Mélanie Champagne  

Associée

Sommaire

Mélanie Champagne est l’associée responsable de l’équipe spécialisée en litige du groupe Droit de la santé de notre bureau de Montréal. Elle œuvre à la défense des établissements de santé et de services sociaux dans le cadre de procédures en responsabilité médicale et hospitalière et en responsabilité d’administrateurs et de dirigeants, y compris en matière d’actions collectives. Elle exerce dans ce domaine depuis 2000. Mélanie est spécialisée dans les secteurs suivants : responsabilité professionnelle médicale et hospitalière, psychiatrie judiciaire, consentement aux soins, droits de la personne et interprétation du cadre législatif applicable aux établissements de santé et de services sociaux. Elle plaide régulièrement devant les tribunaux du Québec. Elle a enseigné à titre de chargée de cours et de professeure-invitée les notions de responsabilité professionnelle médicale et hospitalière de même que les notions relatives aux droits des usagers. Elle est membre cofondatrice de la section du droit de la santé, division Québec, de l’Association du Barreau canadien. Elle est également membre du groupe Services conseils aux gestionnaires de résidences pour aînés et établissements de soins de longue durée de BLG.

Mandats représentatifs

  • A plaidé devant les tribunaux de droit commun à la défense des établissements de santé et de services sociaux principalement dans le cadre de recours en responsabilité civile et professionnelle hospitalière ainsi qu'en psychiatrie judiciaire.
  • Conseils en matière de droit de la santé pour les acteurs du réseau.
  • Conseils et représentations dans le cadre de négociations d'importants règlements.
  • Conseils et accompagnements dans le cadre d'enquêtes policières, disciplinaires ou déontologiques de même que d'enquêtes de coroner.

Publications et présentations

  • Conférencière invitée, « La responsabilité médicale et hospitalière en défense » dans le cadre du programme de baccalauréat en droit, cours de « Droit, médecine et biologie », Université d'Ottawa, février 2016, mars 2017 et avril 2018.
  • Conférencière invitée, « Regard concret sur le dossier d'un usager dans le contexte d'un recours en responsabilité médicale et hospitalière », dans le cadre du programme de maîtrise en droit et politiques de la santé, Université de Sherbrooke, novembre 2014 et avril 2018.
  • Conférencière, « Les dossiers qui nous parlent : preuve médicale et litige successoral », Colloque Les développements récents en successions et fiducies, Barreau du Québec, 18 mars 2016.
  • CHAMPAGNE, Mélanie, « Les dossiers qui nous parlent : preuve médicale et litige successoral », dans Développements récents en successions et fiducies, Service de la formation continue, Barreau du Québec, Yvon Blais, mars 2016, p.105.
  • Conférencière, « Mourir dans la dignité : Cadre légal et défis d'application », Symposium Droit de la santé, mai 2015.
  • Conférencière, « La note au dossier de l'usager : quel est son impact sur votre responsabilité professionnelle », conférence donnée à l'invitation du CISSS Montérégie-Centre, février 2015.
  • CHAMPAGNE, Mélanie et LAVILLE-PARKER, Eric-Alain, « Le dossier du patient et les renseignements de santé », dans Droit et Politiques de santé, sous la direction de Mélanie Bourassa Forcier et Anne-Marie Savard, LexisNexis, octobre 2014, p. 197.
  • COURCHESNE, Suzanne et CHAMPAGNE, Mélanie, « Regard des tribunaux sur les droits des usagers », dans Droit et Politiques de santé, sous la direction de Mélanie Bourassa Forcier et Anne Marie Savard, LexisNexis, octobre 2014, p. 701.
  • Conférencière , « Le DCI sur le droit chemin », Groupe des utilisateurs d'Oacis 2014, juin 2014.
  • Conférencière, « Quand soins de santé et droit se côtoient : de problématiques d'actualité à leurs solutions juridiques », Symposium Droit de la santé, mai 2014.
  • Conférencière, « La note au dossier de l'usager : quel est son impact sur votre responsabilité professionnelle », conférence donnée à l'invitation du CSSS de Gatineau, mai 2014.
  • Conférencière invitée, « Les moyens de défense et le partage de responsabilité », présentation dans le cadre du programme de baccalauréat en droit, cours de responsabilité civile, UQAM, mars 2014.
  • Conférencière invitée, « L'accès aux soins et aux services et l'accès à l'information et le droit à la confidentialité » dans le cadre du programme de maîtrise en droit et politiques de la santé, Université de Sherbrooke, février 2014, février 2013, octobre 2012 et mars 2010.
  • Conférencière, « L'accès aux soins et aux services et l'accès à l'information et le droit à la confidentialité », Programme de relève hors cadre, Association des cadres supérieurs du réseau de la santé et des services sociaux, décembre 2013.
  • Conférencière, « Et les poursuites dans tout cela… », Mini-colloque « Santé et technologies de l'information : tendances, développements et nouveaux enjeux juridiques », Association du Barreau canadien, division du Québec, novembre 2013.
  • Conférencière, « La confidentialité des informations du dossier de l'usager à l'ère de l'informatisation », La mobilité dans tous ses états, Informatique-Santé, AQESSS, octobre 2013.
  • Conférencière, « Le vieillissement de la population et ses enjeux juridiques pour le réseau de la santé», Symposium Droit de la santé, juin 2013.
  • Conférencière, « Démystifier le dossier clinique informatisé (DCI) et ses enjeux », Symposium Droit de la santé, juin 2013.
  • Conférencière, « Dossier clinique informatisé (DCI) : défis et enjeux de l'informatisation dans le milieu sociosanitaire », Congrès de l' Association sur l'accès et la protection de l'information (AAPI), avril 2013.
  • Conférencière, « Les derniers développements jurisprudentiels en droit de la santé », Symposium Droit de la santé, mai 2012.
  • Conférencière, « Les enjeux de la santé mentale en milieu hospitalier : les droits des usagers et ceux des employés », Symposium Droit de la santé, mai 2012.
  • Chargée de cours, « Droit, médecine et biologie », Université d'Ottawa, session d'hiver 2012.
  • Conférencière, « Le dossier de l'usager : enjeux actuels en matière d'accès et de confidentialité », Symposium Droit de la santé, juin 2011.
  • Conférencière, « Les limites des ressources dans le secteur de la santé et les enjeux juridiques qui en découlent », Symposium Droit de la santé, juin 2010.

Marques de reconnaissance

  • ​Reconnue dans les numéros 2018 et 2017 de Canadian Legal Lexpert® Directory (Négligence médicale).