Marie-Claude Bellemare  

Avocate principale

Sommaire

Membre de notre groupe Environnement, droit municipal, expropriation et réglementation, Marie-Claude Bellemare concentre sa pratique sur le droit de l'environnement, les ressources naturelles, l'énergie et le droit public, tant sur le plan provincial que fédéral.

Me Bellemare travaille auprès d'une clientèle variée provenant de divers secteurs économiques. Parmi ses clients, on retrouve des entreprises et des institutions de tous genres telles que des entreprises forestières, des entrepreneurs industriels, des sociétés pétrolières, des distributeurs de produits pétroliers, des promoteurs immobiliers, des financiers, pour ne citer que quelques exemples.

En plus des conseils qu'elle donne à ses clients sur l'impact qu'auront leurs activités sur l'environnement, elle fournit des conseils en matière de conformité aux lois et aux règlements relatifs à la protection de l'environnement et à la gestion des ressources naturelles ainsi que sur l'obtention d'autorisations et de permis environnementaux divers. Elle conseille également certains clients sur les changements climatiques et la réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES).

Outre ses nombreuses années de pratique, elle a enseigné le droit de l'environnement dans le cadre du programme de premier cycle à la faculté de droit de l'Université de Sherbrooke.

Me Bellemare s'est jointe à BLG après avoir exercé le droit dans d'autres cabinets canadiens de premier plan et avoir été conseillère juridique (litige et conformité) d'une société forestière canadienne d'envergure.

Mandats représentatifs

  • A représenté une filiale d'une grande institution financière dans le cadre de l'acquisition d'un important fabricant de pièces et de composants en plastique pour l'industrie de l'automobile. A représenté cette même filiale lors de l'acquisition d'une participation majoritaire dans un fabricant de tuyaux isolés utilisés principalement dans le cadre de travaux municipaux et miniers.
  • A conseillé un fabricant de produits forestiers à l'égard de questions opérationnelles ayant trait au respect des lois environnementales applicables.
  • A conseillé un fabricant de produits chimiques à l'égard de questions opérationnelles ayant trait au respect des lois environnementales applicables.
  • A conseillé un distributeur de produits pétroliers à l'égard de questions opérationnelles ayant trait au respect des lois environnementales applicables et au système québécois de plafonnement et d'échange de droits d'émissions de gaz à effet de serre.
  • A donné des conseils à l'égard de la détermination, la description et de l'application des régimes québécois et fédéral en matière d'environnement qui s'appliquent à un projet visant à mettre en valeur une mine de fer, de titane et de vanadium dans le Nord québécois.
  • A donné des conseils dans le cadre des demandes de permis environnementaux visant l'augmentation de la capacité de production d'une usine d'emballages souples.
  • A conseillé un concepteur et fabricant de munitions au sujet de l'application des lois provinciales relatives à l'environnement à l'égard d'activités menées sur des terres fédérales dans le contexte de la compétence partagée pour l'application des lois environnementales entre le gouvernement fédéral et le gouvernement provincial.
  • A conseillé une entreprise de gestion des déchets et de l'assainissement à l'égard de questions de nature opérationnelle ayant trait à la conformité aux lois applicables.
  • A donné des conseils au sujet d'un projet visant à mettre en valeur une mine de terres rares dans le Nord québécois de même que relativement à des installations connexes situées au Québec et au Labrador. A donné des conseils à l'égard de la détermination, de la description et de l'application des régimes environnementaux fédéral et québécois pertinents au projet.
  • A conseillé un fabricant de produits du caoutchouc dans le cadre de la cessation définitive d'activités, de la vente de la propriété où celles-ci se déroulaient et des obligations environnementales connexes, notamment les obligations de caractérisation et de restauration.
  • A aidé un constructeur de moteurs d'aéronef dans le cadre de sa certification permanente ISO 14001 (assemblage du registre officiel, suivi de l'information et production de rapports mensuels et annuels) et l'a conseillé relativement à des questions opérationnelles ayant trait au respect des lois environnementales applicables.

