Sommaire

Près de 7 % de la population du Canada habite en Saskatchewan et la province est à la tête du peloton pour ce qui est du produit intérieur brut (PIB), du revenu personnel et du revenu disponible.

En outre, 95 % des biens produits dans cette province proviennent du secteur primaire; la Saskatchewan est l’un des plus importants producteurs mondiaux de potasse, d’uranium, de gaz naturel, de pétrole brut, de charbon et d’énergie électrique. La forêt couvre 23 % de la superficie, ce qui signifie que les secteurs des pâtes et papiers et des produits ligneux sont prospères. On peut en dire autant de l’industrie de la fabrication et de celle de la construction, puisqu’elles sont liées aux secteurs de l’agriculture, de la foresterie, des mines et de l’énergie, tous florissants. Viennent s’ajouter à ces richesses les secteurs de la transformation des aliments, des services ainsi que du commerce de gros et de détail. La population autochtone de la Saskatchewan croît de manière exponentielle et de nombreuses relations économiques et juridiques, nouvellement tissées, sont fort dynamiques.

La croissance économique de la Saskatchewan est solide et son influence se mesure au Canada et sur les marchés mondiaux. Pour saluer le progrès de cet important centre d’affaires, BLG a créé le groupe sectoriel Saskatchewan. Le groupe est composé d’un large éventail de spécialistes du droit qui sont à même de soutenir nos clients de la Saskatchewan et nos clients qui se trouvent ailleurs au Canada mais qui ont des intérêts commerciaux dans la province. BLG, l’un des plus importants cabinets juridiques du Canada, entend offrir à la Saskatchewan les services supérieurs et variés qui lui permettront de faire face à la concurrence sur les marchés mondiaux.

Nos services

À titre de l’un des plus importants cabinets juridiques du Canada à service complet, BLG peut, à toute heure du jour et de la nuit, offrir à ses clients une expertise reconnue dans une vaste gamme de domaines, dont les suivants : 

  • Valeurs mobilières : 
    • Mobilisation de capitaux d’emprunt ou de capital-actions
    • Inscription des participants du marché
    • Offres publiques d'achat
    • Courses aux procurations
    • Fonds communs d'immobilisations créés par la bourse de croissance TSX
  • Investissement Canada
  • Loi sur la concurrence
  • Fusions et acquisitions
  • Électricité
  • Réglementation des institutions financières, notamment les banques, les sociétés de fiducie et les caisses populaires (ou credit unions)
  • Marques de commerce et droit d’auteur
  • Partenariats public-privé
  • Brevets

Mandats représentatifs

Nous avons prêté main-forte à nos divers clients dans le cadre des projets suivants : 

  • Parrish & Heimbecker, Limited, dans le contexte de l'acquisition de Weyburn Inland Terminal au moyen d'un plan d'arrangement, pour une valeur totale d'environ 95 M$;
  • Western Potash Corp., propriétaire du projet d’exploitation de potasse Milestone, dans le cadre de l’étude stratégique d’occasions de financement et de partenariat, et nous continuons de lui assurer nos services à cet égard;
  • le fondateur d’Athabasca Potash Corporation dans le cadre d’une course aux procurations inamicale visant à déloger le conseil d’administration et à élire de nouveaux membres, afin qu’il y ait vente de la société; par suite de ce processus, BHP/ Billiton a acquis Athabasca Potash en contrepartie de 340 M$;
  • K+S Aktiengesellschaft, dans le cadre de son offre publique d’achat amicale de 434 M$ visant Potash One Inc., qui était propriétaire de la mine Legacy Potash. Nous agissons actuellement pour la société en nom collectif K+S Potash Canada à l’égard d’un certain nombre de dossiers juridiques et commerciaux qui ont trait à l’exploitation de la mine Legacy, plus particulièrement en ce qui a trait au transport et aux installations portuaires;
  • Legumex Walker Inc., une société engagée dans l’exploitation de cultures spéciales en Saskatchewan;
  • des courtiers en valeurs mobilières dans le cadre d’opérations de financement sur les marchés publics pour des entreprises établies en Saskatchewan, comme Shore Gold Inc.;
  • Cameco Corporation, dont le siège social est à Saskatoon, dans le cadre des divulgations techniques concernant un certain nombre de projets miniers de la société en Saskatchewan, notamment l’exploitation de la mine d’uranium de MacArthur River et la mise en valeur de Cigar Lake. Nous avons également agi pour la société quant au financement subséquent des projets;
  • des sociétés d’exploitation de ressources naturelles de la Saskatchewan, notamment Cameco Corporation et Athabasca Potash Corporation, dans le cadre d’offres publiques d’achat à l’égard desquelles nous avons conseillé les sociétés émettrices;
  • la filiale en propriété exclusive de Northland Power, Spy Hill Power L.P., à l’égard de sa centrale de pointe au gaz naturel de 86 MW située à environ 230 km à l’est de Regina. Le projet de 141 M$ fournit de l’électricité à SaskPower en vertu d’une entente d’achat d’électricité de 25 ans. Nous avons agi pour la société quant au financement subséquent du projet et de son émission d’obligations, en 2013, en vue de rembourser des dettes;
  • la filiale en propriété exclusive de Northland Power, North Battleford Power L.P., à l’égard de sa centrale de base au gaz naturel de 260 MW située à North Battleford. Le projet de 580 M$ fournira de l’électricité à SaskPower en vertu d’un contrat d’achat d’électricité de 20 ans. Nous avons aussi agi pour la société quant au financement subséquent du projet;
  • MLTC Resource Development LP à l’égard de son installation de biomasse de 36 MW située à l’est de Meadow Lake. Neuf Premières Nations du conseil tribal de Meadow Lake sont propriétaires à parts égales de MLTC Resource Development. Le projet de 210 M$ fournira de l’électricité à SaskPower en vertu d’un contrat d’achat d’électricité de 25 ans;
  • la filiale en propriété exclusive de Algonquin Power Co., Windlectric Inc., à l’égard de son projet d’énergie éolienne Chaplin de 177 MW situé à Chaplin, une municipalité rurale sise à 200 km à l’ouest de Regina. Le projet de 335 M$ fournira de l’électricité à SaskPower en vertu d’un contrat d’achat d’électricité de 25 ans;
  • Concentra Financial Services Association à l’égard de dossiers qui ont trait à des prêts, des instruments dérivés, des valeurs mobilières et des successions ainsi qu’à la conformité aux règlements fédéraux;
  • Concentra Trust dans des dossiers de litige et de valeurs mobilières;
  • Credit Union Central of Saskatchewan et, indirectement, d’autres caisses populaires (ou credit unions) de la province quant à des dossiers qui ont trait à des paiements (notamment par carte de débit et carte de crédit);
  • De nombreuses Premières Nations, conseils tribaux et sociétés autochtones de développement économique. Nous gérons des dossiers de Premières Nations qui portent sur des fiducies, la gestion du patrimoine, les droits fonciers issus des traités, des revendications territoriales précises et d’autres réclamations foncières.