Robert Bonhomme  

Associé

Sommaire

Robert Bonhomme concentre sa pratique sur le droit du travail et de l'emploi, le droit administratif et le droit civil, et plus particulièrement sur tous les aspects de la relation d'emploi, qu'elle soit collective ou individuelle, partout au Canada. Sa clientèle œuvre tant dans le domaine privé que public, de compétence fédérale ou provinciale. Au fil des années, il a développé une expertise en matière de rémunération et d'avantages sociaux (régime d'options d'achat d'actions, régime de retraite, etc.).

Me Bonhomme est adjoint à la rédaction de la revue Canadian Cases on Employment Law. Il est coauteur de plusieurs ouvrages spécialisés, tels que Wrongful Dismissal in Québec, Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail, Le contrat de travail en vertu du Code civil du Québec, The Employment Contract under the Civil Code of Québec, 14 Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law et More Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law. Il est également l'auteur de plusieurs textes portant sur le droit administratif et le droit du travail et de l'emploi, et est fréquemment appelé à donner des conférences au Canada et à l'étranger. Par exemple, au cours des dernières années, il a signé des textes ou donné des communications sur des questions telles que la retraite obligatoire, les lois sur la protection des renseignements personnels et le flux transfrontalier des renseignements personnels sur les employés, le devoir d'accommodement des employeurs ainsi que la validité des ententes en droit du travail et de l'emploi.

Fellow du prestigieux American College of Trial Lawyers, Me Bonhomme se classe parmi les avocats les plus fréquemment recommandés par ses pairs, selon le sondage annuel du Canadian Legal Lexpert® Directory, et figure depuis plusieurs années dans l'édition annuelle du Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, publié par Lexpert®/American Lawyer. Le répertoire Which Lawyer? Yearbook de Practical Law Company lui attribue la cote « Leading Lawyer » dans les domaines du droit du travail et des régimes de prestations aux employés. Il fait également partie de la liste des avocats les plus compétents au pays, dans les éditions 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016 du guide Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business. De plus, depuis 2011, il est nommé comme l'un des meilleurs avocats dans le domaine du droit du travail et de l'emploi dans le répertoire The Best Lawyers in Canada® de Woodward/White, et a été désigné Avocat montréalais de l'année en droit du travail et de l'emploi dans l'édition 2011 de ce même répertoire. Il a été classé parmi les leaders canadiens en droit du travail et de l'emploi pour les employeurs selon Who's Who Legal 2011, 2012, 2013, 2014, 2015 et 2016. Il est également le « Management Co-Chair of the International sub-section of the Employment Rights and Responsibilities International Subcommittee » de la section du travail et de l'emploi de l'American Bar Association. Enfin, en raison de sa compétence et de son sens de l'éthique, MBonhomme s'est mérité la cote la plus élevée (« AV® Preeminent™ Peer Review Rated ») décernée par Martindale-Hubbell®.

Mandats représentatifs

  • MBonhomme agit pour le compte d'employeurs et, à l'occasion, de cadres supérieurs, et plaide devant les tribunaux civils, d'arbitrage et administratifs. La majorité des dossiers qu'il traite portent sur tous les aspects du contrat individuel de travail, dont l'embauche, le congédiement, les clauses restrictives d'emploi (exemple : non-concurrence), les avantages sociaux ainsi que les régimes de retraite et incitatifs.
  • MBonhomme a représenté la Société de la Place des Arts et Hydro-Québec devant la Cour suprême du Canada, dans des dossiers qui concernent  la législation québécoise en matière de briseurs de grève et en matière d'invalidité, respectivement.
  • Il a également représenté plusieurs entreprises devant les tribunaux civils en matière de clauses restrictives d'emploi et relativement à la validité et à l'évaluation financière de régimes d'achat d'actions.

