André J. Barette TEP

Associé

Sommaire

André J. Barette œuvre en litige, dans des dossiers reliés à la gestion de patrimoine, aux successions et aux fiducies, aux régimes de protection, droit des aînés, organismes de bienfaisance et régimes de retraite.

Publications et présentations

  • Conférencier, Colloque sur les fiducies (Québec) de l'APFF, « Responsabilité et devoirs du fiduciaires: quelques notions pratiques », 2 février (Montréal) et 15 mars (Québec) 2017.
  • Conférencier, Conférence nationale STEP Canada, « Practitioners' Update (Quebec) – Trust and Estate law » et « The Role of an Estate Trustee During Litigation », Toronto, 9-10 juin 2016.
  • « La fiducie et le mandat sans droit de regard en droit civil québécois : une illusion? » - Service de la formation continue du Barreau du Québec - Développements récents en successions et fiducies, Éditions Yvon Blais, Conférence – Successions et fiducies, 18 mars 2016.
  • Conférencier, McGill Think Ahead Series – Patrimoine numérique, 19 janvier 2016.
  • Auteur de la mise à jour, « Jacques Beaulne, Droit des fiducies 3e éd. », Wilson & Lafleur, juin 2015.
  • Conférencier, Congrès annuel du Barreau du Québec, « Regard sur la famille, le droit des aînés, la planification successorale et la médiation post mortem », 12 juin 2015.
  • Collaborateur, « ADR and Trusts: An international guide to arbitration and mediation of trust disputes », Spiramus Press Ltd., 2015.
  • Mentionné, « L'avenir de la profession passera-t-il par le contingentement au Québec et ailleurs?​ », Le Monde Juridique, février 2015.​
  • « Avoirs numérisés et successions : Rapport sur la 16e conférence nationale de STEP Canada des 16 et 17 juin 2014 » - Service de la formation continue (CLE) du Barreau du Québec - Développements récents en successions et fiducies, Éditions Yvon Blais, Conférence – Successions et fiducies, 28 novembre 2014.
  • Conférencier, Conférence nationale de l'APFF, « Problèmes courants en matière d'administration successorale et fiduciaire », en collaboration avec Elisabeth Evans-Olders, octobre 2014.
  • Conférencier, Aboriginal Trust Symposium, « Constitution d'une fiducie : perspective civiliste », septembre 2014.
  • Conférencier, Conférence nationale de STEP Canada, « The Wolf of Will Street », 16-17 juin 2014.
  • ​​​Conférencier, L'Association du Barreau canadien, Section nationale des testaments, successions et fiducies, 3 juin 2014.
  • Chargé de cours, Cours de Perfectionnement du Notariat, Québec, 20 au 22 mars 2014.
  • Chargé de cours, Faculté de droit, Université McGill – Administration du bien d'autrui – hiver 2014.
  • Conférencier, « Administration successorale - problèmes courants », Association de planification fiscale et financière (APFF), 22 mai 2013.
  • Chargé de cours, Faculté de droit, Université de Montréal – Droit des successions – hiver/printemps 2012.
  • Responsable – Formation continue du Barreau du Québec – successions et fiducies, depuis 2001.
  • Instructeur – École du Barreau du Québec, Montréal – droit des personnes et inaptitude.
  • « Dead Hand, l'administration fiduciaire et les intentions du défunt : toujours compatibles? » – Service de la formation continue du Barreau du Québec – Développements récents en successions et fiducies, Éditions Yvon Blais, Colloque – Successions et fiducies, 1er juin 2012.
  • « Contesting a Will: Tips for Prevention of a Will Challenge; Tips for Contesting a Will », en collaboration, Society of Trust and Estate Practitioners, conférence annuelle, Toronto, 2 et 3 juin 2011.
  • « Doctrine de "L'accélération" en droit des fiducies - Perspective québécoise », Society of Trust and Estate Practitioners, conférence annuelle, Toronto, 8 juin 2010.
  • « La capacité et l'acte testamentaire » – Service de la formation continue du Barreau du Québec – Développements récents en successions et fiducies, Éditions Yvon Blais, colloque, 21 mai 2010.
  • « Les dix commandements du praticien appelé à intervenir auprès d'une personne en perte d'autonomie », mini-colloque de l'Association du Barreau canadien – Section Québec, 21 avril 2010.
  • « Règles de preuve et confidentialité en matière d'administration du bien d'autrui » – Service de la formation continue du Barreau du Québec – Développements récents en successions et fiducies, Éditions Yvon Blais, colloque, 1er mai 2009.
  • « La fiducie d'utilité sociale : réflexions sur un thème méconnu » – Service de la formation continue du Barreau du Québec – Développements récents en successions et fiducies,  Éditions Yvon Blais, colloque, 2007.
  • « Responsabilité des différents spécialistes ou professionnels impliqués en matière de planification et règlement de successions », Colloque de l'Association du Barreau canadien – Section Québec, 16 mai 2007.
  • « Problèmes liés à l'affectation : cas des fiducies d'utilité sociale », L'Association canadienne des professionnels en dons planifiés, Table ronde du Montréal métropolitain, 13 juin 2007.
  • « Problèmes courants en matière d'administration successorale et fiduciaire », Service de la formation permanente du Barreau du Québec – Développements récents en successions et fiducies, Éditions Yvon Blais, colloque, 2005.
  • « Nouveaux problèmes courants en matière d'administration successorale et fiduciaire », Service de la formation permanente du Barreau du Québec – Développements récents en successions et fiducies – Éditions Yvon Blais, colloque, 2004.
  • « Problèmes courants en matière d'administration fiduciaire : le cas des fiducies testamentaires » - Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en successions et fiducies, Éditions Yvon Blais, colloque, 2003.
  • « Principes applicables en matière de faculté d'élire, de modification et de fin de fiducie prononcée judiciairement », mini-colloque – Formation permanente du Barreau du Québec, 12 février 2002.
  • Conférencier invité, L'Institut Canadien, STEP, Université de Montréal (faculté de droit) et Université McGill (faculté de droit).
  • Conférencier invité, Association du Barreau Canadien, Section Québec, Testaments et fiducies.
  • A publié divers textes depuis 2000, entre autres, dans la série Développements récents, parue aux Éditions Yvon Blais.

Marques de reconnaissance

  • Choisi par ses pairs pour faire partie du numéro 2018 de la publication The Best Lawyers in Canada® (Fiducies et successions) (depuis 2011).
  • Reconnu dans les éditions 2017, 2016 et 2015 de la publication Canadian Legal Lexpert® Directory (Successions et fiscalité personnelle).
  • Nommé avocat de l’année 2014, Fiducies et successions, Montréal, par The Best Lawyers in Canada®.