Toronto (27 juillet 2016) — Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. (BLG) a le plaisir de présenter Les véhicules autonomes, une véritable révolution* (en anglais seulement), son rapport sur les principales incidences juridiques des automobiles sans conducteur. Établi à partir d'études et d'avis provenant de diverses sources indépendantes, ce rapport cerne les enjeux de cette révolution, définit les secteurs économiques les plus susceptibles d'être touchés par elle et en analyse les répercussions possibles pour chaque secteur.

« Bien qu'ils soient divisés sur la question de savoir à quel moment les véhicules entièrement autonomes circuleront sur nos routes, les experts s'entendent sur certains des défis et occasions que ce mode de transport présente, dont leurs implications sur la responsabilité du fait du produit et d'autres domaines du droit, ainsi que le cadre en fonction duquel le secteur de l'assurance fonctionne », d'expliquer Robert Love, associé au sein du groupe Assurance et responsabilité civile et chef national du groupe sectoriel Automobile. « L'arrivée des véhicules autonomes peut stimuler, et de fait rendre nécessaire, l'adoption de nouvelles lois qui encadrent à la fois les questions de réglementation et la nouvelle donne sur le plan de la responsabilité. »

L'auteur du rapport donne un aperçu de la technologie utilisée dans les véhicules autonomes, examine la nécessité d'établir des normes internationales, explore les obstacles qui peuvent barrer la route à l'adoption des véhicules autonomes et s'intéresse aux changements fondamentaux qui en résulteront dans la société. Il analyse également les mutations que subiront certains secteurs, et notamment la question de savoir de quelle manière les secteurs de la technologie et des soins de santé sont susceptibles d'en profiter, tandis que d'autres, comme le secteur municipal, le transport et même l'hôtellerie, seront confrontés à des défis économiques.

« Nous sommes persuadés que ce livre blanc permettra aux lecteurs d'évaluer l'impact énorme qu'auront les véhicules autonomes et de cerner et d'aborder en toute connaissance de cause les questions qui se poseront pour leur secteur respectif », déclare Kevin LaRoche, associé au sein du groupe de pratique Propriété intellectuelle de BLG et auteur du rapport. « Les problèmes épineux associés aux risques juridiques et aux risques liés à la cybersécurité, entre autres, devront être soigneusement analysés et réglés avant que les véhicules autonomes ne soient massivement adoptés. »

Suivez-nous sur nos comptes Twitter @BLGLaw et LinkedIn pour d'autres éclairages sur les incidences juridiques des véhicules autonomes.

* Pour obtenir une copie de la version française du rapport lorsqu'elle sera disponible, contactez-nous à l'adresse Communications@blg.com.

À propos de Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L.

Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. (BLG) est un grand cabinet juridique canadien qui offre à ses clients une gamme complète de services, principalement en droit des affaires, litige commercial et arbitrage ainsi que propriété intellectuelle. BLG est l’un des premiers cabinets juridiques en importance au pays; il compte plus de 725 avocats, agents de propriété intellectuelle et autres professionnels dans 5 grandes villes du Canada. BLG répond aux besoins de ses clients, que ce soit en matière de litige, de financement ou d’enregistrement de brevets et de marques de commerce.

— 30 —

Pour en savoir davantage ou pour obtenir une entrevue, veuillez communiquer avec : 

Stéphanie Alison Berthiaume
Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L.
SBerthiaume@blg.com
514.954.2531

Tia Thomas
Environics Communications Inc.
TThomas@environicspr.com
416.969.2729

Alida Alepian
Capital Image
AAlepian@capital-image.com
514.739.1188 ext.239