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Entreprises, participants au marché, gestionnaires d'actifs, plateformes de négociation et investisseurs ont intérêt à se familiariser avec le domaine en pleine évolution des actifs numériques, notamment les cryptomonnaies et les chaînes de blocs. En effet, l'engouement grandissant pour cette catégorie d'actifs, auparavant largement non réglementée, ainsi que les réseaux poste à poste attire de plus en plus l'attention des organismes de réglementation à l'échelle mondiale.

BLG est à l'avant-plan de ce mouvement. Notre groupe Cryptomonnaie et chaînes de blocs est formé d'avocats de partout au pays qui se spécialisent dans plusieurs domaines du droit, dont le financement d'entreprise, la gestion des investissements, les produits dérivés, l'inscription et la conformité réglementaire, les technologies financières, la lutte contre le blanchiment d'argent, ainsi que la propriété intellectuelle et les technologies. Ensemble, nous sommes bien placés pour accompagner les entreprises dans le cadre d'émissions de monnaie ou de jetons, participer au lancement de fonds de placement axés sur des actifs numériques et conseiller dépositaires, courtiers, systèmes de compensation, bourses, marchés et autres fournisseurs de services sur les enjeux juridiques et réglementaires propres à la négociation d'actifs numériques. Nous collaborons également avec nos clients et leurs fournisseurs pour répondre aux questions juridiques qui touchent leur utilisation de la technologie des chaînes de blocs en ce qui concerne la gestion de l'information, la conformité réglementaire, la gestion des droits de propriété intellectuelle et l'élaboration de contrats intelligents.

Publications et présentations

Bulletins récents

Mandats représentatifs

  • Conseils sur des transactions visant des placements en cryptomonnaie et des actifs numériques
  • Réalisation de la première inscription au Canada d'un gestionnaire de fonds de placement et courtier sur le marché dispensé pour notre client First Block Capital Inc., gestionnaire de fonds de placement voué exclusivement aux investissements en cryptomonnaie
  • Lancement du premier fonds de placement en bitcoins au Canada
  • Conseils au premier courtier en valeurs mobilières au Canada à proposer des contrats à terme en bitcoins (définition du cadre réglementaire et élaboration de politiques et procédures)
  • Soutien à la mise sur pied et au lancement de fonds de placement et de fonds de capital de risque consacrés aux cryptomonnaies, à l'émission de pièces et de jetons et aux acteurs des chaînes de blocs
  • Conseils à des émetteurs canadiens et étrangers sur des premières émissions de cryptomonnaie (ICO)
  • Accompagnement d'entreprises s'appuyant sur les cryptomonnaies dans leur transformation en sociétés ouvertes
  • Structuration de produits dérivés pour offrir une exposition aux actifs numériques
  • Conseils à des gestionnaires de placements et des courtiers inscrits relativement à la négociation de contrats à terme en bitcoins
  • Conseils sur les modes et structures de paiement en bitcoins et autres cryptomonnaies
  • Encadrement du placement privé de fonds étrangers en cryptomonnaie auprès d'investisseurs canadiens