Sommaire

Services 

BLG et ses avocats et professionnels de renom offrent des services juridiques complets, du mentorat et des conseils. Pour ce faire, le cabinet puise dans son expertise inégalée et tire parti des relations qu'il a nouées avec son réseau d'investisseurs, de sociétés de capital de risque, de conseillers financiers du secteur public et de consultants.

Modes de facturation flexibles

BLG offre des modes de facturation flexibles de même qu'une orientation et un soutien directs : ainsi, vous obtenez les conseils dont vous avez besoin à chaque étape de la croissance de votre entreprise. Nous vous proposons également un forfait qui facilite le démarrage, permet d'éviter les retards indus et vous aide à aplanir les difficultés.

Événements de réseautage 

BLG est un ardent défenseur de la dynamique communauté des entreprises en démarrage de Vancouver et du Canada. Outre nos services juridiques, nous proposons une vaste gamme d'événements de réseautage et de discussions à nos bureaux. De plus, nous soutenons la collectivité en partenariat avec de nombreuses organisations qui aident à faire évoluer les entreprises en démarrage novatrices et à épauler les entrepreneurs qui les dirigent.

 

Services

1. Structuration d'entreprises

Nos solutions juridiques flexibles sont conçues pour donner à votre entreprise des assises solides sur lesquelles elle puisse croître. Nous avons une vaste expérience de la prestation de conseils à des entrepreneurs, à des entreprises en démarrage ou en début d'activité et à des entreprises qui sont en pleine croissance pour ce qui est des aspects suivants  :

  • Structurer, mettre sur pied et organiser une société par actions, une société de personnes ou une autre entité commerciale.
  • Négocier et préparer des conventions d'actionnaires.
  • Rédiger des conventions de coentreprise et de sociétés de personnes, et des conventions connexes.
  • Donner des conseils sur des questions de gouvernance.
  • Donner des conseils sur la réorganisation d'entreprises.
  • Offrir des solutions quant aux exigences provinciales et fédérales qui régissent les entreprises (conformité, protection des renseignements personnels, lutte anti-pourriel et protection des consommateurs, notamment).
  • Offrir des solutions quant à l'acquisition d'actions et d'actifs, les fusions, les regroupements et les désinvestissements.

2. Financement d'entreprises

Nous pouvons vous prodiguer des conseils sur la façon de financer votre entreprise tout en protégeant votre investissement et ce, à toutes les étapes de la croissance de votre entreprise, de la structuration initiale de votre capital-actions jusqu'au premier appel public à l'épargne ou au retrait de la bourse. Nous avons une vaste expérience de la prestation de conseils à des entrepreneurs, à des entreprises en démarrage ou en début d'activité et à des entreprises qui sont en pleine croissance pour ce qui est des aspects suivants :

  • La répartition juste et adéquate des actions de fondateurs
  • La structuration des investissements faits par les fondateurs, les amis, la famille et les investisseurs providentiels avant la première ronde de financement
  • La négociation, auprès d'investisseurs aguerris, d'offres de souscription, de droits liés aux actions privilégiées, de conventions d'actionnaires et de conventions de souscription pour chaque phase de financement
  • Les solutions de financement, comme le financement participatif
  • L'accès aux subventions gouvernementales, aux crédits relatifs au capital de risque et à d'autres sources de financement sans effet dilutif

3. Propriété intellectuelle

BLG possède l'un de groupes de propriété intellectuelle les plus solides du pays; ses professionnels offrent des conseils en ce qui a trait à l'élaboration, à la protection, à l'exploitation et à l'utilisation de propriété intellectuelle et de technologie de l'information. Nous avons une vaste expérience de la prestation de conseils à des entrepreneurs, à des entreprises en démarrage ou en début d'activité et à des entreprises qui sont en pleine croissance pour ce qui est des aspects suivants :

  • Préparer et déposer une demande de brevet et assurer le suivi connexe
  • Enregistrer et renouveler des marques de commerce; effectuer des recherches pour déterminer la disponibilité et la possibilité d'enregistrer une marque et aider le client pour ce qui est du choix de la marque
  • Gérer les droits de propriété intellectuelle et la mise sur pied d'un portefeuille mondial
  • Faire la recherche et l'enregistrement de noms de domaines et de dessins industriels
  • Effectuer le contrôle diligent pour ce qui est du caractère brevetable d'un produit, des questions de contrefaçon de brevets et de liberté d'exploitation
  • L'obtention de licences de PI et la commercialisation de technologies
  • Régler les différends en matière de brevets, de marques de commerce et d'atteinte au droit d'auteur

