Sommaire

Des conseillers juridiques en mesure d’offrir des solutions pluridisciplinaires se révèlent plus nécessaires que jamais, à la lumière des bouleversements actuels dans les revenus de retraite et les programmes d'avantages sociaux offerts aux employés. Le groupe Régimes de retraite et avantages sociaux a la volonté de collaborer avec vous sur chaque aspect de ce domaine complexe du droit, ainsi que d’offrir des solutions rapides, judicieuses et efficaces qui vous permettront de surmonter les difficultés. Composé d’avocats rattachés à différentes disciplines ayant exercé le droit des régimes de retraite et des avantages sociaux, y compris le droit de l’emploi, le litige et la fiscalité, le groupe possède les connaissances et l'expérience voulues pour répondre à chacun de vos besoins particuliers.

Cabinet juridique national de premier plan et à service complet, BLG agit au nom d’une clientèle variée qui s’occupe des revenus de retraite et des avantages sociaux des employés (administrateurs de régime, employeurs, conseils d'administration, fiduciaires, organismes de réglementation, directeurs de placement, bénéficiaires de régimes, etc.). Les membres du groupe sont actifs au sein d’organisations professionnelles, d’associations du secteur et de groupes d'intervention sur la réforme du droit relatif aux caisses de retraite, aux avantages sociaux et aux placements. Nous offrons un éventail complet de services :

  • conception de régimes et leur administration
  • placements et financement
  • transactions relatives aux régimes aussi bien qu’aux sociétés
  • litiges et fiscalité

Nous possédons une longue expérience des conseils sur des questions dont la complexité est due à des arrangements multi-territoriaux. Le groupe porte une attention particulière aux liens entre les modalités canadiennes et celles d'entreprises mondiales; il tient compte de l'importance et de l'expertise des conseillers juridiques à l'interne, des professionnels et des fournisseurs de services.

Publications

Mandats représentatifs

  • Représentation d’un employeur national lors de la préparation de régimes de pension à prestations déterminées et de régimes de retraite à cotisations déterminées
  • Conseils à un administrateur de régimes sur la conception et l’application d’une structure de gouvernance, y compris le regroupement de l’administration de plusieurs régimes et la délégation des responsabilités à des sociétés affiliées
  • Représentation d’un employeur lors de l’intégration des fonds de placement rattachés à différents régimes de retraite
  • Représentation d’un employeur à l’occasion de la conversion d'un régime de pension à prestations déterminées à un régime de retraite à cotisations déterminées, comptant des membres dans plusieurs provinces
  • Conseils à un acheteur sur les questions de pensions et d’avantages sociaux relativement à une restructuration importante et à l'acquisition des actions d'une entreprise
  • Litige relatif aux obligations liées au financement du déficit d'un employeur participant à un régime de retraite interentreprises
  • Représentation d’employeurs lors du règlement avec l’Agence du revenu du Canada de difficultés fiscales relatives à des régimes de pension enregistrés.

Marques de reconnaissance

Le groupe Régimes de retraite et avantages sociaux, ou ses membres, sont cités dans ce qui suit :

  • l'édition 2018 de The Legal 500 Canada.
  • l'édition 2018 de Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business.
  • l'édition 2018 de The Best Lawyers in Canada®
  • l’édition 2017 de Chambers Global — The World's Leading Lawyers for Business.
  • l'édition 2017 The Canadian Legal Lexpert® Directory.