Peter G. Pamel

Peter G. Pamel  

Associé

Sommaire

Peter G. Pamel est un associé de notre bureau de Montréal et il exerce exclusivement en droit maritime. Me Pamel agit à titre d'avocat-conseil pour le compte de nombreux armateurs, exploitants de navires, affréteurs et sociétés maritimes au Canada et partout dans le monde. Il est reconnu à l'échelle internationale comme un avocat de premier rang en droit maritime canadien, et ses services sont souvent retenus par des mutuelles de protection et d'indemnisation et des mutuelles d'assurance fret, surestaries et défense, ainsi que par des souscripteurs d'assurance coque et machine. Il donne régulièrement des conseils en matière d'enquêtes sur les accidents maritimes, de règlement de différends touchant des contrats d'affrètement par charte-partie, de défense contre des réclamations, de saisies de navires, de conformité réglementaire et environnementale, de vente et de financement de navires, ainsi que sur les activités commerciales générales concernant les biens maritimes.

MPamel plaide régulièrement pour ses clients à tous les niveaux de notre appareil judiciaire, dont la Cour suprême du Canada et la Cour d'appel fédérale. Il est également spécialiste de la navigation dans l'Arctique et est le chef national du volet Transport maritime de l'Équipe du Nord du cabinet. Me Pamel est président du comité sur les enjeux de la navigation dans l'Arctique de l'Association canadienne de droit maritime. Il parle couramment l'anglais, le français et le grec.

Mandats représentatifs

  • Conseille ses clients sur les questions de cabotage et l'importation de navires étrangers à des fins de cabotage au Canada.
  • Donne des conseils et fait des recommandations en matière d'exploitation maritime et de conformité réglementaire au Canada.
  • Agit à titre d'avocat-conseil dans les cas d'évacuation à la mer et de rejet volontaire.
  • Offre des conseils stratégiques sur la percée sur le marché canadien, l'évaluation des risques et les opérations connexes à des participants du secteur maritime et des assureurs maritimes.
  • Fournit des conseils et un soutien relativement à la négociation et à l'élaboration de contrats d'affrètement à long terme.
  • Donne des conseils et intervient comme avocat-conseil dans le cadre de la défense des de demandes d'indemnité pour perte de marchandises et de différends touchant des contrats d'affrètement par charte-partie.
  • Fournit des conseils en matière de remboursement des dépenses d'avarie commune et des frais de sauvetage.
  • Prodigue des conseils dans le contexte d'accidents maritimes et de pollution à grande échelle.
  • Agit comme avocat-conseil d'armateurs dans des litiges concernant des chantiers navals et la réparation de navires.
  • Agit comme avocat-conseil pour le compte d'armateurs et d'exploitants de sociétés maritimes au Canada relativement à des enjeux touchant la réglementation.
  • Agit comme avocat-conseil d'armateurs dans les domaines du financement, de la vente et de l'achat de navires.
  • Conseille des mutuelles de protection et d'indemnisation et des assureurs sur des questions de couverture et de responsabilité aux termes des politiques maritimes en vigueur.
  • A plaidé avec succès devant la Cour suprême du Canada aux fins de la détermination des principes directeurs guidant la saisie de biens maritimes.
  • A plaidé avec succès devant la Cour d'appel fédérale pour la reconnaissance du fait que les mesures législatives du Canada comparables aux Règles de Hambourg ne s'appliquent pas aux chartes-parties. A également plaidé avec succès devant la Cour d'appel fédérale aux fins de la confirmation de l'application de la clause Himalaya dans le contexte de pertes subies à la suite d'un déraillement.

Publications et présentations

Présentations

2017

  • Calgary, AB : Conférencier, Next Shale 2017, « What to do about tanker traffic on the West Coast », 15 juin 2017.
  • New York, NY : Conférencier, Gard P&I Club Seminar, « Ice Navigation in Canada – a story about the Arctic », 2 mai 2017.
  • New York, NY : Conférencier, Gard P&I Club Seminar, « The St. Lawrence River and Seaway – when the ice comes », 2 mai 2017.
  • Montréal, QC et Vancouver, BC: Conférencier, The Standard P&I Club members' forum, « Pollution Issues in Canada », 25 avril (Montréal) et 27 avril (Vancouver) 2017.
  • Montréal, QC : Président de séance, 10th Annual Arctic Shipping Summit de l'American Conference Institute, 8 mars 2017.
  • Miami, FL : Conférencier, 6th Annual Forum on Admiralty and Maritime Claims and Litigation de l'American Conference Institute, « Limitation of Liability and Salvage », 30 et 31 janvier 2017.

