Sommaire

Peu importe le type de stratégie de placement et de produit de placement que vous gérez, vous devez absolument obtenir le soutien et les conseils d’avocats qui, non seulement comprennent les lois touchant votre entreprise, mais aussi se concentrent exclusivement sur votre secteur et possèdent le niveau de connaissance et d’expérience qui vous permet de comprendre les questions juridiques et réglementaires associées à votre secteur. Que vous qualifiiez votre produit de fonds spéculatif, de fonds en gestion commune, de fonds d’actions de sociétés fermées ou de placement non traditionnel, votre secteur évolue, et vous devez pouvoir compter sur une équipe d’avocats apte non seulement à répondre à vos besoins changeants, mais aussi à les prévoir.

Le groupe Fonds d’actions de sociétés fermées, fonds spéculatifs et fonds d’investissement alternatifs de BLG peut vous fournir les renseignements et les conseils dont vous avez besoin pour comprendre pleinement les aspects juridiques et réglementaires de votre entreprise et de vos émissions de titres. L’étendue et la profondeur de l’expérience de l’ensemble du groupe Gestion des investissements de BLG assurent à nos clients du secteur des placements non traditionnels la prestation rentable et rigoureuse de services juridiques pluridimensionnels.

Notre groupe Fonds d’actions de sociétés fermées, fonds spéculatifs et fonds d’investissement alternatifs peut vous fournir les conseils fiscaux, bancaires et relatifs aux valeurs mobilières dont vous avez besoin pour lancer votre entreprise ou structurer un nouveau fonds spéculatif, fonds en gestion commune, fonds d’actions de sociétés fermées ou autre produit de placement non traditionnel. Nos services juridiques comprennent ce qui suit : 

  • Prestation de conseils et assistance quant à la structuration du gestionnaire de fonds, et obtention de tous les permis et inscriptions nécessaires
  • Structuration de fonds spéculatifs, de fonds en gestion commune, de fonds d’actions de sociétés fermées et d’autres produits de placement non traditionnels, y compris l’établissement d’actes constitutifs expressément personnalisés, tels que des conventions de fiducie, des contrats de société en commandite et des statuts constitutifs
  • Prestation de conseils sur les modalités de placement et le respect de toutes les exigences réglementaires, y compris l’accès au réseau de placement de courtiers (p. ex. par l’entremise de FundSERV Inc.)
  • Rédaction et examen de documents de placement et de dépôts d’information continue, y compris la notice d’offre, le prospectus, l’offre de souscription et le matériel de commercialisation
  • Obtention de la dispense réglementaire requise à l’égard de restrictions réglementaires, s’il y a lieu, pour vous permettre d’exploiter votre produit de fonds et votre entreprise à votre gré
  • Rédaction et négociation de conventions de gestion, de conventions de souscription, de conventions de courtage principal, de documents sur les dérivés et d’autres contrats importants
  • Assistance à l’égard de diverses questions de droit, de réglementation et de conformité ayant trait à la gestion, aux activités et à l’administration de fonds de même qu’aux pratiques commerciales et à la commercialisation

Nous avons le privilège d’agir à titre de conseillers de confiance de nombreuses entreprises de fonds d’actions de sociétés fermées et de fonds de placement non traditionnels qui exercent des activités sur le marché canadien depuis leur création et d’avoir pris part à leur croissance et à leur succès continus.

Nous assistons nos clients du secteur des fonds d’actions de sociétés fermées et des placement non traditionnels, tant canadiens qu’internationaux, dans la structuration et l’émission de produits de fonds, depuis l’établissement initial de systèmes de conformité et de systèmes opérationnels, jusqu’aux activités courantes et à l’élaboration continue de produits. Nous comprenons les structures extraterritoriales et travaillons en étroite collaboration avec les conseillers juridiques locaux de territoires étrangers, et nous pouvons fournir des recommandations et des conseils d’expert quant à cet aspect de vos structures de fonds.

Dans la prestation de nos services relatifs aux placements non traditionnels, nous travaillons en étroite collaboration avec nos avocats d’autres domaines spécialisés, dont la fiscalité, les dérivés, le domaine bancaire, les litiges relatifs aux valeurs mobilières, les régimes de retraite, l’assurance, de même que la réglementation et la conformité des personnes inscrites en matière de valeurs mobilières, de façon à offrir un service complet à nos clients du secteur des fonds spéculatifs, des fonds en gestion commune, des fonds d’actions de sociétés fermées et d’autres fonds de placement non traditionnels.

Nous entretenons d’excellentes relations de travail avec les autorités canadiennes en valeurs mobilières et d’autres représentants du gouvernement. Nous fournissons de manière régulière et proactive des mises à jour sur la réglementation et une direction éclairée à nos clients ainsi qu’une formation juridique permanente à l’intention du milieu de la gestion d’investissements et des personnes inscrites.

Les membres de notre groupe Gestion des investissements sont administrateurs d’associations du secteur, notamment la National Society of Compliance Professionals (NSCP) et l’Exempt Market Dealers Association of Canada (EMDA). Nous participons aussi à des comités du secteur, dont ceux qu’organisent l’Alternative Investment Management Association du Canada (AIMA Canada), l’Institut des fonds d’investissement du Canada (IFIC), l’Association des gestionnaires de portefeuilles du Canada (AGPC) et l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM).

Le cabinet BLG est heureux d’être membre affilié d’AIMA Canada, de l’IFIC, de l’AGPC, de l’ACCVM et de l’Association canadienne des FNB (ACFNB).

Publications

Marques de reconnaissance

  • Classé dans la catégorie 1 pour ce qui est des fonds de placement dans le numéro 2017 de la publication Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business
  • Ont valu au cabinet le titre de « Best Canadian Law Firm » (meilleur cabinet juridique canadien) lors de la remise des Canadian Hedge Fund Awards, éditions 2014, 2015 et 2016.
  • Ont valu au cabinet le titre de « Canada Law Firm of the Year » (cabinet juridique canadien de l’année) à la remise des Americas Derivative Awards, éditions 2014, 2015 et 2016.
  • Dans l'édition 2017 de la publication Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada.
  • Le groupe est reconnu comme l’un des meilleurs en droit des FCP au Canada et en Ontario dans la publication The Best Lawyers in Canada®, édition 2017.
  • Dans la publication Canadian Legal Lexpert® Directory, édition 2016.
  • Dans la publication Who’s Who Legal — The International Who’s Who of Private Funds Lawyers, édition 2016.