Frédéric Massé  

Associé

Sommaire

Frédéric Massé exerce au sein de notre équipe Droit du travail et de l'emploi à Montréal.

À ce titre, MMassé a acquis une expertise pointue en matière de rapports collectifs du travail et de droit administratif, notamment en révision judiciaire. Il a été appelé à plaider devant plusieurs tribunaux administratifs (Tribunal administratif du travail, Tribunal administratif du Québec, Commission d'accès à l'information) de même que devant la Cour supérieure du Québec, la Cour d'appel du Québec et la Cour suprême du Canada.

Par ailleurs, Me Massé dispose d'une importante expérience dans le domaine des rapports collectifs entre producteurs et artistes et dans celui de la négociation collective. À ce titre, il a participé comme chef négociateur ou conseiller externe à plusieurs négociations collectives mettant en cause des industries variées, notamment la production cinématographique et télévisuelle, l'éducation privée et le secteur manufacturier, et ce, à l'échelle provinciale et nationale.

MMassé possède également une connaissance approfondie de domaines d'expertise moins orthodoxes, tels que l'équité salariale, la gestion de régimes de retraite et le droit de l'éducation. Il appuie régulièrement la clientèle de notre cabinet dans l'élaboration et l'implantation de stratégies complexes ayant d'importantes composantes multidisciplinaires dans plusieurs domaines de droit.


 


Que devons-nous savoir sur les RVER ?
Source : Le canal Argent

 

Mandats représentatifs

  • Porte-parole pour l'Association québécoise de la production médiatique dans le cadre de diverses négociations à l'échelle provinciale et nationale.
  • Porte-parole pour diverses entreprises dans le secteur manufacturier et dans celui de l'éducation aux fins des négociations entourant le renouvellement de conventions collectives.
  • Avocat principal dans le cadre d'une contestation constitutionnelle portant sur la liberté d'expression d'un employeur à l'endroit de son personnel.
  • Avocat principal dans le cadre de divers litiges devant des tribunaux d'arbitrage, le Tribunal administratif du Québec et/ou la Cour supérieure portant sur la capacité d'un employeur de modifier un régime de retraite ou d'y mettre fin.
  • Avocat conseil auprès de comités de retraite et/ou de conseils de fiduciaires, notamment dans le contexte de la cessation d'un régime.
  • A plaidé devant des tribunaux d'arbitrage et/ou le Tribunal administratif du travail pour diverses entreprises et institutions publiques, notamment dans le secteur hospitalier et universitaire.
  • A plaidé devant des tribunaux d'arbitrage et/ou le Tribunal administratif du travail pour des producteurs d'œuvres cinématographiques et/ou télévisuelles, notamment dans le cadre de leurs rapports avec les artistes.
  • A agi pour des institutions publiques et des particuliers dans le cadre de mésententes avec le gouvernement (municipal, provincial et fédéral), notamment en matière de droit public, de langues officielles et de réglementation municipale.
  • Avocat-rédacteur et plaideur dans le cadre de multiples litiges reliés à des campagnes de syndicalisation, notamment dans le secteur de la vente au détail, de la recherche (universitaire et médicale) et des services technologiques.

Publications et présentations

  • Auteur, « L'arrêt APASQ de la Cour d'appel du Québec : le débat salarié vs. Artiste est-il vraiment clos ? », Développements récents en droit du divertissement 2013, Vol. 374, Les Éditions Yvon Blais, 2013.
  • Formateur-conférencier, « Droit administratif – développements récents en matière de révision judiciaire », 2013.
  • Formateur-conférencier, « Développements récents en révision judiciaire – des plaisirs du changement perpétuel… », 2012.
  • Formateur, « Managing Student Information While Respecting the Confidentiality of Personal Information », 2011.
  • Conférencier, « Social Media and Privacy in the New Workplace », conférence AccessPrivacy 2010, Toronto, 25 mars 2010.
  • Formateur-conférencier, « La révision judiciaire – évolution jurisprudentielle des tests applicables », 2009.
  • Formateur, « Le harcèlement psychologique », 2008.
  • Conférencier, Colloque sur l'arrêt Dunsmuir, Association du Barreau canadien, 2008.
  • Conférencier, « La révision judiciaire ou l'art de faire simple quand c'est compliqué », conférence organisée par l'Association du Jeune Barreau de Montréal, 2008.

Marques de reconnaissance

  • Reconnu dans les numéros 2018, 2017 et 2016 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit du travail et de l’emploi, Droit des avantages sociaux des employés).
  • Reconnu dans le numéro 2017 de la publication The Canadian Legal Lexpert® Directory (Relations de travail, Droits de la personne en milieu de travail).