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Les changements dans le climat et la situation météorologique se répercutent très vite sur la façon dont le monde moderne mène ses affaires. Il est indispensable de comprendre les effets de la législation sur votre organisation, que vous soyez une entreprise consciencieuse qui se soucie de son empreinte carbone, un fournisseur d’énergie négociant des achats d’énergie ou une entité en quête de conseils juridiques sur les mécanismes internationaux d'échange de droits d'émission. Le groupe Changement climatique vous donne toute l’information nécessaire pour bien saisir l’évolution des politiques publiques et des règlements environnementaux en vigueur à l’échelle internationale, comme la Western Climate Initiative et le Système d’échange de droits d’émission de l’Union européenne, ou les exigences provinciales en matière d’émission.

Le groupe Changement climatique possède une expertise reconnue au chapitre du changement climatique, du droit de l’environnement et du droit de l’énergie. Il se penche sur l’application de ces éléments dans les contextes suivants :

  • La négociation et la rédaction de contrats d'approvisionnement en énergie, y compris en énergie renouvelable relativement à l'achat et à la vente de crédits de réduction des émissions et aux réductions d'émissions vérifiées
  • La structuration et la gestion de programmes exhaustifs de diligence raisonnable en matière d'environnement, dans le cadre d'évaluations environnementales
  • La planification de l’environnement et l’aménagement des terres, l’attribution de permis et la conformité à la réglementation

Tandis qu’une équipe pluridisciplinaire vous accompagne, les membres du groupe Changement climatique œuvrent en étroite collaboration avec nos avocats d’autres spécialisations pour s’occuper de questions réglementaires complexes. Ainsi, nous avons conseillé de grands émetteurs sur les obligations d’information continue imposées par le Règlement 51-102 et aidé des clients à cerner les aspects de dossiers qui nécessitent une gestion des risques et un travail d’atténuation de ces risques. Nous proposons aussi un soutien dans le cadre du règlement de différends qui portent sur le changement climatique.

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