Sommaire

Composé d’une équipe d’avocats qui exercent leurs activités à partir de bureaux régionaux situés partout au Canada, le groupe Droit des autochtones de BLG possède une grande expérience de tous les aspects du droit autochtone. Nous offrons aux clients une vaste gamme de services touchant tant le droit des sociétés que le droit commercial, le droit administratif et le droit de nature réglementaire, ainsi que les questions et conseils généraux propres au droit autochtone. Nos avis dans les domaines précités sont donnés dans le contexte du droit spécialisé qui touche les peuples autochtones du Canada. Les membres du groupe Droit des autochtones ont représenté à divers titres des communautés autochtones, ainsi que leurs membres et leurs entreprises, des sociétés par actions et des institutions qui font affaire avec elles, ainsi que les gouvernements fédéral et provinciaux de même que leurs organismes.

Tirant parti de son savoir-faire considérable dans ce domaine, BLG fournit des conseils et agit à titre de représentant devant toutes les instances judiciaires dans tous les secteurs de ce domaine du droit. Notre expérience du litige va des affaires portant sur les litiges ayant trait aux titres ancestraux, en passant par l’obligation de consultation et d’accommodement, jusqu’aux questions de gouvernance, de ressources et d’affaires.

BLG dispose de l’une des équipes les plus importantes et expérimentées du pays pour ce qui est du droit autochtone. Depuis plusieurs décennies, nos avocats travaillent avec et pour des pouvoirs publics, des clients privés ainsi que des organisations et des communautés autochtones.

Publications

Publicaitons

Publications relatives à la jurisprudence

Marques de reconnaissance

Le groupe Droit des autochtones ou ses membres sont cités dans les publications suivantes :

  • Le numéro 2016 de Benchmark Canada — The Definitive Guide to Canada's Leading Litigation Law Firms and Attorneys.
  • Le numéro 2016 de Chambers Global — The World’s Leading Lawyers for Business.
  • Le numéro 2017 de Chambers Canada — Canada's Leading Lawyers for Business.
  • Le numéro 2017 de The Best Lawyers in Canada.
  • Le numéro 2016 The Canadian Legal Lexpert® Directory.

Mandats représentatifs

  • Représentation de la province de la Colombie-Britannique dans plusieurs procès et appels très médiatisés portant sur les droits des Autochtones et les titres ancestraux.
  • Négociations d’ententes socioéconomiques entre les Autochtones et l’industrie minière (Labrador, Iron Mines, Tata Steel, Arcelor Mittal, Alderon, etc.).
  • Négociations des revendications territoriales des Premières Nations avec des gouvernements, négociations qui ont mené à la conclusion de traités.
  • Services de conseil auprès de clients sur des questions autochtones ayant trait à des aménagements hydroélectriques, à des installations de transport et de distribution d’électricité, à l’exploitation minière, à l’aménagement de pipelines et à l’exploitation de pétrole et de gaz, à des ensembles résidentiels sur des terres de réserve et dans des territoires traditionnels, à des projets d’aménagement portuaire ainsi qu’à des projets d’exploitation de GNL.
  • Représentation d’instituts du gouvernement populaire établi aux termes des accords sur les revendications territoriales des Inuits du Nunavik et prestation de services de conseil auprès d’eux.
  • Conseils à des institutions financières sur les garanties des financements de projets sur les réserves.
  • Représentation des Premières Nations relativement à des préoccupations concernant le financement et l’installation d’infrastructures liées aux ressources et à la fabrication sur des terres des Premières Nations.
  • Conseils aux Premières Nations et à des particuliers sur diverses questions liées aux relations de travail et au droit de l’emploi, dont la cessation d’emploi, l’abolition d’un groupe, le congédiement injustifié, le congédiement d’employés, les mesures disciplinaires visant les employés, les droits de la personne, l’équité en matière d’emploi, les accidents du travail, la santé et sécurité au travail et les normes du travail, les droits de la personne aux échelons provincial et fédéral, ainsi que le processus électoral des bandes, la certification de celles-ci et les négociations avec celles-ci.
  • Prestation de services de conseil au Kativik School Board au Nunavut, et représentation de celui-ci, à l’égard de différentes questions en matière de construction et de litige.