Benjamin David Gross  

Associé

Sommaire

Benjamin David Gross est associé et membre du groupe Services bancaires et financiers de BLG. Sa pratique englobe le droit minier, le droit des infrastructures, le droit immobilier commercial, le droit des affaires et le droit des sociétés (y compris les fusions et acquisitions), le droit de la consommation ainsi que le droit du divertissement et du sport.

Me Gross est régulièrement appelé à orienter ses clients vers les meilleures structures et pratiques pour mener à bien un projet de la manière la plus efficace et satisfaisante qui soit. Il les conseille sur la mise en place d'une équipe gagnante et les aide à rédiger des documents de natures variées (notamment des contrats visant des PPP, des projets d'envergure et des transactions internationales et transfrontalières) qui produiront les effets désirés tout en assurant une protection optimale de leurs intérêts lors de la négociation avec de nombreux interlocuteurs.

Les domaines de pratique dans lesquels Me Gross met fréquemment à profit son expertise comprennent le droit bancaire ainsi que la négociation et la rédaction de documents d'emprunt (crédit à l'entreprise et à la consommation) et d'hypothèques et sûretés mobilières et immobilières afférentes, de contrats de crédit-bail, de baux et de contrats de vente à tempérament (aéronefs, matériel roulant, machinerie lourde, etc.) de même que de contrats d'échange (swaps) et d'autres dérivés.

Il exerce également dans le domaine du droit commercial non contentieux touchant les fusions et acquisitions, l'insolvabilité, la faillite et la réalisation d'hypothèques mobilières et immobilières de même que la Loi sur la protection du consommateur, ainsi qu'en droit de la concurrence afin d'offrir à ses clients des conseils juridiques qui tiennent compte d'un spectre élargi d'imprévus potentiels et d'autres considérations futures.

Mandats représentatifs

Services financiers et droits des créanciers (y compris le financement reposant sur l'actif)

  • A agi comme conseiller juridique d'institutions financières, de syndicats de prêteurs, de sociétés de financement et d'emprunteurs dans le cadre de financements très importants, majeurs et mineurs de compagnies œuvrant notamment dans les domaines des communications, de l'agroalimentaire, de la métallurgie, de la transformation de matières premières et minières, du vêtement, des transports, de la haute technologie, du recyclage, de l'emballage et des loisirs ainsi que dans le domaine médical et environnemental, y compris dans le contexte d'acquisitions.
  • A rédigé des modèles de contrats de prêt, de prêts hypothécaires, d'avis juridiques, de contrats de crédit-bail, de baux et de contrats de vente à tempérament pour des institutions financières, des sociétés de financement et des compagnies d'assurance parmi les plus connues en Amérique du Nord
  • A agi comme conseiller juridique régulier d'importants bailleurs quant à la conduite des activités courantes, à la mise sur pied de programmes de fournisseurs et à l'acquisition de portefeuilles.
  • A agi comme conseiller juridique dans le cadre de financements de luxueux jets privés, d'autorails et de vaisseaux.
  • A mis en place des programmes de crédit et de cartes de crédit à la consommation et rédigé des documents types.

Droit minier et de l'énergie

  • A agi comme conseiller juridique pour le Québec de l'acheteur dans le cadre de l'acquisition d'un important portefeuille de redevances spécialisé dans le secteur minier (à l'échelle mondiale) pour 1,125 G$ CA.
  • A agi comme conseiller juridique auprès d'un investisseur institutionnel dans le cadre de multiples financements offerts à Stornoway Diamond Corporation, totalisant 946 M$, pour la construction et l'exploitation de la mine de diamants Renard.
  • A agi comme conseiller juridique de l'acheteur dans le cadre de l'acquisition de la mine Niobec, d'un montant de 550 M$.
  • A agi comme conseiller juridique de nombreuses sociétés minières cotées en bourse au Canada relativement à leurs activités quotidiennes.
  • A agi dans le cadre d'acquisitions et de financements de mines sur tous les continents.
  • A agi dans le cadre du financement du barrage hydroélectrique de la rivière Sheldrake.
  • A agi dans le cadre de financements de champs d'énergie éolienne, de projets d'énergie solaire et d'autres énergies vertes.

