Sommaire

Les clients font appel à Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. (BLG) pour son expertise en matière de préservation d'actifs multi-générationnels et de planification successorale à l'intention des familles bien nanties. Forte d'une longue expérience acquise en conseillant des familles en Asie, en Amérique du Nord et du Sud, au Moyen-Orient et en Europe, notre équipe Gestion et structuration de patrimoine offertes à l'échelle mondiale offre des solutions complètes, flexibles et efficaces adaptées aux besoins de chacun.

Le groupe sectoriel Services-conseils en patrimoine familial de BLG offre conseils et soutien aux familles canadiennes et étrangères fortunées et très fortunées en ce qui concerne leurs besoins de planification au chapitre de la protection d'actifs, des successions, des stratégies fiscales avantageuses et de la gouvernance familiale.

Faisant partie du groupe sectoriel Services-conseils en patrimoine familial, l'équipe Gestion et structuration de patrimoine offertes à l'échelle mondiale de BLG à Vancouver fournit une gamme complète de services de planification, de fiscalité, de protection d'actifs et de gouvernance familiale pour répondre aux besoins des particuliers et des familles ayant leur domicile fiscal au Canada ou à l'étranger, le tout pour les besoins d'une planification successorale intégrée à l'échelle mondiale.

Mandats représentatifs

  • Nous avons conseillé des familles fortunées et très fortunées (fortune familiale variant de 50 M$ CA à 3,5 G$ CA) relativement à des plans successoraux intégrés à l'échelle mondiale en matière de protection d'actifs, de stratégies de réduction d'impôt, de gouvernance familiale et de transferts intergénérationnels de fortune, et mis en œuvre ces plans.
  • Nous avons conseillé des membres canadiens de familles chinoises fortunées et très fortunées relativement à des plans successoraux visant des fiducies et des Anstalten (fondations) dans des cas où certains d'entre eux avaient leur domicile fiscal au Canada, en Chine et dans d'autres pays, et mis en œuvre ces plans.
  • Nous avons conseillé une famille canadienne possédant des actifs de plus de 200 M$ CA relativement à un plan successoral novateur permettant de réduire l'impôt canadien exigible au décès ou au départ du Canada, et mis en œuvre ce plan.
  • Nous avons mis sur pied des structures d'entreprise et de fiducie visant à transférer, de façon efficiente sur le plan fiscal, d'importantes sommes aux générations futures tout en faisant en sorte que le contrôle soit conservé par les dirigeants d'entreprise de la famille qui n'ont aucun lien avec le Canada.
  • Nous avons offert nos conseils à un particulier canadien bien nanti relativement à une réorganisation d'entreprise dans le cadre de laquelle ses pertes en capital ont pu être monétisées par sa société fermée.
  • Nous avons conseillé de nouveaux immigrants au Canada relativement à la mise en place de structures fiduciaires non résidentes aux termes desquelles les taxes et les impôts canadiens ont pu être réduits ou évités et le capital rapatrié au Canada sans être imposé ni déclaré.
  • Nous avons représenté et aidé une institution financière étrangère dans le cadre d'une demande de nature judiciaire à l'étranger, avec l'accord de l'Agence du revenu du Canada, visant à réduire au minimum l'imposition canadienne d'une fiducie non résidente dont l'institution était fiduciaire.
  • Nous avons conseillé des non-résidents canadiens relativement à des structures étrangères efficientes sur le plan fiscal dans le cadre d'investissements dans des projets immobiliers au Canada jusqu'à concurrence 300 M$ CA, et mis en œuvre ces plans.
  • Nous avons fait partie d'équipes de conseillers, ou dirigé de telles équipes, qui ont conseillé des familles fortunées et très fortunées d'Asie du Sud-Est et du Moyen-Orient n'ayant pas de liens avec le Canada relativement à des plans de protection d'actifs et de gouvernance familiale, et mis en œuvre ces plans.
  • Nous avons représenté des familles très fortunées dans le but de leur éviter des amendes et sanctions sévères au moyen de divulgations volontaires auprès des autorités fiscales.
  • Nous avons conseillé des familles très fortunées relativement à la correction de diverses irrégularités au sein de leur structure fiduciaire ou d'entreprise au moyen du recours stratégique à des rectificatifs ou à l'application des principes de Hastings v. Bass.
  • Nous avons élaboré des stratégies novatrices en matière de testaments multiples grâce auxquelles des clients de la Colombie-Britannique et de l'Ontario ont évité d'importants frais d'homologation.
  • Nous avons mis sur pied des structures d'entreprise et de fiducie visant à transférer, de façon efficiente sur le plan fiscal, d'importantes sommes aux  générations futures tout en faisant en sorte que le contrôle soit conservé par les dirigeants d'entreprise de la famille.
  • Nous avons agi pour le compte de citoyens canadiens et américains relativement aux incidences fiscales transfrontalières de leurs plans fiduciaire et successoral, notamment pour ce qui touche le recours à des fiducies pour détenir des biens ou des titres américains.
  • Nous avons conseillé des donateurs et des fondations de bienfaisance quant aux incidences de diverses stratégies de don et d'investissement, notamment le don de titres accréditifs et de titres cotés en bourse, l'utilisation de fiducies pour détenir des participations dans des sociétés en commandite, des emprunts et des garanties par des fondations et des entreprises à vocation sociale connexes.
  • Nous avons offert des conseils relativement aux questions de testaments multiples et de conflits de lois en matière de droit successoral au Québec et en Espagne.
  • Nous avons prodigué à des personnes fortunées, notamment des athlètes professionnels, des conseils sur la planification successorale et matrimoniale.
  • Nous avons prêté assistance à des liquidateurs dans le règlement de successions de même que dans l'administration et le règlement de fiducies de plusieurs millions de dollars partout dans le monde.

