Sommaire

Le secteur des technologies de l'information (TI) joue un rôle essentiel dans l'économie canadienne. En effet, de nos jours, presque tous les aspects du commerce reposent sur un réseau informatique. L'accès instantané à l'information est plus qu'une réalité commerciale : il est devenu une exigence commerciale. La gestion de l'information et l'échange de données ont toujours été essentiels au succès de l'entreprise, mais leur rythme de croissance est remarquable et les entreprises ont grandement besoin de se familiariser avec les lois qui sont à la base de cette nouvelle économie. C'est pourquoi nous fournissons à nos clients les renseignements et les conseils dont ils ont besoin pour comprendre le cadre juridique et réglementaire de cette nouvelle économie.

Notre groupe Technologies de l'information (TI) a une expertise éprouvée dans le domaine du droit des technologies et des services de propriété intellectuelle pour tous les secteurs de l'industrie, y compris celui des technologies de l'information. L'approche multidisciplinaire du groupe permet d'offrir à nos clients des solutions pratiques, précises et innovatrices.

Que les activités principales de notre client soient du domaine des technologies de l'information ou occasionnellement touchées par des développements technologiques, nous sommes les mieux placés pour lui fournir des conseils judicieux et opportuns.

En vue d'offrir une gamme complète de services, les membres de notre groupe collaborent étroitement avec d'autres groupes spécialisés notamment ceux du droit fiscal, des fusions et des acquisitions, des banques, des marchés financiers, de la concurrence, de l'assurance, de l'emploi, de la propriété intellectuelle et du litige. Ainsi, nous pouvons sans difficulté réunir les équipes les plus compétentes pour traiter les opérations commerciales complexes comme l'établissement d'alliances stratégiques, les accords d'impartition ou les placements initiaux dans le secteur des technologies. Nous sommes également en mesure de vous procurer de l'aide pour solutionner les différends quant aux questions et aux contrats ayant trait aux technologies de l'information.

Publications

Marques de reconnaissance

Le groupe Technologies de l'information ou ses membres ont été reconnus:

  • Dans l'édition 2016 de Chambers Global — The World's Leading Lawyers for Business.
  • Dans l'édition 2017 de Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business.
  • Dans l'édition 2017 de The Legal 500 Canada.
  • Dans l'édition 2017 et les éditions précédentes de Best Lawyers in Canada®.

Mandats représentatifs

Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. offre des services juridiques, notamment en propriété intellectuelle, à une vaste gamme de sociétés dans le secteur des technologies de l'information. Nous répondons également aux besoins de leurs fournisseurs et de leurs clients comme en témoigne la liste suivante :

  • Secteur des technologies de l'information — Nous agissons pour des fournisseurs, des distributeurs et des détaillants de systèmes informatiques, de logiciels et de produits d'information (comme les bases de données et les services de traitement) en donnant des conseils sur tous les aspects de leurs opérations. Nous les aidons plus particulièrement en ce qui a trait aux contrats de vente, de licences et de services, à l'administration de contrats et à la distribution de produits (y compris le marketing et le droit de la concurrence).
  • Règlement de différends et de litiges — Nous collaborons avec nos clients pour résoudre les différends en technologies de l'information et en propriété intellectuelle. Nous collaborons également pour obtenir des dommages-intérêts là où on leur a causé préjudice, ou pour obtenir une mesure injonctive là où il le faut.
  • Utilisateurs des systèmes informatiques — Nous conseillons des usagers de systèmes informatiques sur toutes les questions relatives à l'acquisition et à l'utilisation de la technologie. Ces usages comprennent, entre autres des fabricants, des détaillants, des hôpitaux, des commissions scolaires, des universités, des collèges, des organismes gouvernementaux, des banques et des compagnies d'assurances.
  • Éditeurs et fournisseurs de produits multimédias — Nous préparons et négocions divers contrats d'édition, y compris les ententes concernant la distribution de bases de données informatisées par Internet et par cédérom.
  • Institutions financières et marchés financiers — Nous agissons au nom de diverses institutions financières dans la mise en oeuvre de projets de commerce électronique. Nous assistons également les institutions financières et leurs fournisseurs en rapport avec l'acquisition ou la fourniture d'une vaste gamme de produits en technologies de l'information comme les systèmes de données financières et les systèmes de la Bourse. Nous aidons également les organisations du secteur des valeurs mobilières et des fonds de placement collectif dans le développement de leur site Web, dans le commerce électronique et dans la remise de documents.
  • Assistance en démarrage d'entreprises — Nous fournissons tous les types d'assistance en démarrage d'entreprises, notamment les constitutions en société, les conventions entre actionnaires et les conventions de société