Alexandre W. Buswell  

Associé

Sommaire

Alexandre W. Buswell est le chef de notre groupe de pratique Droit du travail et de l'emploi à Montréal. Il exerce dans tous les domaines du droit du travail et de l'emploi, tant pour les entreprises de juridiction provinciale que pour celles de juridiction fédérale.

En droit de l'emploi, Me Buswell est fréquemment appelé à conseiller et à représenter des entreprises dans des dossiers relatifs au congédiement de salariés et de cadres. De plus, il intervient régulièrement dans des litiges où sont soulevées des questions liées à des obligations de non-concurrence et de non-sollicitation de clients et d'employés.

Il fournit également des conseils stratégiques à plusieurs entreprises en matière de rapports collectifs de travail et représente ces dernières devant les tribunaux d'arbitrage. En outre, il œuvre dans le domaine des droits de la personne.

Me Buswell possède une expertise particulière en litige devant les tribunaux de droit commun ainsi qu'en droit administratif, notamment en matière de révision judiciaire, d'injonction et de dossiers d'appel. Il dispose également de connaissances approfondies en droit constitutionnel, domaine dans lequel il travaille régulièrement.

Me Buswell est fréquemment appelé à représenter des clients devant les tribunaux d'arbitrage, le Tribunal administratif du travail, division des relations du travail, le Conseil canadien des relations industrielles et les tribunaux de droit commun, y compris la Cour d'appel fédérale, la Cour d'appel du Québec et la Cour suprême du Canada.

Me Buswell a également développé une expertise particulière à l'égard de l'interprétation de l'application de la Charte de la langue française, principalement quant à ses implications à l'égard des activités des employeurs ayant des activités au Québec.

Me Buswell est l'auteur de plusieurs articles sur le droit du travail et de l'emploi, et d'un ouvrage sur l'immunité de la Couronne à l'égard des lois. Il est régulièrement invité à agir à titre de conférencier et enseigne à l'Université McGill.

Me Buswell s'est joint à BLG après avoir travaillé au sein d'un autre cabinet national où il était chef du groupe de pratique Droit du travail et de l'emploi au Québec. Il avait préalablement réalisé un stage à la Cour fédérale du Canada et travaillé au Centre de recherche en droit public de l'Université de Montréal.

Mandats représentatifs

  • Avocat principal de l'Université McGill dans un dossier concernant une demande d'émission d'une ordonnance provisoire devant le Tribunal administratif du travail.
  • Avocat principal de la Corporation d'Urgences-santé dans un litige concernant le congédiement d'un cadre supérieur.
  • Avocat principal de Bell Canada et de certaines de ses filiales dans des affaires relatives à la mise en application de clauses restrictives en matière de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité.
  • Avocat principal de Bombardier Inc. dans un mandat ayant trait à des allégations de discrimination formulées contre des hauts dirigeants de la société.
  • Avocat principal de JTI-Macdonald Corp. (une division de Japanese Tobacco International) dans le contexte d'une grève illégale déclarée dans une usine syndiquée.
  • Avocat principal de Paysafe Group PLC dans le cadre des procédures d'injonction liées à la mise en application de clauses restrictives en matière de non-concurrence, de non-sollicitation et de confidentialité.
  • Avocat principal de la Société Radio-Canada dans le cadre d'une demande de révision de la structure des unités de négociation et dans le cadre de plusieurs autres litiges devant les tribunaux d'arbitrage et le Conseil canadien des relations industrielles.
  • A représenté Hydro-Québec dans le cadre d'un dossier concernant une requête en accréditation visant les conseillers en prévention des accidents du travail d'Hydro-Québec, laquelle fut ultimement rejetée par la Commission des relations du travail.
  • Procureur principal de Cirque du Soleil inc. dans plusieurs dossiers importants de litige en droit de l'emploi.
  • A négocié plusieurs conventions collectives, notamment des ententes collectives avec la Guilde des musiciens et musiciennes du Québec et l'American Federation of Musicians.
  • Procureur principal de Héroux-Devtek inc. dans le cadre d'un recours en injonction institué contre Héroux-Devtek lié à des clauses de non-concurrence et de non-sollicitation.
  • A représenté TELUS Communications inc. devant le Conseil canadien des relations industrielles dans le cadre d'un litige concernant l'inclusion d'un nombre important de salariés dans une unité de négociation représentée par une association de salariés accréditée.
  • A représenté la Compagnie Wal-Mart du Canada dans le cadre du recours collectif institué par les employés du magasin de Jonquière par suite de la fermeture de celui-ci.
  • A représenté Le Château inc. dans le cadre d'un important litige concernant le droit d'un cadre supérieur à l'exercice d'options d'achat d'actions une fois que son emploi a pris fin.
  • Procureur principal de Richter dans plusieurs litiges en droit de l'emploi.
  • A représenté The Hockey Company (Reebok inc.) dans le cadre d'un litige long et complexe relatif à l'application de clauses restrictives incluses dans un contrat individuel de travail.
  • A représenté Air Canada et Aéroports de Montréal dans le contexte d'un conflit de travail impliquant de tierces parties et ayant perturbé les opérations de l'Aéroport Pierre-Elliott-Trudeau de Montréal.
  • A représenté la Société Radio-Canada dans un dossier d'injonction concernant une violation alléguée d'une convention collective de travail en rapport avec la production et la présentation d'une soirée électorale.
  • A représenté Federal Express Canada Ltée dans le contexte d'une réclamation concernant une violation alléguée des droits fondamentaux d'un ancien employé par suite d'une enquête menée par la Compagnie conjointement avec les forces policières.
  • A représenté plusieurs entreprises du secteur des services financiers, dont Financière Banque Nationale inc., dans plusieurs litiges relatifs au devoir de loyauté du salarié et à l'application de clauses restrictives incluses dans des contrats individuels de travail et des ententes commerciales.
  • A représenté plusieurs sociétés et entreprises de juridiction fédérale dans plusieurs litiges devant le Conseil canadien des relations industrielles, la Cour d'appel fédérale, la Cour suprême du Canada et les tribunaux du Québec.
  • Avocat principal en matière de droit du travail et de l'emploi de plusieurs entreprises œuvrant dans le domaine du divertissement, des arts du cirque, de la radio et de la télédiffusion.
  • Avocat principal dans des cas d'arbitrage complexes impliquant l'application et l'interprétation de conventions collectives, notamment en matière de sous-traitance.
  • Avocat principal dans plusieurs dossiers relatifs à des plaintes y compris des allégations de discrimination et de harcèlement sexuel ou psychologique.

