Yves A. Dubois  

Associé

Sommaire

Yves Dubois œuvre depuis plus de 30 ans dans le domaine de l’immobilier et de la construction. Ses domaines de pratique englobent aussi le droit administratif, le droit de l’environnement et le droit municipal.

Me Dubois exerce aussi dans le domaine du droit des sociétés et droit commercial. Il agit à titre de conseiller juridique de sociétés privées. Les clients de Me Dubois proviennent de domaines aussi variés que la santé, l’énergie, l’alimentaire, le textile, les produits de consommation, le génie, l’acier, les pâtes et papiers, la protection de l'environnement, la construction et l’immobilier.

Mandats représentatifs

  • A agi à titre de conseiller juridique de plusieurs établissements publics de santé et ce, à tous les niveaux.
  • A agi à titre de conseiller juridique pour plusieurs promoteurs immobiliers durant les phases de structuration organisationnelle, d’acquisition, de construction et de conception de projets, ainsi que durant leur exploitation.
  • A participé à des projets immobiliers aussi variés que la construction et l’aménagement d’immeubles industriels, notamment des usines de polytriméthylène téréphtalate, de production d’éthanol et de cogénération, des éoliennes pour la production d’électricité, des immeubles de bureaux, des centres commerciaux, des immeubles résidentiels, des hôtels, des établissements de santé et diverses infrastructures.
  • A agi pour le compte de plusieurs propriétaires d’immeubles ou de portefeuilles d’immeubles industriels, de bureaux ou commerciaux, lors de la négociation des contrats d’achat et de vente.
  • A agi à titre de conseiller juridique d’un important intervenant dans le domaine de la construction au Québec.
  • A conseillé un nombre important de sociétés et de fondations à but non lucratif œuvrant dans le domaine de la santé.
  • Conseille ses clients relativement à une gamme variée de questions touchant les sociétés, l’immobilier, la construction et le droit commercial, notamment les acquisitions et dessaisissements, la fiscalité municipale et l’évaluation immobilière à l’égard de propriétés institutionnelles et commerciales ainsi que les clauses contractuelles et la gestion du risque.
  • Donne des conseils en matière d’octroi de permis, de conformité à la réglementation, de rédaction de clauses contractuelles, de gestion du risque, de planification et de structuration des activités de diligence raisonnable, du financement, de l’acquisition, de la vente et de la propriété de biens présentant des caractéristiques environnementales difficiles, d’actifs et d’entreprises, et de la défense d’allégations en matière environnementale, particulièrement dans le cadre de recours collectifs.

Marques de reconnaissance

  • Choisi par ses pairs pour faire partie des éditions 2017, 2016, 2015 et 2014 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit de l'immobilier).