Fred Enns

Fred Enns  

Associé

Sommaire

Fred Enns est un associé des groupes Valeurs mobilières et marchés financiers et du groupe sectoriel Gestion des investissements de notre bureau de Montréal. Me Enns exerce exclusivement dans le domaine du droit des valeurs mobilières et du droit des sociétés et droit commercial. Il possède une expertise particulière comme conseiller auprès de sociétés ouvertes en ce qui a trait au financement, aux obligations d'information continue et aux fusions et acquisitions, ainsi que comme conseiller auprès d'organismes de placement collectif (notamment des caisses en gestion commune, des fonds de capital-investissement, des fonds de couverture, des sociétés d'investissement à capital variable et des sociétés d'investissement à capital fixe) et de leurs gestionnaires, conseillers en valeurs et courtiers sur les marchés non réglementés. Son exercice, dans le domaine du droit des valeurs mobilières et du droit des sociétés, est axé sur les fusions et acquisitions, de même que sur le financement des entreprises, notamment pour ce qui est de l'inscription aux cotes de la Bourse de Toronto et de la Bourse de croissance TSX, des premiers appels publics à l'épargne et des prises de contrôle inversées. Son expérience des organismes de placement collectif porte notamment sur les fusions et acquisitions; la création de fonds de couverture, de fonds de capital-investissement et de sociétés d'investissement à capital variable, ainsi que sur le placement de leurs titres; la documentation sur les fonds, dont les prospectus simplifiés, notices annuelles, aperçus du fonds et autres documents d'information; le traitement d'un vaste éventail de questions liées à la gouvernance des fonds; les politiques et procédures de conformité, les restrictions en matière de placement et les questions connexes. Me Enns prodigue également des conseils en ce qui a trait à l'inscription à titre de conseiller en valeurs, de courtier et de gestionnaire de fonds d'investissement, et aux questions connexes de conformité et de gouvernance. Son exercice porte également sur les questions de gouvernance d'entreprise, les fusions et acquisitions privées et d'autres transactions commerciales d'entreprises.

Mandats représentatifs

  • A agi pour le compte d'un gestionnaire de fonds d'investissement et d'un gestionnaire de portefeuille de sociétés d'investissement à capital variable et de sociétés d'investissement à capital fixe en ce qui a trait à la création, à la fusion et à la conversion de fonds, et à diverses questions portant sur la conformité des fonds.
  • A agi pour le compte d'un important gestionnaire de fonds américain dans le cadre de l'acquisition d'une participation majoritaire relativement à un service-conseil de gestion de portefeuilles et de gestion de fonds établi au Québec.
  • A agi comme avocat-conseil canadien pour le compte des preneurs fermes canadiens et américains à la tête du consortium relativement à l'émission de billets de premier rang d'un montant de 1,35 milliard de dollars. Cette transaction constitue l'une des plus importantes émissions d'une tranche de titres de créance à rendement élevé qui a été réalisée au Canada.
  • A agi pour le compte du vendeur dans le cadre de la prise de contrôle inversée d'une société minière cotée à la Bourse de croissance TSX, aux termes de laquelle le vendeur a vendu en échange d'actions sa filiale et ses actifs miniers en Guinée.
  • A agi pour le compte d'une société minière établie au Québec dans le cadre de l'acquisition de concessions aurifères dans le Nord du Québec, de son premier appel public à l'épargne et de sa première inscription à la cote de la Bourse de croissance TSX.
  • A agi pour le compte d'émetteurs et de preneurs fermes dans le cadre de l'émission publique de titres de participation ou de titres de créance.
  • A agi pour le compte d'une société internationale de conception et de fabrication de matériel et de logiciels pour le marché de la télédiffusion, dans le cadre d'un premier appel public à l'épargne et d'un reclassement d'actions ordinaires.
  • A agi pour le compte d'un groupe de sociétés d'investissement à capital variable dans le cadre du remplacement du fiduciaire et du dépositaire des fonds ainsi que du fournisseur de services, et de la modification et de la mise à jour de la déclaration de fiducie des sociétés d'investissement à capital variable.
  • A agi pour le compte de divers gestionnaires de fonds de couverture et de fonds de capital-investissement en ce qui a trait à la création de ces fonds, aux émissions publiques de leurs titres et aux questions relatives à leur inscription.
  • A agi pour le compte du preneur ferme dans le cadre d'un placement privé de bons de souscription spéciaux et du prospectus simplifié subséquent visant le placement d'actions et de bons de souscription d'une société pharmaceutique parallèlement à l'acquisition.
  • A agi pour le compte d'un groupe d'exploitants en télécommunications dans le cadre de plusieurs placements privés portant sur des débentures aux termes d'un acte de fiducie.
  • A agi pour le compte du preneur ferme visant le placement, par un exploitant pétrolier et gazier établi au Québec, d'actions ordinaires et de bons de souscription par voie de prospectus ordinaire.

Publications et présentations

  • Conférencier : « Fièvre printanière réglementaire sur les marchés dispensés », BLG Montréal, 2 juin 2015.
  • Conférencier : « Réussir votre examen interne biennal prévu par la législation anti-blanchiment », PMAC, Forum sur la conformité à Montréal, Montréal, 28 mai 2015.
  • Conférencier : « CRM-2 », SS&C Asset Management Regulatory Luncheon, Montréal, 9 décembre 2014.
  • Présentateur : Colloques trimestriels sur l'industrie et la réglementation des fonds d'investissement dans le cadre du programme de formation juridique continue du groupe Gestion des investissements de BLG.
  • Conférencier : « The board's risk oversight role in M&A and takeovers », Federated Press, troisième cours sur la gestion du risque par les conseils d'administration, Toronto, 19 avril 2010.
  • Conférencier : « Fundamentals of governance law and practice in the public sector », atelier sur la gouvernance des sociétés d'État dans le cadre d'une conférence de L'Institut Canadien, Ottawa, 19 janvier 2010.
  • Conférencier : « Governance and risk management: Best practices in not-for-profit and Crown organizations », conférence annuelle sur la gouvernance d'entreprise de la Canadian Society of Corporate Secretaries, St. John's, Terre-Neuve-et-Labrador, 25 août 2009.
  • Conférencier : « The board's risk oversight role in M&As and takeovers », Federated Press, gestion du risque par les conseils d'administration, Toronto, 4 juin 2009.
  • Conférencier : Colloque sur les nouveaux règlements en matière de gouvernance proposés par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (Instruction générale 58-201 relative à la gouvernance).
  • Conférencier : « Shareholder Meeting Preparedness and Proxy Battles 2009 », Calgary, 20 avril 2009.
  • Conférencier : « Recent developments in corporate law », symposium sur les saines pratiques de gouvernance : risque, incertitudes et gouvernance efficace des Secrétaires agréés du Canada, division de l'Institut des secrétaires et des administrateurs agréé(e)s du Canada (ISAA), Toronto, 5 décembre 2008.
  • Corédacteur : What Directors Need to Know: Corporate Governance Participants Study Guide, Programme d'éducation et d'accréditation des administrateurs d'ISAA, Secrétaires agréés du Canada, 2008.

Marques de reconnaissance

  • Choisi par ses pairs aux fins d'inclusion dans les éditions 2017 et 2016 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit des valeurs mobilières).
  • Reconnu à titre de grand avocat canadien dans le numéro 2015 de la publication Lexpert®/Report on Business Special Edition on Global Mining.
  • Reconnu dans les éditions 2017, 2016, 2015, 2014 et 2013 de la publication The Canadian Legal Lexpert® Directory (Fonds d'investissement et gestion des actifs, Capital-investissement).