devises et de taux d’intérêt ainsi que des options et swaps sur défaillance de crédit, et ce, pour divers besoins, dont une couverture. Nous offrons aussi des conseils en ce qui a trait aux exigences de conformité et aux obligations d’inscription pour ce qui est de la prestation de services-conseils sur les dérivés et de leur négociation au Canada.

Publications

Remarque : Bon nombre de nos publications paraissent également dans le National Banking Law Review, notamment.

Mandats représentatifs

  • Création de produits dérivés de pointe pour les fonds de placement, dont les fonds clones et les fonds de gestion du rendement efficaces sur le plan fiscal.
  • Assistance aux émetteurs de contrats de différence (les « CFD ») et de produits sur devises en ce qui a trait aux placements au détail réalisés au Canada.
  • Participation à l’élaboration de la prochaine génération de documentation sur les dérivés compensés publiée sous forme de modèle par la Futures Industry Association et l’international Swaps and Derivatives Association, Inc.
  • Participation à des webinaires sur le Dodd-Frank Protocol (le « protocole DF ») d’août 2012 et le FATCA Protocol (le « protocole FATCA ») avec de grands fournisseurs de service, dont Bloomberg et Markit.
  • Préparation des politiques sur les dérivés qui amèneraient les parties qui adhèrent au protocole DF à se conformer à la loi et à la réglementation applicables.
  • Prestation de conseils sur la conformité, la documentation connexe et les aspects fiscaux de la conformité au protocole FATCA.
  • Participation à une série de réunions avec le président et les commissaires de la Commodity Futures Trading Commission des États‑Unis (la « CFTC ») afin de conclure des ententes de garantie assurant une meilleure protection aux États‑Unis en ce qui a trait aux dérivés compensés par l’organisme central.
  • Prestation de conseils à un vaste éventail de participants du marché des dérivés en ce qui a trait à la conformité au Title VII de la loi américaine intitulée Dodd–Frank Wall Street Reform and Consumer Protection Act et aux exclusions et dispenses d’inscription de la CFTC concernant cette loi.
  • Assistance à un émetteur de contrats de différence (les « CFD ») en ce qui a trait à un placement au détail réalisé au Canada, y compris les obligations et dispenses en matière de prospectus, et facilitation d’un dialogue constant avec les autorités canadiennes en valeurs mobilières au sujet des préoccupations en matière de politique en ce qui concerne les dérivés inédits.
  • Création de programmes de gestion des risques pertinents pour de nombreux participants du marché, y compris l’établissement des meilleures pratiques et politiques pour leurs direction et conseil d’administration respectifs.
  • Élaboration et négociation de toutes les ententes relatives à des dérivés pour le compte du plus important fonds multicédant canadien de titrisation de prêts hypothécaires résidentiels, et prestation de conseils à ce dernier.
  • Prestation de conseils à des courtiers en valeurs agréés et à des contreparties en ce qui a trait aux questions d’inscription et de conformité en matière de dérivés, et représentation de clients en ce qui a trait à des questions d’application auprès des autorités canadiennes en valeurs mobilières.

Marques de reconnaissance

2016 Global Capital Americas Derivatives Awards 

Le travail du groupe Gestion des investissements et de ses membres sont reconnus dans les publications suivantes:

  • Dans l'édition 2019 de Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business, classé dans la catégorie 1 pour ce qui est des fonds de placement, et ce, depuis 2016.
  • Dans l'édition 2019 de Canadian Legal Lexpert® Directory.
  • Dans l'édition 2019 de Best Lawyers in Canada®.
  • Dans l'édition 2019 de Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada
  • Cabinet juridique de l'année 2019 GlobalCapital Derivatives Awards, depuis 2014.
  • A valu au cabinet le titre de « Best Canadian Law Firm » (meilleur cabinet juridique canadien) lors de la remise des Canadian Hedge Fund Awards de 2014 à 2016.