Sommaire

Les questions juridiques dans le Nord du Canada sont souvent complexes et interdépendantes, et l’Équipe du Nord saisit parfaitement que les enjeux sociopolitiques, commerciaux et environnementaux évoluent rapidement dans cette région. L’Équipe propose son expertise dans de multiples industries et domaines, et ce, dans l’ensemble du Nunavut, des Territoires du Nord-Ouest, du Yukon et des hautes régions de nombre de provinces.

Le groupe aborde les questions nordiques sous de multiples facettes. Nous avons acquis des connaissances en la matière en raison de notre participation à des opérations commerciales dans le Nord du Canada ainsi que des analyses et recommandations que nous avons communiquées sur la gestion des questions commerciales et réglementaires dans la région. Nous offrons un éventail complet de services :

  • Industries minières et des ressources naturelles
  • Transport maritime et terrestre
  • Approvisionnement et processus connexes
  • Obtention d’approbations et de permis environnementaux et autres
  • Droit autochtone, questions de revendication territoriale, crédit-bail et droits de propriété
  • Questions constitutionnelles et examen législatif
  • Régimes de réglementation et fiscalité
  • Changement climatique et initiatives vertes
  • Relations de travail et emploi, et régimes de pension

Nous avons acquis de l’expérience dans les différentes industries du Nord canadien : pétrole et gaz, énergie, mines, gouvernements, communications, services de santé, éducation, transport et services financiers. Nous avons par ailleurs conseillé des municipalités situées dans les Territoires, des gouvernements territoriaux et des organismes autochtones sur un vaste éventail de questions et d’enjeux législatifs.

Publications

Marque de reconnaissance

  • Équipe du Nord® est classée dans la catégorie 1 dans le numéro 2017 de Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business (droit des affaires de nature générale — Nord canadien et Arctique).

Mandats représentatifs

  • Conseils et soutien à l’égard de questions portées devant la Commission du Nunavut chargée de l’examen des répercussions.
  • Conseils aux sociétés minières sur l’attribution de permis, les approbations ainsi que les ententes sur les répercussions et les avantages conclues avec des collectivités autochtones.
  • Représentation d’autorités sanitaires régionales, conseils sur des questions juridiques très variées, notamment les questions de responsabilité médicale découlant de l’insertion possible d’un programme de guérison traditionnel dans le mandat des services de santé de la région.
  • Acquisition d’entreprises nordiques engagées dans la distribution de matériel lourd et la construction de pipelines.
  • Conseils à un consortium bancaire actif dans les Territoires du Nord-Ouest.
  • Conseils à un gouvernement territorial sur différentes ententes d’approvisionnement clés.
  • Résolution de la question de blocus de terres appartenant à un chemin de fer qui traverse des terres de réserve.