Infrastructure et immobilier commercial

  • A participé à la rédaction, à la négociation et à la prestation de conseils aux clients dans le cadre de projets d'infrastructures complexes, de PPP et de structures hybrides.
  • A agi comme conseiller juridique du constructeur dans le cadre de la construction de la nouvelle Maison de Radio-Canada, un projet totalisant environ 200 M$ CA.
  • A agi comme conseiller juridique principal d'un soumissionnaire ayant remporté des contrats importants d'entretien de lignes de trains.
  • A agi comme conseiller juridique principal de soumissionnaires visant de multiples projets de compostage.
  • A agi comme conseiller juridique principal dans le cadre de la construction, de la vente et du financement d'hôtels, de résidences pour aînés, de centres commerciaux et d'immeubles résidentiels.
  • A agi comme conseiller juridique d'une institution financière dans le cadre du financement d'un quai et d'un nouveau bassin pour les navires et les visiteurs dans le Vieux-Port de Montréal.
  • A agi comme co-conseiller juridique principal dans le cadre de la construction et du financement d'un complexe d'entraînement pour une équipe professionnelle de hockey à Brossard.
  • A agi comme conseiller juridique du soumissionnaire perdant de deux projets d'autoroute très médiatisés.

Droit du sport et du divertissement

  • A agi comme conseiller juridique d'un syndicat de prêteurs relativement à un prêt totalisant 265 M$ accordé à une équipe professionnelle de hockey. Dans le cadre d'une transaction distincte, a conseillé le tout dernier acheteur de cette équipe de hockey.
  • A agi comme conseiller juridique d'institutions financières et d'autres sociétés de financement relativement au financement de films réputés, dont  The Host, Red 2, Les Immortels, Le Monde de Barney, Blanche Neige, L'Aviateur et Trafic Humain, ainsi que d'émissions de télévision, dont Les enfants de la télé.
  • A agi comme conseiller juridique d'IBMG dans le cadre de la signature d'équipes professionnelles israéliennes de basketball en vue des matchs d'avant-saison au sein de la National Basketball Association.
  • A agi comme conseiller juridique d'équipes de hockey junior relativement à la construction de nouveaux arénas et à des questions de financement.
  • A agi comme conseiller juridique de divers musiciens dans le cadre de la signature de contrats avec des maisons de disque.
  • A rédigé des contrats de licence, de production et de coproduction.
  • A agi comme conseiller juridique de prêteurs dans le cadre de financements de terrains de golf, de montagnes de ski et de salles de jeux.     

Droit des affaires et droit des sociétés / fusions et acquisitions

  • A agi comme conseiller juridique d'acheteurs et de vendeurs de grandes (y compris des multinationales), de moyennes et de petites entreprises, dans le cadre d'achats et de ventes, par voie de financement reposant sur l'actif ou de financement par actions, ou lorsque la société visée était une entité fermée ou cotée en bourse.

Droit de la concurrence et de l'antitrust

  • A conseillé des clients, rédigé des manuels et des guides et donné des conférences sur des sujets variés liés à la Loi sur la concurrence.

Publications et présentations

Marques de reconnaissance

  • Reconnu dans l'édition 2018 de Canadian Legal Lexpert® Directory (Droit minier). Aussi reconnu dans l'édition 2015 (Financement d’actifs et d’équipement/Crédit-bail)
  • Reconnu dans l'édition 2016 de Lexpert®/Report on Business Special Edition on Canada's Leading Infrastructure Lawyers.
  • Reconnu dans l'édition 2015 de Lexpert® Special Edition on Global Mining.