Sommaire

Le groupe Financement structuré et titrisation de BLG s'appuie sur sa connaissance approfondie des marchés financiers et du secteur des services financiers pour offrir des conseils pratiques et novateurs concernant la structuration, la négociation et la documentation d'opérations de financement structuré et de titrisation.

Nous comprenons les questions relatives aux affaires, aux règlements, à la comptabilité, à la fiscalité et à l'administration auxquelles les participants à ce secteur complexe doivent faire face, et nous adoptons une approche novatrice pour résoudre leurs problèmes. Nos services reposent sur une démarche multidisciplinaire intégrée, réunissant des avocats chevronnés dans les domaines suivants : services bancaires, faillite et insolvabilité, valeurs mobilières et marchés financiers, secteur immobilier commercial, fiscalité, droit commercial et droit des sociétés.

Les décennies que nous avons consacrées à la réussite de nos clients nous ont également amenés à créer de nouveaux produits, mandats et propositions concurrentielles. BLG est résolue à vous offrir un service de calibre supérieur qui vous permettra de conserver une longueur d'avance sur vos concurrents.

Marques de Reconnaissance

Le groupe Financement structuré et titrisation ou ses membres ont été reconnus dans les publications suivantes :

  • l'édition 2016 de The Best Lawyers in Canada©.

MANDATS REPRÉSENTATIFS

  • Structuration, documentation et conclusion d'opérations de titrisation portant sur toutes les grandes catégories d'actif, notamment des titres adossés à des créances hypothécaires résidentielles, des titres adossés à des créances hypothécaires commerciales, des créances sur cartes de crédit, des créances sur des contrats de location d'automobile, le crédit-bail d'équipement, les portefeuilles de location, les frais d'acquisition reportés rattachés aux titres d'organismes de placement collectif et les frais de gestion rattachés aux titres d'organismes de placement collectif.
  • Prestation de conseils à tous les participants à la titrisation, depuis les initiateurs (y compris les banques, les sociétés d'État, les caisses populaires, les autres institutions financières et les sociétés fermées), les vendeurs, les preneurs à bail et les structures d'accueil, jusqu'aux preneurs fermes, aux arrangeurs, aux agents et aux acheteurs.
  • Parmi les opérations importantes auxquelles elle a pris part récemment, l'équipe de BLG :
  • a conseillé la Société canadienne d'hypothèques et de logement et la Fiducie du Canada pour l'habitation sur la structuration (y compris la stratégie de gestion des risques), la documentation et la mise en œuvre du Programme d'Obligations hypothécaires du Canada (OHC), chef de file des programmes de titres adossés à des créances hypothécaires résidentielles au Canada, et sur les offres entièrement souscrites sur les OHC, dépassant largement les 300 G$, depuis le lancement du programme, en 2001;
  • a conseillé le gestionnaire de fonds communs de placement d'une institution financière sur la structuration et la réalisation d'une opération privée relative à des titres adossés à des créances hypothécaires commerciales et sur un investissement important dans des certificats de transfert de prêts adossés à des créances hypothécaires;
  • a conseillé une grande institution financière quant à la titrisation de son portefeuille de créances sur cartes de crédit.
  • Structuration d'opérations et prestation de conseils à des clients concernant des structures d'accueil et des entités à l'abri de la faillite.
  • Prestation de conseils à des arrangeurs, des fournisseurs de créances, des participants au capital social, des preneurs à bail et des débiteurs, dans le cadre d'opérations financières structurées.
  • Collaboration avec des clients et leurs autres conseillers en vue de créer des structures de crédit-bail et de financement novatrices. 
  • Prestation de conseils à des institutions financières quant aux exigences réglementaires et aux restrictions imposées à l'égard des opérations de structuration et des interactions avec les organismes de réglementation en vue d'obtenir des décisions, des autorisations et des consentements à des opérations.
  • Prestation de conseils à des clients dans les domaines suivants : impôt sur le revenu, impôt sur le capital et incidences des opérations structurées sur la taxe sur les produits et services.
  • Prestation de services de contentieux relatifs aux opérations financières structurées. 
  • Prestation de conseils à des clients quant aux aspects de l'insolvabilité d'opérations de titrisation, notamment à un contrôleur dans une restructuration de 32 G$ de papier commercial adossé à des actifs bloqués.
  • Prestation de conseils sur des opérations de financement hors bilan de gros équipement, notamment des aéronefs, des simulateurs de vol, du matériel roulant, des navires de pêche, du matériel d'exploitation minière, et du matériel de production d'électricité, du matériel pour usine de produits chimiques et d'équipement technologique admissible (ÉTA).