Sommaire

BLG applique aux problèmes juridiques qui confrontent le secteur de l'environnement une méthode fondée sur les solutions, à la fois pluridisciplinaire et de conception inédite. Le cabinet est déterminé à fournir à ses clients des services opportuns et efficaces sur tous les aspects du droit du changement climatique et de l'environnement.

Le groupe s'appuie sur l'expertise et l'expérience diversifiée des professionnels de BLG à l'échelle du pays. En collaboration avec d'autres groupes du cabinet, il offre une solide prestation de services dans des domaines tels que la foresterie, les pêches, la réglementation de l'énergie et l'expropriation.

Grâce au vaste éventail de services que le groupe Environnement de BLG met à la disposition de ses clients, cette équipe est reconnue comme chef de file de ce secteur, et BLG est souvent citée comme prestataire de services juridiques recommandé auprès des entreprises qui doivent traiter avec les tribunaux judiciaires et de réglementation canadiens pour des questions liées à l'environnement.

Publications & Présentations

Publications

Présentations

  • « Gone Fishing or Just Gone? Fish Habitat After Bill C-38 (and other Fisheries Act changes) », Canadian Bar Association’s National Environmental, Energy et Resources Law Summit, Yellowknife, TNO, 21 juin, 2013.
  • « Contaminated Sites Regulation: Fitting within the scheme of the Environmental Management Act », Site Remediation in BC: From Policy to Practice seminar by Ministry of Environment, Vancouver, 8 mars, 2013.
  • « Market Valuation: The Relationship Between Climate Change and Real Estate Valuation », OEA Annual Fall Conference, 24 octobre 2008.
  • « Market Valuation: The Relationship Between Climate Change and Real Estate Valuation », Borden Ladner Gervais LLP, 6 juin 2008.
  • « The Dynamics of Legal Analysis in the Context of Contaminated Sites Valuation », Federated Press Conference on Structuring Commercial Real Estate Transactions of Contaminated Sites, 8-10 février, 2000. McColl-Frontenac Environmental - Los Angeles, 7 janvier 1997 (up-dated 6 mars 2000).

Marques de reconnaissance

Le groupe Environnement ou ses membres ont été cités dans les publications suivantes :

  • dans l'édition 2017 de Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business.
  • dans l'édition 2017 de The Legal 500 Canada.     
  • dans l'édition 2017 de The Best Lawyers in Canada®.
  • dans l'édition 2017 de The Canadian Legal Lexpert® Directory.
  • dans l'édition 2017 de Benchmark Canada — Canada's Leading Litigation Firms & Attorneys.
  • dans l'édition 2016 de Chambers Global — The World's Leading Lawyers for Business.

Mandats représentatifs

  • Représentation en qualité d'avocat de la défense dans des poursuites en vertu de diverses lois de réglementation, notamment la Loi sur les pêches (Canada), la Loi sur le transport des marchandises dangereuses (Canada), la Loi sur la protection de l'environnement (Ontario), l'Environmental Management Act (Colombie‑Britannique), la Loi sur la qualité de l'environnement (Québec) et le Water Act (Alberta).
  • Représentation devant un certain nombre de tribunaux réglementaires et quasi judiciaires, tels que l'Environmental Appeal Board (Alberta et Colombie‑Britannique), le Tribunal de l'environnement (Ontario), la Forest Appeals Commission (Colombie-Britannique), l'Office national de l'énergie (Canada), l'Alberta Energy and Utilities Board, le Tribunal administratif du Québec, le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (« BAPE ») (Québec) et la Commission municipale du Québec.
  • Représentation dans des affaires civiles complexes, occasionnées par des incidents de pollution qui ont causé des dommages à la propriété et des lésions corporelles.
  • Représentation d'un conseiller principal canadien en matière de couverture dans le cadre de la réclamation de plusieurs milliards de dollars d'une grande société pétrolière ayant eu à faire face à des réclamations pour dommages à l'environnement dans des centaines d'emplacements en Amérique du Nord.
  • Obtention des approbations environnementales concernant de grands projets liés à la construction et à l'énergie, notamment le projet de drainage par gravité au moyen de vapeur (DGMV) commercial des sables bitumineux in situ et d'autres projets pétrogaziers, ainsi qu'à des infrastructures de transport d'électricité et à d'autres installations électriques.
  • Réalisation d'un contrôle préalable en matière d'environnement aux fins d'acquisition et de financement d'une exploitation minière.
  • Prestation de conseils à des promoteurs de projet sur les exigences liées au processus d'évaluation environnementale, les échéanciers et les mécanismes permettant d'atteindre l'efficacité des processus.
  • Sur des questions d'environnement, prestation de conseils quant à la planification de l'utilisation de terrains régionaux et l'octroi de permis.
  • Représentation de propriétaires, actuels et précédents, d'exploitants et de voisins, tant demandeurs que défendeurs, dans des litiges relatifs à des sites contaminés.
  • Traitement de questions de couverture d'assurance dans le domaine de l'environnement, dont le règlement de différends.
  • Prestation de services en matière de conformité aux règlements et de défense dans des poursuites relatives à l'environnement pour un large éventail de secteurs d'activité.
  • Prestation de services liés à l'achat, la vente et la remise en valeur de sites désaffectés.
  • Prestation de conseils sur les transactions en matière de contrôle préalable lié à l'environnement, les modalités des ententes et les stratégies de gestion des risques.
  • Négociation et rédaction d'avant-projets de contrats liés à l'énergie, notamment des ententes renouvelables relatives à l'achat et la vente de crédits de réduction d'émissions ainsi qu'aux réductions d'émissions vérifiées. 
  • Prestation de conseils juridiques et relatifs aux politiques publiques à des producteurs d'électricité, des services publics, des associations commerciales et des ONG quant aux lois et règlements municipaux, provinciaux et fédéraux sur les changements climatiques.
  • Prestations de conseils à de grands émetteurs sur les exigences de la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario quant à l'information continue en matière d'environnement (Règlement 51‑102).
  • Assistance à des clients pour accéder au nouveau Programme de crédits pour mesures hâtives du gouvernement fédéral, dans le cas d'installations qui pourraient être assujetties aux règlements sur les émissions atmosphériques industrielles.
  • Prestation de conseils au gouvernement de l'Alberta en matière de réglementation, de consultation et de classification dans le développement de projets relatifs au captage et au stockage de dioxyde de carbone.