Christian Faribault

Christian Faribault  

Associé

Sommaire

Christian Faribault est un associé du bureau de Montréal, le Chef régional du groupe de pratique Gestion des investissements et le Chef régional du groupe de pratique Assurance – Opérations internes et réglementaires de Borden Ladner Gervais. Il se spécialise dans les questions de réglementation, de conformité et de gouvernance auxquelles sont confrontés les participants canadiens et étrangers de l'industrie de la gestion des investissements, dont les gestionnaires de fonds d'investissement, les gestionnaires de portefeuilles, les courtiers, les institutions financières et les fournisseurs de services.

Me Faribault conseille régulièrement les gestionnaires de portefeuilles et les gestionnaires de fonds sur les aspects juridiques liés à la prestation de services de conseil, le placement de valeurs mobilières, ainsi que la mise sur pied, les opérations et l'administration de fonds d'investissement (publics et privés). Il possède également une vaste expérience dans le domaine de la réglementation et la conformité des personnes inscrites, dont le développement, la révision et l'analyse de politiques et procédures de conformité. Il a de plus obtenu des dispenses novatrices d'une large gamme d'exigences de la réglementation sur les valeurs mobilières canadienne, dont celles touchant les exigences de prospectus, d'inscription, de divulgation et d'autres éléments de conformité réglementaire.

Me Faribault a également agit pour le compte de nombreux émetteurs et banques d'affaires sur un large éventail de transactions de financement d'entreprises (titres d'équité et de dette), dont des premiers appels publics à l'épargne, des prises fermes et des placements privés, ainsi que des transactions de fusion et acquisition, des questions de régie d'entreprise et d'activisme actionnarial, ainsi que des activités des institutions financières dans le domaine des valeurs mobilières.

Avant de se joindre à BLG, Me Faribault a agi à titre de chef du contentieux d'un courtier en valeurs mobilières inscrit dans toutes les juridictions canadiennes et membre de la Bourse de Toronto (TSX), la Bourse de croissance TSX (TSX-V), la Bourse nationale canadienne (CNSX), la Bourse de Montréal (M-X) et l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM).

Mandats représentatifs

  • Possède une vaste expérience relativement aux questions d'inscription de courtiers et de conseillers en valeurs, ainsi qu'au respect de la réglementation qui leur est applicable, et représente régulièrement de telles sociétés devant les autorités réglementaires et organismes d'autoréglementation de l'industrie des valeurs mobilières.
  • Agi à titre de conseiller de gestionnaires de portefeuilles et de gestionnaires de fonds d'investissement relativement aux questions juridiques qui ont trait à la création, à l'émission et à l'administration de fonds d'investissement (de détail ou en gestion commune).
  • A agi à titre de conseiller pour le compte de gestionnaires de fonds d'investissement dans le cadre de réorganisations d'organismes de placement collectif.
  • A conseillé des courtiers en placement, des gestionnaires de portefeuille, des courtiers sur le marché dispensé, des gestionnaires de fonds d'investissement et des courtiers en épargne collective dans le cadre de la fusion ou de l'acquisition de sociétés inscrites et d'entreprises de distribution de fonds.
  • A conseillé des sociétés inscrites relativement à leur premier appel public à l'épargne (PAPE).
  • Agi à titre de conseiller dans le cadre de la constitution et du maintien de fonds de placement à l'étranger.
  • Conseille des sociétés inscrites étrangères relativement à leurs offres de services au Canada.
  • Dispense régulièrement de la formation et des conseils sur des questions de conformité ayant un impact sur les sociétés inscrites, dont en lien avec la préparation de politiques et procédures et les systèmes de gestion des risques, ainsi que la préparation et la formulation de réponses aux audits et questionnaires de conformité réglementaire.
  • A agi pour le compte de participants de l'industrie dans le cadre de transactions de fusion et d'acquisition, dont des achats et ventes d'entreprises de courtiers en épargne collective, de clientèles fortunées et de courtiers membres de l'OCRCVM et de ACCFM.
  • Possède une vaste expérience sur des questions de mandats et d'activités liées à la gestion discrétionnaire de portefeuilles d'individus fortunés et de clients institutionnels.
  • A conseillé de nombreux intervenants en matière de garde de valeurs, d'ententes de courtage et de réseaux de distribution.
  • A obtenu des dispenses novatrices et de groupe de nombreuses exigences de la réglementation sur les valeurs mobilières.
  • A conseillé des émetteurs et des syndicats de preneurs fermes dans le cadre d'appels publics à l'épargne et de placements privés visant des titres de capitaux propres et de créances.
  • A agi pour le compte d'émetteurs assujettis lors d'offres publiques d'achat et de rachat, ainsi que pour des sociétés et des comités indépendants dans le cadre d'opérations de privatisation (regroupement d'entreprises).
  • Conseille des banques, des institutions financières et des entreprises en matière de droit des services financiers, notamment en ce qui a trait à l'assurance et à la distribution de produits et de services financiers.

Publications et présentations

  • A donné de nombreuses conférences et est l'auteur de plusieurs articles sur des sujets qui touchent la réglementation des sociétés inscrites et des fonds d'investissement, ainsi que l'élaboration des politiques et règlements en droit des valeurs mobilières.
  • Éditeur de l'ouvrage de doctrine Securities Law & Practice pour le Québec (depuis 2008).

Marques de reconnaissance

  • Reconnu par ses pairs aux fins d'inclusion dans l'édition 2018 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit des fonds privés).
  • Reconnu dans l'édition 2017 (et depuis 2014) de la publication The Canadian Legal Lexpert® Directory (recommandé à maintes reprises dans le secteur du droit des Fonds d'investissement et gestion des actifs).
  • Classé 4,5 sur 5 par ses pairs dans la publication Martindale-Hubbell®.