Publications et présentations

  • Coauteure, « Adoption du projet de loi 102 : Modernisation de la Loi sur la qualité de l'environnement », Bulletin – Droit de l'environnement (BLG), 29 mars 2017.
  • Coauteure, « Projet de loi 102 : Une réforme majeure de la Loi sur la qualité de l'environnement du Québec », Brochure droit de l'environnement (BLG), août 2016.
  • Coauteure, « Projet de loi 104 : Une loi pour augmenter l'offre de véhicules électriques au Québec », Bulletin – Droit de l'environnement (BLG), juin 2016.
  • Co-conférencière, « Emission Trading & Allowances: Fundamentals & Expert Advice », EUCI, 2 mai 2016.
  • Co-conférencière, « The Regulatory & Policy Framework: Learning From Other Jurisdictions' Experiences with Climate Change Regulation », Association du Barreau de l'Ontario, 3 février 2016.
  • Coauteure, « Les 10 principaux risques juridiques en affaires pour 2016 », Publication BLG, 11 janvier 2016.
  • Co-conférencière, « Zibi, a New Community in the Heart of the Outaouais : Three Founding Nations, Two Provinces », One Project; Association du Barreau de l'Ontario, Section Loi Environmentale, Ottawa, 24 septembre 2015.
  • Coauteure, « Feu vert à la modernisation du régime québécois d'autorisations environnementales », Actualités juridiques – Droit de l'environnement (BLG), juillet 2015.
  • Coauteure, « Diffusion élargie de l'information contenue aux dossiers tenus par des organismes publics québécois », Bulletin – Droit de l'environnement (BLG), juin 2015.
  • Conférencière, « Formation sur l'évolution de la réglementation sur l'air et les changements climatiques », Conseil Patronal de l'Environnement du Québec (CPEQ), 13 mai 2015 et 1er juin 2016.
  • Coauteure, « Fascicule 3 – Sanctions administratives, recours devant le Tribunal administratif du Québec et révision judiciaire », Recours en droit de l'environnement (JurisClasseur Québec, Collection Thema), décembre 2014.
  • Co-conférencière, « La réglementation sur le bruit au Québec : où en sommes-nous? », Développements récents en droit de l'environnement, Barreau du Québec, 30 mai 2014.
  • Coauteure, « Loi sur les pêches : les règles fédérales relatives à la protection de l'habitat des poissons sont modifiées », focus, décembre 2013.
  • Co-conférencière, « Les sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi sur la qualité de l'environnement : un incontournable », Conseil patronal de l'environnement du Québec (CPEQ), novembre 2013.
  • Coauteure, « Projets en milieu humide : la légalité de certaines exigences du MDDEFP confirmée », focus, novembre 2013.
  • Co-conférencière, « La Loi sur la qualité de l'environnement et les sanctions administratives pécuniaires : où en sommes-nous ? », colloque Droit de l'environnement, Éditions Yvon Blais, novembre 2013.
  • Formatrice, « Les récents développements en droit de l'environnement : Quels impacts pour les projets immobiliers et les activités industrielles au Québec ? », formation continue du Barreau du Québec, 3 octobre 2013.
  • Conférencière, « Revue annuelle de jurisprudence en droit de l'environnement (2012) », déjeuner-causerie, section Environnement, énergie et ressources naturelles, Association du Barreau canadien, Montréal, 6 juin 2013.
  • Coauteure, « Le marché québécois du carbone est en vigueur ! », focus, mars 2013.
  • Coauteure, « Sanctions administratives, recours devant le Tribunal administratif du Québec et révision judiciaire », JurisClasseur Québec, collection Droit de l'environnement, janvier 2013.
  • Conférencière, « Responsabilité environnementale des administrateurs : Quels sont les risques et les enjeux pour les administrateurs et dirigeants d'entreprise ? », formation continue du Barreau du Québec, Montréal, mai 2012.
  • Coauteure, « Projets affectant un milieu humide : entrée en vigueur des mesures de compensation », focus, Montréal, juin 2012.
  • Coauteure, « Règlement concernant le système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre », focus, Montréal, janvier 2012.
  • Coauteure, « Le PL 89 : Raffinement et renforcement des moyens d'intervention pour la protection de l'environnement », focus, Montréal, novembre 2011.