Marques de reconnaissance

  • Premier cabinet juridique en importance au Canada selon la liste American Lawyer Global 100 de 2014.
  • 61 avocats de BLG reconnus dans l'édition 2014 de Chambers Global – The World's Leading Lawyers for Business.
  • 41 avocats de BLG reconnus dans l'édition 2015 de Legal 500 Canada.
  • Pour la septième année d'affilée, BLG est le cabinet qui affiche le nombre d'avocats reconnus par des pairs le plus élevé dans The Best Lawyers in Canada®, édition 2015
  • Global Capital nomme BLG « Cabinet juridique canadien de l'année pour les dérivés » en 2014.
  • La publication The 2014 Canadian Legal Lexpert® Directory recense 199 avocats de BLG dans 52 domaines de pratique.
  • BLG agit comme conseiller dans le cadre du plus important partenariat public-privé en Amérique du Nord en 2013 selon Project Finance Magazine.
  • 28 avocats de BLG sont reconnus comme praticiens de renom dans l'édition 2015 de la publication Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada.
  • 57 avocats de BLG sont mis en vedette dans Who's Who Legal: Canada 2014.
  • BLG est un cabinet incontournable en matière d'expertise juridique transfrontalière; 10 de ses avocats sont mentionnés dans l'édition 2014 de Lexpert® Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Corporate Lawyers in Canada et 21 sont répertoriés dans l'édition 2014 de Lexpert® Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Litigation Lawyers in Canada.
  • BLG obtient un classement « or » dans l'édition 2014 de World Trademark Review 1000 - The definitive guide to trademark legal services. Il s'agit de la plus haute distinction accordée par la publication.
  • BLG est fortement recommandée en Alberta, en Colombie-Britannique, en Ontario et au Québec dans l'édition 2014 de Benchmark Canada: The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Firms & Attorneys. La publication a également qualifié d'« Étoiles du litige » 39 praticiens du cabinet dans son tour d'horizon annuel des plus grands avocats plaidants du Canada.
  • En date du 1er janvier 2015, les noms de 213 avocats de BLG sont ressortis dans l'examen par les pairs fait par Martindale-Hubbell®.