Publications et présentations

Les publications et conférences de MBonhomme comprennent :

  • Le congédiement en droit,québécois en matière de contrat individuel de travail, 3e éd., Cowansville, Québec : Editions Yvon Blais (1991) feuillets mobiles, mise à jour trois fois par année.
  • Conférencier, « Litiges possibles dans le contexte d'une terminaison d'emploi », Séminaire PLUS : Les pratiques d'emploi de A à Z, 31 mai 2011.
  • Conférencier, « Nouveautés en matière de congédiement », Éditions Yvon Blais, 15 mars 2011.
  • Conférencier, « Revisiting Genetic Discrimination Issues in 2010: Is Canada on the Right course? », Genome Canada 2009-2010 Series on Genetic Information, 16 avril 2010.
  • Conférencier, « La défense de contrainte excessive dans le secteur public : le retour du congédiement administratif ? », Association du Barreau canadien, division Québec, 24 février 2010.
  • Conférencier, « Le contrat de travail et le Code civil du Québec : 15 ans plus tard », colloque de l'Association du Barreau du Québec, 1 et 2 octobre 2009.
  • Conférencier, « Le "Top 5" des décisions rendues en droit du travail et de l'emploi 2008-2009 », colloque de l'Association du Barreau canadien, section travail et emploi, 17 février 2009.
  • Even More Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell, 2008.
  • Conférencier, « L'obligation d'accommodement de l'employeur : une notion revue mais surtout corrigée », colloque Le point sur les normes du travail, Conseil du patronat du Québec, Montréal, 6 novembre 2008.
  • Conférencier, « Invalidité : La "Malcommode" obligation d'accommodement », 10colloque en gestion des ressources humaines, organisé par la Conférence des centres hospitaliers universitaires (CHU), Québec, 12 septembre 2008.
  • Conférencier, « Une partie au grief se présente seule à l'arbitrage », Apparent et réel conflit de droits individuels et de droits collectifs, Journée de formation de la Conférence des arbitres du Québec, Mont-St-Hilaire, Québec, 12 avril 2008.
  • Coauteur, « Recent Developments of Importance - Employment Law », The 2008 Lexpert / American Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada, p. 318-22.
  • 14 Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell, 2002.
  • Coauteur, « The Termination of the Employment of Non-Unionized Employees », 14 Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell (2002) 2:1-34.
  • « The Closure or Partial Reduction of the Operations of a Business: What to know », 14 Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law, Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell (2002) 3:1-10.

Marques de reconnaissance

  • A obtenu la distinction « Étoile Acritas » (Acritas Star) en 2017.
  • Reconnu dans le numéro 2017 et 2016 de Benchmark Canada  The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Firms & Attorneys à titre d'« Étoile locale du litige : Québec » et d'« Étoile du litige : Droit du travail et de l'emploi ».
  • Reconnu dans l'édition 2017 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit du travail et de l'emploi) (MBonhomme est honoré dans cette publication depuis 2006).
  • Reconnu dans l'édition 2017 et 2016 de Chambers Canada Canada's Leading Lawyers for Business (Travail et emploi: Canada,Travail et emploi: Québec).
  • Reconnu dans les éditions 2017, 2016 et 2015 de la publication Legal 500 Canada (Droit du travail et de l’emploi).
  • Reconnu dans les éditions 2016, 2015 et 2014 de la publication Who's Who Legal: Canada (Gestion, Droit du travail et de l'emploi).
  • Reconnu dans l'édition 2016 de la publication Who's Who Legal: Droit du travail et de l'emploi.
  • Reconnu dans les éditions 2017, 2016, 2015 et 2013 de la publication The Canadian Legal Lexpert® Directory (Droits de la personne en milieu de travail; Droit de l'emploi; Relations de travail).
  • Reconnu dans les éditions 2017, 2016, 2015, 2014, 2013, 2012, 2011 et 2010 de la publication Chambers Global: The World's Leading Lawyers for Business (Travail et emploi).
  • Reconnu dans l'édition 2014 de la publication Who's Who Legal: The International Who's Who of Business Lawyers (Droit du travail et de l'emploi).
  • Reconnu dans l'édition 2013 de la publication Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada® (Droit de l'emploi).
  • Reconnu dans l'édition 2013 dans la publication The International Who's Who of Management Labour & Employment Lawyers (Parmi les chefs de file du droit du travail et de l'emploi, côté patronal, à l'échelle mondiale).
  • Fellow du prestigieux American College of Trial Lawyers.
  • Classé « AV »® mention « prééminent » (Preeminent™), dans la publication Martindale-Hubbell®.