  • Conférencière, « L'eau : une ressource bien protégée ? », colloque Droit, affaires et développement durable – 4e édition, Montréal, octobre 2011.
  • Conférencière, « Keynote BAPE: What are the Implications for Industry and the Future of Shale Development in Quebec? », Eastern Canada Shale Gas Symposium, L'Institut Canadien, mars 2011.
  • Conférencière, « Transactions commerciales impliquant des terrains et des activités industrielles/commerciales : Le droit de l'environnement, une composante inévitable ! », Montréal, février et avril 2010.
  • Conférencière, « GHG Emissions: The Experience and Perspective of a Forest Products Company », L'Association du Barreau canadien, 2008 Canadian Legal Conference Managing, Québec, août 2008.
  • Chargée de cours, « Droit national de l'environnement », Faculté de droit, Université de Sherbrooke, 2005-2007.
  • Conférencière, « Le nouveau règlement sur les compensations financières pour la collecte sélective municipale », Gestion et élimination des matières résiduelles, Insight, Montréal, octobre 2005.
  • Auteure, « La police verte ! Que faire ? », printemps 2005.
  • Conférencière, « Nouveau régime de compensation aux municipalités », Récupération et valorisation des matières résiduelles, Insight, Montréal, décembre 2004.
  • Conférencière, « La sécurité civile et les urgences environnementales : De nouvelles obligations pour l'industrie ? », Droit et gestion de l'environnement, L'Institut Canadien, Montréal, décembre 2004.
  • Coauteure, « Cadre et problématique juridiques (Loi 72) », Comité interministériel sur la requalification des grands sites urbains, août 2004.
  • Conférencière, « Interaction entre la Loi 72 et la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés », Les sols contaminés, Insight, Montréal, avril 2004.
  • Auteure, « Une usine explicitée en conformité avec la réglementation environnementale peut-elle être tenue responsable pour troubles de voisinage ? », décembre 2003.
  • Contribution, « Changements climatiques au Canada et au Québec : Quels défis pour le droit de l'environnement ? », Développement récents en droit de l'environnement, formation permanente du Barreau du Québec, Montréal, mai 2003.
  • Contribution, « L'évaluation environnementale des projets énergétiques au Québec », 2e Forum québécois annuel sur l'électricité, L'Institut Canadien, Montréal, mars 2003.
  • Conférencière, « Cadre juridique de la protection de la qualité des eaux au Québec », Droit de l'environnement, Insight, Montréal, janvier 2003.
  • Contribution, « Les leçons à retenir de Walkerton et de North Battleford », Forum québécois sur la gestion de l'eau, L'Institut Canadien, Montréal, décembre 2002.
  • Co-conférencière, « Wind Power in the Great White North: Wind Energy in Canada », Wind Energy Conference, IBC, Boston, août 2002.
  • Contribution, « Les gaz à effet de serre et changements climatiques : Pourquoi votre entreprise devrait-elle s'en occuper ? », Droit et gestion de l'environnement au Québec, L'Institut Canadien, Montréal, janvier 2002.
  • Contribution, « Le nouveau cadre de gestion pour la production indépendante au Québec : Répercussions juridiques et écueils à éviter », Forum québécois sur l'électricité, L'Institut Canadien, Montréal, novembre 2001.
  • Auteure, bulletin sur divers sujets et problématiques liés au droit de l'environnement et à l'énergie (2001-2007).

Marques de reconnaissance

  • A obtenu la distinction « Étoile Acritas » (Acritas Star) en 2017.
  • Reconnue dans l'édition 2017 de Chambers Canada – Canada's Leading Lawyers for Business (Environnement).
  • Reconnue dans l'édition 2017 (et depuis 2010) de la publication The Best Lawyers in Canada® (Droit de l'environnement).
  • Reconnue dans l'édition 2015/2016 de la publication Lexpert Special Edition on Global Mining.
  • Reconnue dans les éditions 2017, 2016, 2015 et 2014 de la publication The Canadian Legal Lexpert® Directory (Droit de l'environnement).
  • Lauréate de nombreux prix et de médailles tels que la Médaille Albert-Leblanc (1999), le Prix Carswell (1999) et le Prix Émissaire (2000), décerné par l'Association des diplômés de l'Université de Sherbrooke en l'honneur du diplômé qui, par ses réalisations, a contribué au rayonnement et au développement de cette institution.