Publications et présentations

  • Alexandre W. Buswell, « Fraud and Embezzlement in the Workplace: How to avoid the Pitfalls », Quebec Bar Association's Continuing Education 2016.
  • Alexandre W. Buswell, « Fraude et malversation en milieu de travail : les pièges à éviter », Quebec Bar Association's Continuing Education 2016.
  • Alexandre W. Buswell, « Les clauses restrictives dans le contrat individuel de travail », Chapitre 10 dans l'ouvrage intitulé Le Congédiement en droit québécois, 2015.
  • Alexandre W. Buswell, « Le devoir de loyauté de l'employé à la cessation de son emploi », Chapitre 11 dans l'ouvrage intitulé Le Congédiement en droit québécois, 2015.
  • Alexandre W. Buswell, « Comment les employeurs peuvent-ils communiquer efficacement avec les employés en milieu de travail? », Conférence au Regroupement des résidences pour personnes âgées, 2014.
  • Alexandre W. Buswell et Justine Laurier, « L'administration et l'utilisation de la preuve obtenue par l'entremise des médias sociaux », Formation continue du Barreau du Québec 2014
  • Alexandre W. Buswell et Justine Laurier, « Employés et médias sociaux : décisions récentes », Formation continue du Barreau du Québec 2014.
  • Alexandre W. Buswell, « Les accommodements raisonnables », Formation continue du Barreau du Québec 2014.
  • Alexandre W. Buswell, « Développements récents visant la démission, la juridiction résiduelle des tribunaux face aux questions afférentes aux décisions de la CSST et l'impact des modifications au DSM IV sur les dossiers d'invalidité de nature psychologique », Formation continue du Barreau du Québec 2014.
  • Alexandre W. Buswell, « Développements récents en droit du travail (2012-2013) », Formation continue du Barreau du Québec 2013.
  • Alexandre W. Buswell, « Droit du travail et de l'emploi – Développements récents 2013 », Formation continue du Barreau du Québec 2013.
  • Alexandre W. Buswell, « Le harcèlement psychologique », Formation continue du Barreau du Québec 2013.
  • Alexandre W. Buswell, « Développements récents en matière de droit de la personne », Formation continue du Barreau du Québec 2012.
  • Alexandre W. Buswell, « Droit constitutionnel et Charte canadienne – Développements récents (2011-2012) », Formation continue du Barreau du Québec 2012.
  • Alexandre W. Buswell, « Développements récents en droit du travail, de l'emploi et en santé-sécurité au travail », Formation continue du Barreau du Québec 2011.
  • Alexandre W. Buswell, « Usage de drogue et d'alcool : Congédiement ou dernière chance? », Formation continue du Barreau du Québec 2011.
  • Alexandre W. Buswell, Thomas Brady et al., « Canada », dans Restrictive Covenants and trade Secrets in Employment Law: An International Survey, BNA Books, 2010.
  • Alexandre W. Buswell, « Droit de l'emploi : Quoi de neuf ? », Formation continue du Barreau du Québec, 2010.
  • Alexandre W. Buswell, « Droit du travail canadien – Aspects constitutionnels », Formation continue du Barreau du Québec, 2010.
  • Alexandre W. Buswell, « Le Contrat individuel de travail – Clauses de non-concurrence et protection de l'information confidentielle – Portée et légalité des dispositions contractuelles », Formation continue du Barreau du Québec, 2010.
  • Alexandre W. Buswell et Alexandre Paul-Hus, « Les clauses de non-sollicitation de clientèle et les articles 2088 et 2089 du Code civil : entre la théorie et la réalité commerciale », Revue du Barreau, Tome 68, 2009.
  • L'Immunité juridictionnelle et interjuridictionnelle en droit canadien, Mémoire de maîtrise, Université de Montréal, Faculté de droit, 1999.
  • Alexandre W. Buswell et Nicola Di Iorio, « Le Commissaire du travail et les ordonnances de réintégration provisoires : le non-dit », Développements récents en droit du travail (1998), Les Éditions Yvon Blais, Cowansville, 1998.
  • Alexandre W. Buswell et Danny J. Kaufer, Colliding with the Civil Law: The Aftermath of the Wallace Decision in Quebec, Association du Barreau canadien, Toronto, 1998.
  • Alexandre W. Buswell et Danny J. Kaufer, « Weber and Beyond: The Insurance Dilemma », Federated Press, 1998.

Marques de reconnaissance

  • Désigné comme "Litigation Star" par Benchmark Canada – The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Firms & Attorneys (2017).
  • Membre du American Employment Law Council.
  • Reconnu comme l'un des meilleurs avocats dans les domaines du droit du travail et de l'emploi et des droits de la personne dans le répertoire The Canadian Legal Lexpert® Directory.
  • Choisi par ses pairs pour inclusion dans le répertoire The Best Lawyers in Canada®, dans le domaine du droit du travail et de l'emploi.