Maxime Lemoyne  

Avocat

Sommaire

Maxime Lemoyne est avocat dans le groupe Droit des affaires et droit des sociétés et se spécialise dans les questions commerciales et réglementaires ainsi qu’en droit des autochtones.

Il a participé à des transactions de sociétés tant ouvertes que fermées œuvrant dans des domaines allant de la production d’énergie renouvelable à la distribution de produits et services variés et il a participé aux processus de vérification diligente et à l'accompagnement des clients dans le cadre de ces transactions.

La pratique de Maxime est bilingue et inclut également la prestation de conseils juridiques et la rédaction d’avis sur des questions réglementaires et commerciales dans plusieurs domaines y compris en matière de droit des sociétés et des organismes à but non lucratif, de droit des autochtones, d’énergie, de gouvernance, de responsabilité civile et en droit de l'accès à l'information et de la protection de la vie privée.

Maxime représente aussi des clients devant différents tribunaux civils et administratifs, notamment en matière de droit des autochtones.

Mandats représentatifs

  • Conseille des entreprises dans la négociation d’ententes en matière de production, de distribution, de prestation de services, de divertissement et de licences.
  • Assiste des conseils de bande dans le renforcement des processus de gouvernance, de transparence et d’imputabilité.
  • A représenté des clients en Cour supérieure du Québec dans le cadre de procédures en injonction.
  • A représenté des clients en Cour supérieure du Québec et au Tribunal administratif du travail relativement à des questions constitutionnelles en droit des autochtones et découlant de la Convention de la Baie James et du Nord québécois.
  • A agi pour Groupe Vétéri Medic inc. dans l’acquisition de plusieurs hôpitaux vétérinaires.
  • A agi pour le compte des preneurs fermes dans le cadre d'un placement par voie de prospectus simplifié d'un capital total de 100 millions de dollars de débentures subordonnées non garanties convertibles d'Innergex Énergie Renouvelable Inc.
  • A représenté Diagnos Inc., une société inscrite à la Bourse de croissance TSX, dans le cadre d'un placement privé de débentures convertibles garanties de premier rang par l'entremise d'un syndicat de placeurs pour compte.
  • A représenté ProMetic Sciences de la Vie Inc., une société inscrite à la Bourse de Toronto, dans le cadre de la clôture d'un placement par voie de prise ferme de 19 250 000 actions ordinaires, par l'entremise d'un syndicat de preneurs fermes, pour un produit brut total de 50 050 000 $.
  • A participé à la vérification diligente lors de transactions ou d'investissements dans diverses sociétés ouvertes ou fermées (p. ex., acquisition du Groupe Atis Inc. par un consortium d'acheteurs composé du Fonds de solidarité des travailleurs du Québec, de Capital régional et coopératif Desjardins et de Fondaction CSN pour plus de 80 M$).
  • A fourni des conseils à des clients sur différentes questions de droit de l'environnement (p. ex., terrains contaminés, transport de matières dangereuses, urgences environnementales, responsabilité des propriétaires, responsabilité des administrateurs).
  • A fourni des conseils relativement à l'assujettissement d'un client au Système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre du Québec et au fonctionnement du Marché du carbone.
  • A accompagné Northland Power dans la réalisation d'une soumission pour un projet de parc éolien de 450 MW dans le cadre d'un appel d'offres d'Hydro-Québec.