Sommaire

Les organismes à but non lucratif et les organismes de bienfaisance constituent un secteur de grande importance pour BLG. Nous agissons pour le compte de centaines d’organismes semblables. Nos clients proviennent de partout au pays et vont du plus petit au plus grand. Comme nous connaissons leurs limites financières, nous nous efforçons d’offrir des solutions créatrices et pratiques, dans un souci d’efficacité. Le groupe Organismes de bienfaisance et à but non lucratif compte dans ses rangs des avocats très spécialisés, qui ont la volonté de vous offrir sans attendre des conseils juridiques judicieux.

Le groupe offre un vaste éventail de services qui se rapportent spécifiquement à votre secteur d’activité. L’expertise de l’ensemble de notre cabinet à services complets est à votre disposition pour vous appuyer dans tous les domaines d’exercice du droit, notamment le litige, l’immobilier, le droit de l’emploi, les marques de commerce et la fiscalité. Nos nombreux séminaires, conférences et publications à l’intention de nos clients leur fournissent des mises à jour régulières sur les questions juridiques et les modifications législatives qui les intéressent.

Plusieurs membres du groupe s’activent dans les sous-sections « organismes de bienfaisance » et « organismes à but non lucratif » de leur association du barreau respective. Un nombre appréciable de nos avocats siègent à des conseils bénévoles et occupent des postes de leadership dans des associations industrielles et commerciales, des organismes de bienfaisance, des universités, des conseils d'administration d'hôpitaux et des associations professionnelles. Ces rôles permettent à nos professionnels d’aider la collectivité et, du même souffle, de mieux comprendre les difficultés éprouvées par le secteur des organismes à but non lucratif.

Nous comprenons le cadre réglementaire qui régit le fonctionnement des organismes de bienfaisance et organismes à but non lucratif. Notre raison d’être est d’aider votre organisme à maintenir les meilleures façons de faire.

Publications

Le groupe Organismes de bienfaisance et à but non lucratif tient un blogue, que l’on peut consulter à http://blog.blg.com/nfp/. Il publie aussi à l’occasion des bulletins et des alertes. Les membres de ce groupe sont des conférenciers très prisés.

Marques de reconnaissance

Le groupe Droit des organismes de bienfaisance et à but non lucratif de BLG et ses membres sont souvent cités dans des publications et répertoires juridiques de premier ordre, notamment :

  • Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business.
  • The Best Lawyers in Canada®.
  • The Canadian Legal Lexpert® Directory.
  • Acritas Star

Mandats représentatifs

Nous aidons les organismes de bienfaisance et les organismes à but non lucratif à réaliser les opérations suivantes : 

  • Constitution en personne morale
  • Obtention et conservation du statut d'organisme de bienfaisance
  • Continuation en vertu de nouvelles lois sur les entreprises
  • Questions de gouvernance au conseil d’administration
  • Fondations charitables
  • Questions liées aux campagnes de collecte de fonds
  • Évaluation et gestion du risque
  • Opérations de groupage
  • Examen de l’entreprise
  • Achat et location de biens immobiliers