4. Droit du travail et de l'emploi

BLG possède une pratique nationale en droit du travail et de l'emploi qui offre une gamme complète de services allant de l'évaluation de l'incidence juridique de modifications que l'on envisage d'apporter au milieu de travail à l'intervention en cas de litige. Nous conseillons régulièrement des entrepreneurs, des entreprises en démarrage ou en début d'activité et des entreprises qui sont en pleine croissance quant aux aspects suivant :

  • Les ententes relatives à la rémunération, les conventions d'options sur actions et les régimes de primes
  • La retraite et les avantages sociaux, les prestations d'auto-assurance, les congés de maladie, l'invalidité de courte de durée, les prestations non assurées, les congés payés et les avantages indirects
  • La rédaction et l'interprétation de contrats d'emploi et de consultation
  • Les horaires de travail, la rémunération des heures supplémentaires, les congés fériés, les vacances payées, les absences justifiées par une urgence, les indemnités de départ et les congés parentaux ou de maternité
  • Les politiques régissant l'utilisation des médias sociaux et des ressources informatiques de l'entreprise par les employés
  • Les congédiements injustifiés et déguisés, les renvois pour motif raisonnable, les licenciements temporaires et les indemnités de départ

5. Droit fiscal

Nos professionnels chevronnés du droit fiscal peuvent vous conseiller et vous aider pour vos opérations au pays et à l'étranger. Nous offrons des services spécialisés au chapitre de l'impôt des sociétés et de la planification successorale et conseillons nos clients pour ce qui est des transactions réalisées au Canada et ailleurs dans le monde. Nous conseillons régulièrement des entrepreneurs, des entreprises en démarrage ou en début d'activité et des entreprises qui sont en pleine croissance quant aux aspects suivants :

  • Inscriptions liées à l'impôt sur le bénéfice et à la taxe à la consommation
  • Accès aux crédits d'impôt pour recherche scientifique et développement expérimental
  • Planification et structuration fiscales internationales
  • Questions d'ordre fiscal relatives aux opérations transfrontalières (au pays et à l'étranger)
  • Structures efficientes de société de portefeuille à l'intention des propriétaires exploitants et de leurs familles
  • Régimes de rémunération à base d'actions

6. Compétences spécialisées

Nous pouvons mettre à votre service nos compétences spécialisées dans un vaste éventail de secteurs émergents, notamment les suivants :

  • Financement de la technologie (« Fintech »)
  • Financement des technologies propres et vertes (« Cleantech » et « Greentech »)
  • Biotechnologies et sciences de la vie
  • Droit de la santé
  • Droit relatif au respect de la vie privée
  • Risques cybernétiques et cybersécurité

Forfait juridique

Le forfait juridique STARTUP&GROW™

Pour un tarif fixe, notre forfait juridique « Startup&Grow » vous offre les documents suivants :

  • Documents nécessaires à la constitution en société et à l'organisation d'une entreprise
  • Préparation et dépôt d'une demande d'enregistrement de marque de commerce
  • Convention d'actionnaires
  • Conditions d'utilisation d'un site Web
  • Entente de cession des droits de propriété intellectuelle
  • Entente de confidentialité ou de non-divulgation
  • Contrat d'emploi de consultants
  • Discussions stratégiques

Témoignages

Pour toute forme de technologie, la réussite repose sur une conception universelle et une solution extrêmement ciblée qui est à la fois créative et perturbatrice. BLG incarne cette vision, et les réponses que le cabinet offre à ses clients sont des gages de succès.
Mark Betteridge
Chef de la direction, Mark Betteridge & Associates (MBA) Inc.
BLG soutient avec vigueur la dynamique communauté des entreprises en démarrage de Vancouver et appuie diverses initiatives, notamment au moyen de l'aide qu'elle apporte de longue date à CATAPULT, une série d'événements qui réunissent des entrepreneurs, des investisseurs et des acteurs d'horizons divers afin de leur permettre de partager leurs idées et d'agir comme catalyseurs d'activités et de liens au sein de leur propre communauté. En soutenant cette initiative et d'autres projets, BLG a démontré qu'elle est déterminée à répondre aux besoins des entrepreneurs et des participants du secteur des jeunes entreprises, et de combler ceux des entreprises en démarrage qui en sont à leurs balbutiements.
Sarah Applebaum
Cofondatrice – CATAPULT