2016

  • Paris, France : Conférencier, New York State Bar Association Seasonal Meetings, « The Canadian Cross-Border Insolvency Regime - Interplay with the Federal Court in admiralty matters », 18 et 19 octobre 2016.
  • Halifax, NS : Conférencier, Symposium on Environment in the Courtroom - Protection of the Marine Environment, « Arctic shipping Issues », 13 et 14 octobre 2016.
  • Iqaluit, NU : Conférencier, Ocean Innovation 2016, « A shipowners' perspective on issues surrounding Arctic Navigation », 4 et 5 octobre 2016.
  • Québec, QC : Conférencier, 4th Sino-Canadian Exchange on the Arctic (Quatrième échange sino-canadien sur l'Arctique), « What keeps marine insurance companies up at night as regards Arctic Navigation? », 11 au 13 mai 2016.
  • New York, New York : Conférencier, 42nd International Law Conference of the CMI – Joint CMI / USMLA Symposium, Polar Shipping and Arctic Development Symposium, « The status and issues with the Polar Code », 3 au 6 mai 2016.
  • Calgary, AB : Conférencier, ShaleTech Canada 2016, « LNG fueled vessels – The future of marine transportation », 20 avril 2016.
  • Calgary, AB. : Modérateur, ShaleTech Canada 2016, « Critical Role of the Midstream Sector to Facilitate LNG Exports », 19 avril 2016.
  • Montréal, QC : Conférencier, 8th Annual Arctic Shipping Summit, « The Polar Code – How Might Arctic Shipping Change After its Implementation », 23 et 24 mars 2016.
  • Houston, Texas : Conférencier, 5th Annual Forum on Admiralty & Maritime Claims Litigation de l'American Conference Institute, « Environmental, Commercial and Trade Issues Associated with Arctic Drilling », 27 et 28 janvier 2016.

2015

  • Montréal, Qc : Conférencier, 27e Symposium en droit maritime de BLG, « Ship Arrest in Canada – Interplay with the Bankruptcy Courts », 4 décembre 2015. 
  • St. John's, T.-N.-L. : Conférencier, 8th Annual Arctic Shipping Forum (North America), « The Insurance Debate – What are insurers looking for when insuring ice-going voyages », St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador, 3 au 5 novembre 2015.
  • Montréal, Qc : Conférencier invité, Déjeuner-conférence de la Institute of Chartered Shipbrokers, « Strikes, Congestion and Bill of Lading Remedies », 7 octobre 2015.
  • Toronto, Ont. : Conférencier, 1er Séminaire annuel en droit maritime de BLG, « Ship Arrest in Canada – Interplay with the Bankruptcy Courts », 1er octobre 2015.
  • Vancouver, C.-B. : Modérateur invité, BIMCO Master Class Workshops on Time Charters, 28 au 30 septembre 2015.
  • Stamford, Connecticut : Conférencier, Connecticut Maritime Association, SHIPPING 2015, « Ship Arrest in Canada – Interplay with the Bankruptcy Courts », 25 mars 2015.
  • Montréal, Qc : Conférencier, 6th Annual Arctic Shipping Summit, « Cross-Border Oil Spill Response – How U.S. and Canadian Agencies Work Together », 18 et 19 mars 2015.
  • Calgary, Alb. : Conférencier, 15e colloque annuel Annual Arctic Oil & Gas, « Arctic Shipping: Opportunities, Concerns and Logistics », 10 et 11 mars 2015.
  • Houston, Texas : Conférencier, 4th Annual Forum on Admiralty & Maritime Claims and Litigation organisé par la American Conference Institute, « Novel Issues with Respect to Limitation of Liability », 4 et 5 février 2015.

2014

  • Ottawa, Ont. : Au nom de l'Association canadienne de droit maritime, a fait une présentation devant le Comité d'experts sur la sécurité des navires-citernes, qui s'est réuni le 15 mai 2014 et qui se penche sur les mesures d'intervention en cas de déversement de pétrole dans les eaux de l'Arctique canadien. L'examen porte sur la préparation et l'intervention en cas de déversements provenant de navires dans l'Arctique, et sur les critères nécessaires à la mise en place d'un système sur les substances nocives et potentiellement dangereuses.
  • Calgary, Alb. : Conférencier, colloque Arctic Oil & Gas organisé par L'Institut canadien, « Weighing the Benefits and Risks of Commercializing Canada's Northwest Passage », 12 mars 2014.
  • Montréal, Qc : Conférencier, Colloque sur les enjeux juridiques en régions arctiques : Les ressources maritimes et la gouvernance internationale, « Table ronde sur les ressources maritimes », Université McGill, 25 janvier 2014.

2013

  • Toronto, Ont. : Conférencier, colloque de l'Association canadienne de droit maritime, « Environmental Advantages to building LNG-Powered Vessels », 7 juin 2013.

2012

  • Copenhague, Danemark : Conférencier, conférence internationale sur le droit maritime organisé par l'Association internationale du barreau, « The new Canadian Cross-Border Insolvency Regime », 29 et 30 mai 2012.
  • Montréal, Qc : Conférencier, conférence de l'Année polaire internationale 2012 - De la connaissance à l'action, « Forum d'action : La mise en place de conditions sécuritaires pour le transport maritime dans les eaux polaires », 22 au 27 avril 2012.
  • Montréal, Qc : Conférencier, conférence sur l'utilisation du gaz naturel liquéfié comme carburant pour navires, Innovation maritime, « LNG: Fuel for Ships? The Regulatory Challenges to Building LNG Vessels », 19 avril 2012.
  • Stamford, Connecticut : Conférencier, Connecticut Maritime Association, SHIPPING 2012, « Arctic Shipping – Navigating the Legal Landscape for Marine Infrastructure and Off-Shore Development », 21 mars 2012.

