Sommaire

Étant donné la complexité du milieu du travail, qui doit constamment s'adapter à des changements technologiques, juridiques et démographiques, vous êtes appelé à prendre des décisions de plus en plus difficiles. Le groupe Droit du travail et de l'emploi de BLG peut collaborer avec vous et vous offrir des conseils pratiques et personnalisés, en temps voulu. De plus, en tant qu'équipe d'envergure nationale, nous pouvons vous faire profiter de la mine d'expérience dont nous disposons dans l'ensemble de nos bureaux au Canada. Faites de nous votre partenaire et nous vous aiderons dans toutes les affaires liées au droit du travail et de l'emploi. Au besoin, vous pouvez faire appel à nos compétences de spécialistes en litige : nous défendrons alors vos droits devant les tribunaux ou en arbitrage.

Que vous ayez besoin de conseils proactifs sur l'incidence juridique de changements projetés en milieu de travail ou des services d'avocats plaidants en cas de conflit de travail, le groupe Droit du travail et de l'emploi de BLG vous épaulera en vue de l'obtention de résultats. Nous offrons des conseils visant la prévention des litiges, lorsque c'est possible, et la résolution de conflits de travail, de la façon la plus efficace et la plus efficiente qui soit. Nous tentons d'éviter les coûts liés à la responsabilité civile et les frais juridiques lorsque c'est possible. Nous nous employons à résoudre les conflits de travail par la négociation et les techniques de règlement extrajudiciaire, en plus des modèles de procédures judiciaires traditionnels.

Notre groupe Droit du travail et de l'emploi est sur la même longueur d'onde que vous. Nous comprenons les enjeux auxquels vous devez faire face et nous pouvons vous accompagner à toutes les étapes d'affaires compliquées. Nous vous proposons l'approche pragmatique et personnalisée d'un cabinet de spécialistes, qui sont aussi des avocats plaidants, tout en offrant l'accès immédiat à l'expertise d'un grand cabinet à service complet. Notre équipe compte une vaste expérience de tous les aspects du droit du travail et de l'emploi, dont les suivants :

  • Conseils relatifs aux relations de travail, aux négociations collectives, aux griefs et à l'arbitrage, ainsi qu'aux audiences de commissions des relations de travail
  • Conseils relatifs aux congédiements injustifiés et à l'éventail complet de litiges liés à l'emploi
  • Conseils et participation aux audiences relatifs aux droits de la personne
  • Conseils et participation aux audiences relatifs à la santé et à la sécurité au travail, y compris la défense dans les cas d'accusations quasi criminelles
  • Conseils et participation aux audiences relatifs aux indemnisations des accidents du travail, y compris les appels
  • Conseils et participation aux audiences relatifs aux normes d'emploi, y compris les appels et les contrôles judiciaires
  • Conseils généraux en droit de l'emploi (facteurs liés à l'embauche et préalables à l'emploi, contrats d'emploi et contrats conclus avec des entrepreneurs indépendants, politiques concernant le milieu de travail, clauses restrictives, gestion du rendement, gestion des limitations fonctionnelles, mises à pied et cessations d'emploi, etc.)
  • Litiges en matière de travail et d'emploi, devant les tribunaux, à tous les échelons, depuis les procès de première instance jusqu'à toutes les étapes de l'appel, les arbitrages, les contrôles judiciaires et devant tous les tribunaux qui ont compétence dans les milieux de travail canadiens.

Nous avons une vaste expérience des questions de travail et d'emploi multi-juridictionnelles, et notre équipe collabore avec une large gamme d'entreprises et d'organisations, dans les secteurs public et privé, à but lucratif ou non.

Les membres de notre groupe veillent aux intérêts de nos clients dans toutes les formes de litige liées à l'emploi.

Publications

Publications

  • Georges Audet, Robert Bonhomme, Clément Gascon, Myriane Le François, « Le congédiement en droit québécois en matière de contrat individuel de travail », 3e éd., Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais (1991) feuillets mobiles, mise à jour trois fois par année.
  • Eric Roher, Maciej Lipinski, « Ontario Employment Standards Act: Quick Reference », (première publication : 2000; mis à jour annuellement jusqu'en 2018, inclusivement).
  • Matthew L.O. Certosimo, Michelle S. Henry, « Canadian Labour Reporter Special Report: Dismissals in the Unionized Workplace », Third Edition, Carswell, 2015.
  • Didier Dubois, Émilie Pelletier, Katherine Poirier, « Comment bâtir une politique d'utilisation des médias sociaux », Thomson Reuters, 2011.
  • Robert Bonhomme et al., « Even More Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law », Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell, 2008.
  • Robert Bonhomme et al., « More Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law », Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell, 2005.
  • Robert Bonhomme et al., « 14 Questions Frequently Asked in Québec Labour & Employment Law », Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell, 2002.
  • Robert Bonhomme et al., « Québec Labour & Employment Law: Frequently Asked Questions », Cowansville, Québec : Éditions Yvon Blais/Carswell, 2002.
  • Jennifer Fantini (rédactrice de projet), Noëlle Caloren (rédactrice adjointe), Laurie M. Robson, Shelley-Mae Mitchell, Connie Volpentesta, « Employment Law: Solutions for the Canadian Workplace », STP Specialty Technical Publishers, 2002.
  • Jennifer Fantini, « Quitting for Good Reason: The Law of Constructive Dismissal in Canada », Canada Law Book, 2001.
  • Matthew L.O Certosimo, « Just Cause: The Law of Summary Dismissal in Canada », Canada Law Book, 1998.

