Sommaire

Peu importe la taille de votre entreprise, le groupe Impôt des sociétés de BLG peut vous aider à régler les questions fiscales les plus complexes de votre entreprise. Notre groupe compte 60 fiscalistes qui exercent leurs activités dans 6 bureaux, partout au Canada, et qui travaillent coude à coude pour faire bénéficier nos clients, soit des sociétés ouvertes et fermées, des institutions financières, des sociétés de fiducie, des organismes de placement collectif, des fonds de pension, des entreprises exploitées par leur propriétaire et des entreprises étrangères, de notre vaste savoir-faire en fiscalité.

Notre groupe Impôt des sociétés travaille en étroite collaboration avec d’autres spécialistes au sein de notre cabinet à service complet dans des domaines comme le droit commercial, les finances, l’immobilier, le droit du travail, les litiges, ainsi que le droit des sociétés et la gestion du patrimoine, afin de vous offrir le meilleur service qui soit dans le domaine de l’impôt des sociétés. Voici certains de nos services particuliers :

  • Fusions et acquisitions, ainsi que scissions et dessaisissements
  • Réorganisations et restructurations, ainsi que stratégies d’utilisation des pertes de la société
  • Opérations de financement structuré, produits dérivés et planification des organismes de placement collectif et des fonds de pension
  • Imposition des opérations de commerce électronique et questions fiscales touchant le secteur de la haute technologie
  • Arrangements pour la rémunération des employés
  • Sociétés de personnes, coentreprises et fiducies

Notre équipe possède de l’expérience dans les opérations nationales et internationales, et certains membres de notre groupe ont travaillé auprès de ministères du revenu et de services fiscaux d’entreprises privées. Nous sommes actifs au sein de nombreux organismes professionnels, dont la Fondation canadienne de fiscalité et l’Association fiscale internationale. Nous présentons régulièrement des comptes rendus au gouvernement sur les lois fiscales, et préparons et présentons des conférences sur des questions fiscales.

Publications

Marques de reconnaissance

Le groupe Impôt des sociétés ou ses membres sont reconnus dans les publications suivantes :

  • L'édition 2016 du répertoire Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business.
  • L'édition 2016 de The Best Lawyers in Canada®.
  • L'édition 2016 du répertoire The Legal 500 — Canada.
  • L'édition 2016 du répertoire International Tax Review's World Tax.
  • L'édition 2015 du répertoire Chambers Global –The World's Leading Lawyers for Business.
  • L'édition 2015 du répertoire Canadian Legal Lexpert® Directory.
  • L'édition 2015 du répertoire Who's Who Legal – The International Who's Who of Business Lawyers.
  • L'édition 2015 du répertoire Who's Who Legal – Canada.

Mandats représentatifs

  • Health Care REIT, Inc., dans le contexte de l’acquisition de HealthLease Properties REIT qu’elle a réalisée au coût de 1 G$.
  • Globalive Capital, dans le cadre de l’acquisition de WIND Mobile qu’elle a menée à bien au coût de 300 M$, aux termes d’un plan d’arrangement.
  • Lumina Copper Corp., dans le contexte de l’acquisition de First Quantum Minerals, qu’elle a mené à terme au coût de 470 M$, aux termes d’un plan d’arrangement.
  • China Oil and Gas Group Limited, dans le cadre de l’acquisition de Baccalieu Energy Inc. qu’elle réalisée en achetant les actions de cette dernière au coût de 235,6 M$.
  • Western Energy Services Corp., dans une série d’acquisitions menées à bien entre 2010 et 2014 et totalisant 806,8 M$.
  • Northland Power Inc., dans le cadre du financement de sa participation de 60 % dans le projet Gemini, au coût de 3,2 G$.
  • JLL Partners, Inc., dans le cadre de l’acquisition de Patheon Inc. au coût 1,98 G$, aux termes d’un plan d’arrangement.
  • North American Energy Partners Inc., dans le contexte de l’acquisition de sa division de fonçage par Keller Group Plc, au coût de 320 M$.
  • Strides Arcolab Limited, relativement à la vente de son entreprise de médicaments injectables Agila à Mylan Inc., au coût de 1,75 G$.
  • Husky Energy Inc., relativement à l’émission de 750 M$ US de billets non garantis dans le cadre d’un appel public à l’épargne.
  • Northland Power Inc., dans le cadre d’un placement privé d’obligations totalisant 667,3 M$ de North Battleford Power L.P.
  • Gestion d’actifs Manuvie limitée, dans le cadre du premier appel public à l’épargne du Fonds de prêts privilégiés à taux variable Manuvie, totalisant 283,35 M$.
  • La Société canadienne d’hypothèques et de logement et la Fiducie du Canada pour l’habitationMC n° 1, dans le cadre du placement de plus de 19,5 G$ de titres adossés à des créances hypothécaires entre 2006 et 2014, dont la valeur cumulative totale s’élève à environ 275 G$.
  • Dominion Diamond Corporation, dans le cadre de l’acquisition, par voie d’achat d’actions, de la totalité des actifs miniers détenus par BHP Billiton Canada et les sociétés membres de son groupe dans la mine de diamant Ekati, qu’elle a réalisée moyennant 680 M$.
  • Celtic Exploration Ltd., dans le contexte de l’acquisition d’ExxonMobil qu’elle a menée à bien au coût de 3,2 G$, aux termes d’un plan d’arrangement.
  • Health Care REIT, dans le contexte l’acquisition d’une participation de 75 % qu’elle a réalisée dans 47 immeubles d’habitation pour retraités appartenant à Revera Inc., moyennant 1,35 G$.
  • Eldorado Gold Corporation, dans le cadre de l’acquisition de European Goldfields Limited, qu’elle a conclue pour un montant de 2,5 G$, aux termes d’un plan d’arrangement.
  • Pan American Silver Corp., dans le cadre de l’acquisition de Minefinders Corporation Ltd. qu’elle a réalisée au coût de 1,5 G$, aux termes d’un plan d’arrangement.
  • Bonterra Energy Corp., lors du regroupement de son entreprise avec Spartan Oil Corp., d’une valeur d’environ 1,4 G$.
  • Citigroup Global Markets Inc., dans le contexte du placement privé de 650 M$ de billets de premier rang non garantis d’IAMGOLD Corporation.
  • Acuity Funds Ltd., lorsque La Société de Gestion AGF Limitée a procédé à l’acquisition de ses actions au coût de 339 M$.
  • KOGAS Canada Ltd., dans le cadre d’un accord d’amodiation de 565 M$ avec EnCana Corporation relativement à 50 % de la participation directe d’EnCana dans certaines propriétés de gaz naturel en Colombie-Britannique.
  • Des investisseurs et leurs sociétés inscrites et non inscrites en bourse concernant des structures fiscales efficaces leur permettant d’effectuer des placements au Canada.