2011

  • Ottawa, Ont. : Conférencier, conférence Canada/Russia/Norway-Dialogue and Cooperation in the Arctic, Commission économique intergouvernementale Canada-Russie, « Regulatory uncertainty: Navigating unanticipated barriers to project development in the Arctic », 26 et 27 mai 2011.
  • Ottawa, Ont. : Conférencier, colloque conjoint de l'Association canadienne de droit maritime et de l'Institut national de la magistrature à l'intention des juges de la Cour fédérale et de la Cour d'appel fédérale, « Bills of Lading vs Sea Waybills, and The Himalaya Clause », 15 avril 2011.
  • Ottawa, Ont. : Conférencier, déjeuner-conférence des ambassadeurs de BLG, « Popular misconceptions and exaggerations about the Canadian North », 20 janvier 2011.

2010

  • Montréal, Qc : Conférencier, colloque faisant suite à la conférence Arctic Shipping North America, « Legal challenges for operating in cold climates », 15 au 17 novembre 2010.
  • Montréal, Qc : Conférencier, colloque faisant suite à la conférence Arctic Shipping North America, « Legislative changes affecting the North », 15 au 17 novembre 2010.
  • Montréal, Qc : Coprésident de table ronde, colloque faisant suite à la conférence Arctic Shipping North America, « Environmental and Development Requirements for New Projects in the North », 15 au 17 novembre 2010.
  • Ottawa, Ont. : Conférencier, conférence du Conseil canadien de droit international, « Arctic Shipping – New Challenges for Maritime Law », 8 au 30 octobre 2010.

Entrevues et publications

  • Cité dans l'article intitulé Northwest Passage Window for Shipping is Gradually Opening paru dans TradeWinds, 23 juin 2017.
  • Coauteur : Chapitre 15, « General Average », Canadian Maritime Law, 2e édition, 2016.
  • Cité dans l'article intitulé Report on BLG's Annual Maritime Law Seminar paru dans Canadian Sailings, 22 février 2016.
  • Cité dans l'article intitulé Review of Arctic Shipping Summit Presentations paru dans Canadian Sailings, 26 octobre 2015.
  • A donné une entrevue et est cité dans l'article intitulé Canada Ready to Reform Regime for Shipwreck Liability paru dans TradeWinds, 24 juillet 2015.
  • A donné une entrevue et est cité dans l'article intitulé Arctic Shipping Off Canada's Northern Coastline Is Possible, Symposium Hears, paru dans le Daily Oil Bulletin publié par le JuneWarren-Nickle's Energy Group, 13 mars 2015.
  • A donné une entrevue et est cité dans l'article intitulé The Northwest Territories Builds for Its Future, paru dans le Financial Post, 30 avril 2014.
  • Présenté l'initiative de l'Équipe du Nord de BLG dans l'article intitulé « Understanding unique conditions key to practicing in the North », paru dans la section Focus on Business Law, The Law Times, vol. 4, n38, 25 novembre 2013.
  • Interviewé et cité quant à des questions de transport dans l'Arctique, dans l'article intitulé Canada's Icebreaking Expertise Could Boost Artic Shipping, paru dans The Montréal Gazette, 30 octobre 2013.
  • Coauteur : « Bills of Lading, Sea Waybills and the Himalaya Clause », Corporate Securities and Financial Law Reports, vol. 18, no 1, janvier / février 2013.
  • Coauteur : « Arctic navigation: The lure and the challenge », American Bar Association Committee News, octobre 2012.
  • Coauteur : « How the private sector pursues economic development in the North », Public Sector Digest, 18 septembre 2012.
  • Coauteur : « Challenges of Northern Resource Development and Arctic Shipping », Journal of Energy & Natural Resources Law, vol. 29, n° 30, août 2011.
  • Cité dans : « BLG sets up team with geographic specialty », Law Times, 11 juillet 2011.

Marques de reconnaissance

  • Legal 500 Canada (Transport : expédition) - Recommandé dans l'édition 2017.
  • The Best Lawyers in Canada® (Droit maritime) - Choisi par ses pairs aux fins d'inclusion dans l'édition 2017.
  • Chambers Global - The World's Leading Lawyers for Business (Transport : droit maritime) - éditions 2017 et 2016.
  • Chambers Canada - Canada's Leading Lawyers for Business (Transport: expédition) - éditions 2017 et 2016.
  • The Canadian Legal Lexpert® Directory (Droit du transport et droit maritime) - éditions 2017 et 2016.
  • Who's Who Legal: The World's Leading Transport Lawyers (Transport maritime) - édition 2016.
  • Who's Who Legal: Canada (Transport et droit maritime) - édition 2016.
  • Martindale-Hubbell® - A obtenu la cote BV®, mention « éminent » (DistinguishedTM) accordée par ses pairs.