Publications récentes aux clients

Mandats représentatifs

  • Défense fructueuse d'un organisme national d'octroi de licences, à la suite d'une réclamation pour négligence déposée par une employée.
    Amaral v. Canadian Musical Reproduction Rights Agency Limited, 2009, Cour d'appel de l'Ontario – Le cabinet a défendu avec succès l'Agence canadienne des droits de reproduction musicaux limitée dans une poursuite pour négligence intentée par une employée. L'employée a souffert d'une dépression nerveuse après avoir reçu un blâme pour son manque d'assiduité et avoir été avisée que ses retards continus entraîneraient la prise de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu'au congédiement. La Cour a conclu que la conduite de l'employeur était raisonnable étant donné que ses gestionnaires ignoraient que l'employée éprouvait des problèmes de santé et croyaient qu'elle était mécontente parce que sa candidature n'avait pas été prise en compte lors d'une promotion.
  • Représentation d'un détaillant d'envergure nationale lors d'un arbitrage relatif à un licenciement par suite de vol.
    Real Canadian Superstore (Fortinos Supermarkets Ltd.) v. United Food and Commercial Workers, Canada Local 175, 2008, Arbitrage du travail de l'Ontario — Le cabinet a eu gain de cause dans un arbitrage pour lequel il représentait Real Canadian Superstore. Dans cette procédure arbitrale, la décision antérieure concernant le licenciement d'un employé par suite de vol a été confirmée. Malgré ses 17 années d'ancienneté et un dossier disciplinaire vierge, cet employé commettait régulièrement de menus larcins, même si on lui avait expliqué que c'était contre la politique du travail, lors de nombreuses séances d'orientation et rencontres. L'arbitre a conclu que le lien de confiance entre les deux parties avait été irrémédiablement rompu et ne pouvait être rétabli. Le grief de l'employé a donc été rejeté.
  • Annulation d'une décision d'un tribunal inférieur relativement aux administrateurs d'une entreprise à l'égard de laquelle ils avaient été déclarés solidairement responsables des dommages-intérêts pour les commissions impayées et prétendument dues au demandeur.
    Stoody v. Kennedy, 2005, Cour d'appel de l'Ontario – Dans cette affaire, notre cabinet a réussi à faire annuler la décision d'un tribunal inférieur, selon laquelle nos clients, les administrateurs d'une entreprise, avaient été déclarés solidairement responsables des dommages-intérêts pour les commissions impayées et prétendument dues au demandeur. La décision du tribunal de première instance était en faveur de l'employé; nous en avons appelé de cette décision. La Cour d'appel a annulé la décision du tribunal inférieur et statué en faveur de nos clients, concluant que l'employé ne satisfaisait pas aux conditions préalables à la conclusion de la responsabilité des administrateurs.

Marques de reconnaissance

  • Nommé « cabinet juridique de l'année » 2018 en droit du travail et de l'emploi par Best Lawyers in Canada®
  • Nommé « cabinet juridique de l'année » en droit du travail et de l'emploi dans le cadre des prix Chambers Canada 2017
  • Récipiendaire du prix Choix des lecteurs du Canadian HR Reporter dans la catégorie « Droit du travail et de l'emploi — Cabinet juridique multiservice »

En plus des marques de reconnaissance nommées ci-dessus, le groupe Droit du travail et de l'emploi ou ses membres ont aussi été salués dans les publications suivantes :

  • L'édition 2018 de The Best Lawyers in Canada®
  • L'édition 2018 de Chambers Canada – Canada's Leading Lawyers for Business
  • L'édition 2017 de Chambers Global – The World's Leading Lawyers for Business
  • L'édition 2017 de The Legal 500 Canada
  • L'édition 2017 de The Lexpert®/American Lawyer Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada
  • L'édition 2017 de The Canadian Legal Lexpert® Directory
  • L'édition 2017 de Benchmark Canada – The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Firms & Attorneys
  • L'édition 2017 de Who's Who Legal: Canada
  • L'édition 2017 de Who's Who Legal: The International Who's Who of Business Lawyers
  • L'édition 2016 de The Lexpert® Guide to the Leading US/Canada Cross-Border Litigation Lawyers in Canada