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Les fonds négociés en bourse (FNB), les produits structurés et les autres véhicules de placement offerts au public gagnent rapidement en popularité au Canada, tout en s’attirant un examen détaillé accru sur le plan réglementaire. Que vous exploitiez, gériez ou vendiez des FNB, des sociétés d’investissement à capital fixe inscrites, des billets à capital protégé, des sociétés à actions scindées, des fiducies de capital ou d’autres produits structurés, il est essentiel de comprendre les lois qui vous touchent. Le groupe Gestion des investissements de BLG est en mesure de vous offrir les services juridiques et les conseils spécialisés en profondeur dont vous avez besoin à l’égard des FNB, des produits structurés et des sociétés d’investissement à capital fixe.

Le groupe Gestion des investissements de BLG travaille depuis plus de 50 ans auprès du secteur canadien des fonds de placement et a fait partie intégrante de la croissance des FNB, des produits structurés, des sociétés d’investissement à capital fixe et d’autres véhicules de placement. Nos avocats peuvent vous fournir les renseignements et les conseils dont vous avez besoin pour comprendre pleinement les aspects juridiques et réglementaires de votre entreprise. L’étendue et la profondeur de l’expérience du groupe Gestion des investissements de BLG assure à nos clients du secteur des fonds de placement la prestation rentable et rigoureuse de services juridiques multidimensionnels.

Notre groupe Gestion des investissements possède une expertise reconnue en ce qui a trait aux FNB, aux produits structurés, aux sociétés d’investissement à capital fixe et aux autres véhicules de placement et peut vous fournir une gamme complète de services juridiques, dont les suivants : 

  • Structuration de FNB, de produits structurés et de sociétés d’investissement à capital fixe, ainsi que de leurs émissions de titres
  • Structuration de gammes spécialisées de véhicules de placement
  • Rédaction et examen de documents de placement (placements initiaux et renouvellements) et d’information continue, comme le prospectus et le rapport de la direction sur le rendement du fonds
  • Coordination de l’inscription des titres de ces produits de placement à la cote de bourses
  • Obtention de la dispense nécessaire à l’égard de restrictions réglementaires, s’il y a lieu, pour vous permettre d’exploiter votre entreprise de fonds de placement à votre gré
  • Négociation et rédaction de conventions de fiducie et de documents de constitution, de conventions de gestion des placements et de services de sous-conseiller, de conventions de garde, de conventions de courtage et de placement et d’autres contrats importants
  • Négociation et rédaction de documents liés à l’ISDA et aux dérivés compensés
  • Prestation de conseils sur diverses questions de droit, de réglementation et de conformité ayant trait aux activités, à l’administration, à la gestion, aux pratiques commerciales et à la commercialisation de fonds de placement, à l’évaluation de fonds et au vote par procuration
  • Prestation de conseils sur la gouvernance de fonds de placement, y compris la structuration et la prestation de conseils continus à des comités d’examen indépendants et à des conseils d’administration

Nous prêtons assistance à nos clients du secteur des FNB, des produits structurés, des sociétés d’investissement à capital fixe et d’autres fonds de placement, tant canadiens qu’internationaux, par la prestation de conseils sur la structuration initiale de fonds, les émissions de titres de fonds, l’inscription à la cote boursière, l’établissement de systèmes de conformité et de systèmes opérationnels, jusqu’aux activités courantes et aux offres continues de produits. Nous fournissons aussi des conseils sur la structuration de fonds de placement et d’émissions de titres de fonds de placement dans le cadre de placements privés.

Dans la prestation de nos services, nous travaillons en étroite collaboration avec nos avocats d’autres domaines spécialisés, dont la fiscalité, les dérivés, le domaine bancaire, le litige relatif aux mobilières, l’assurance, de même que la réglementation et la conformité des personnes inscrites en matière de valeurs mobilières, de façon à offrir un service complet à nos clients.

Nous entretenons d’excellentes relations de travail avec les autorités canadiennes en valeurs mobilières et d’autres représentants du gouvernement, y compris la Bourse de Toronto. Nous fournissons de manière régulière et proactive des mises à jour sur la réglementation et une direction éclairée à nos clients ainsi qu’une formation juridique permanente à l’intention du milieu de la gestion de placements et des personnes inscrites.

Le cabinet BLG est heureux d’être membre affilié de l’Association canadienne des FNB (ACFNB), de l’Institut des fonds d’investissement du Canada (IFIC), de l’Association des gestionnaires de portefeuilles du Canada (AGPC), de l’Alternative Investment Management Association du Canada (AIMA Canada) et de l’Association canadienne du commerce des valeurs mobilières (ACCVM).

Les membres de notre groupe Gestion des investissements sont administrateurs d’associations du secteur, notamment la National Society of Compliance Professionals et l’Exempt Market Dealers Association of Canada. Nous participons régulièrement à des comités du secteur, dont ceux qu’organisent l’IFIC, l’AGPC et l’ACCVM.

Publications

Marques de reconnaissance

  • Classé dans la catégorie 1 pour ce qui est des fonds de placement dans le numéro 2017 de la publication Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business
  • Ont valu au cabinet le titre de « Best Canadian Law Firm » (meilleur cabinet juridique canadien) lors de la remise des Canadian Hedge Fund Awards, éditions 2014, 2015 et 2016.
  • Ont valu au cabinet le titre de « Canada Law Firm of the Year » (cabinet juridique canadien de l’année) à la remise des Americas Derivative Awards, éditions 2014, 2015 et 2016.
  • Dans l'édition 2017 de la publication Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada.
  • Le groupe est reconnu comme l’un des meilleurs en droit des FCP au Canada et en Ontario dans la publication The Best Lawyers in Canada®, édition 2017.
  • Dans la publication Canadian Legal Lexpert® Directory, édition 2016.
  • Dans la publication Who’s Who Legal — The International Who’s Who of Private Funds Lawyers, édition 2016.

Mandats représentatifs

  • Aide à l’établissement de FNB, de sociétés d’investissement à capital fixe et d’autres produits de fonds de placement au Canada, et à l’inscription de ces produits de placement à la Bourse de Toronto.
  • Aide à la structuration d’organismes de placement collectif et de FNB qui investissent dans des FNB inscrits aux États-Unis.
  • Aide à l’établissement de sociétés d’investissement à capital fixe qui se convertissent en sociétés d’investissement à capital variable de même qu’au processus de conversion subséquent.
  • Prestation de conseils ayant trait à la commercialisation et à la publicité de FNB et d’autres produits de fonds de placement.
  • Prestation de conseils sur la qualification de titres de FNB à titre de « parts indicielles ».